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• Ponceau sur le chemin entre les rangs VIII et IX à Saint-Charles-Garnier, comté de Rimouski

  Maurice Beaudry. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Chemin entre les rangs VIII et IX regardant vers l'est. Saint-Charles-Garnier, comté de Rimouski

  Maurice Beaudry. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Inondation dans le fossé au sud du chemin entre les rangs VIII et IX à Saint-Charles-Garnier, comté de Rimouski

  Maurice Beaudry. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Inondation dans le fossé au nord du chemin entre les rangs VIII et IX à Saint-Charles-Garnier, comté de Rimouski

  Maurice Beaudry. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Fossé au nord du chemin entre les rangs VIII et IX à Saint-Charles-Garnier, comté de Rimouski

  Maurice Beaudry. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Ponceau (tuyau arché) sur les rangs VI et VII à Saint-Charles-Garnier, canton Massé, comté de Rimouski

  Maurice Beaudry. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Cours d'eau et ponceau (tuyau arché) sur les rangs VI et VII à Saint-Charles-Garnier, canton Massé, comté de Rimouski

  Maurice Beaudry. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Chemin sur les rangs VIII et IX, lots 1 à 18 à Saint-Charles-Garnier, canton Massé, comté de Rimouski

  Maurice Beaudry. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Chemin sur les rangs VI et VII à Saint-Charles-Garnier, canton Massé, comté de Rimouski

  Maurice Beaudry. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Pont à Rédempteur et Sain-Charles-Garnier

  Paul Carpentier. 1954

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Loi sur la protection du territoire agricole. [zone agricole] 8.0-0703, Municipalité de Saint-Charles-Garnier (P) :

  1983-04-20

  Cartes géographiques Plans cadastraux

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• Transmission des rapports financiers (municipalités locales de moins de 100 000 habitants, municipalités régionales de comté et communautés métropolitaines) : audit de conformité / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec

  Québec (Québec) : Commission municipale, Québec, mars 2022

  de Saint-Camille Estrie 536 Paroisse de Saint-Camille-de-Lellis Chaudière-Appalaches 727 Municipalité de Saint-Casimir Capitale-Nationale 1 435 Municipalité de Saint-Célestin Centre-du-Québec 598 Village de Saint-Célestin Centre-du-Québec 862 Ville de Saint-Césaire Montérégie 5 922 Ville de Saint-Charles-Borromée Lanaudière

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• Adoption du budget (municipalités de moins de 100 000 habitants) : audit de conformité / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec

  Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, novembre 2021

  - de-Bellechasse Chaudière-Appalaches 2 566 Conforme Municipalité de Saint-Charles- de-Bourget Saguenay–Lac-Saint-Jean 799 Non-conforme Paroisse de Saint-Charles-Garnier Bas-Saint-Laurent 223 Conforme Municipalité de Saint-Charles- sur-Richelieu Montérégie 1 788 Conforme Paroisse de Saint-Christophe- d’Arthabaska Centre-du-Québec 3

  Livres

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• Adoption du programme triennal d'immobilisations (municipalités de moins de 100 000 habitants) : audit de conformité / rapport de la vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec

  Québec (Québec) ; Montréal (Québec) ; Saint-Hyacinthe (Québec) : [Commission municipale du Québec], novembre 2021

  -Appalaches  715 Non-conforme – – – – Municipalité de Saint-Casimir Capitale-Nationale  1 437 Conforme Village de Saint-Célestin Centre-du-Québec  886 Non-conforme – – – – Municipalité de Saint-Célestin Centre-du-Québec  616 Conforme Ville de Saint-Césaire Montérégie  5 945 Conforme Ville de Saint-Charles-Borromée Lanaudière  14

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• Loi sur la protection du territoire agricole. [zone agricole] 8.0-07200, Saint-Charles-Garnier (P) :

  1990-05-28

  Cartes géographiques Plans cadastraux

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• Modifications aux municipalités du Québec Bureau de la statistique du Québec

  2015 | Éditions annuelles

  Québec : le Bureau], 1997-

  -Saint-Laurent (03) Code Nom 07906 Rivière-Patapédia-Est 09010 Saint-Charles-Garnier 09015 Les Hauteurs 09025 Saint-Gabriel-de-Rimouski 09030 Saint-Donat 09092 Sainte-Luce 09902 Lac-des-Eaux-Mortes Source : Ministère du Tourisme.Institut dea statistique du Québec 2015 Modifications aux municipalités du Québec [ 5 ] 1

  Publications en série

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• Statistique-travail : liste d'expiration des conventions collectives ...

  Juin | 2001

  Québec : Ministère du travail], 1999-2008

  Non de’association Municipalité Région Sigle mois visés d’expiration Collège O’Sullivan de Syndicat de’enseignement Québec Québec CSQ 34 18 30 Québec inc.dea région de Québec (SERQ) Collège Saint-Charles- Syndicat des enseignantes et Québec Québec IND.24 59 30 Garnier enseignants du Collège PRO.Saint-Charles-Garnier Collège Saint

  Publications en série

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• Modifications aux municipalités du Québec Bureau de la statistique du Québec

  Mars | 2015 | Éditions mensuelles

  Québec : le Bureau], 1997-

  àa région touristique du Bas-Saint-Laurent (03).Laiste des municipalités qui passe dea Gaspésie (02) au Bas-Saint-Laurent (03) est notée ci-dessous.Municipalités replacées dansa région touristique du Bas-Saint-Laurent (03) Code Nom Code Nom 07906 Rivière-Patapédia-Est 09030 Saint-Donat 09010 Saint-Charles-Garnier 09092

  Publications en série

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• Le vire-vent : politique «Municipalité amie des aînés» de la Mitis 2020-2025

  Aubut, Catherine

  Mont-Joli : MRC de La Mitis, 2020

  dea statistique du Québec, 2016.Enquête québécoise sura santé dea population, Institut dea statistique du Québec, 2015.Recensement dea municipalité de Saint-Charles-Garnier, 2018.Plan d’aménagement dea zone agricole dea MRC de La Mitis, MRC de La Mitis, 2017.POLITIQUE MADA DE LA MITIS 2020-2025 • 54 • VOLUME 1, NUMÉRO 1

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• Formation en éthique et en déontologie des membres du conseil municipal : audit de conformité / rapport de la vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec

  Québec (Québec) : Commission municipale, Québec, avril 2021

  5/7 2/7 0/7 0/7 2/2 0/2 2/2 0/2 Saint-Charles-Garnier 3/7 0/7 3/7 1/7 3/3 0/3 3/3 0/3 Saint-Chrysostome 0/7 2/7 5/7 0/7 0/7 6/7 5/7 0/7 VICE-PRÉSIDENCE À LA VÉRIFICATIONCOMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC AUDIT DE CONFORMITÉx 28 A N N EX E 3 Municipalité OBJECTIF 1 : FORMATION SUIVIE DANS LE DÉLAI PRESCRIT OBJECTIF 2

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