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1935-1940
Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Ambroise de Kildare et Saint-Charles Borromée dans le comté de Joli [...]
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Ce dossier touche le territoire de la municipalité de Saint-Liguori dans le comté de Montcalm ainsi que le territoire des muni [...]
Ce dossier touche le territoire des municipalités de Joliette, Saint-Charles Borromée, Saint-Paul de Lavaltrie et Saint-Pierre [...]
Jean-Marie Cossette. 1993
A.E.B. Courchesne. 30 septembre 1929
Sur ce plan de la paroisse de Saint-Charles-Borromée figurent une partie des seigneuries La Noraye et Lavaltrie, la rivière L' [...]
Ce dossier touche le territoire des municipalités de Saint-Béatrix, Saint-Charles Boromée, Sainte-Emélie de l'Énergie, Saint-F [...]
Ce dossier touche le territoire de la Cité de Joliette, des municipalités de Notre-Dame de Lourdes, Saint-Charles Borromé, Sai [...]
octobre 1984 Remplacer:esots 226-264 et 226-265 en vertu des dispositions de'article 21746 du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 30 octobre 1984 Cadastre: Saint-Charles-Borromée, paroisse de Division d'enregistrement: Joliette Municipalité:a paroisse de Saint-Charles-Borromée Québec
emplois. Source : Mon Joliette.com 2019‐08‐15 MRC de Joliette Municipalité de Saint‐Charles‐Borromée - Investissement : - 4 000 000 - Description : La Municipalité a obtenu une aide financière du gouvernement du Québec afin d’améliorer ses infrastructures d’eau. Cette aide permettra de remplacer
de'article 2I74« du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 22 mai 1984 Cadastre: Saint-Charles-Borromée.paroisse de Division d'enregistrement: Joliette Municipalité:a paroisse de Saint-Charles-Borromée Québec,e 28 mai 1984.77 Paroisse de Saint-Eustache Poure sous-ministre, Benoît Grimard, a.-g
de'article 2174/» du Code civil donte dépôt a été fail au bureau d'enregistremente 13 septembre 1982.Cadastre: Saint-Charles-Borromée.paroisse de Division d'enregistrement: Joliette Municipalité:a ville de Joliette Québec,e 15 septembre 1982.Poure sous-ministre, Benoît Grimard, a.-g.21349-0 249362 Paroisse de Saint
d'enregistremente 17 août 1983.Cadastre: Saint-Charles-Borromée, paroisse de Division d'enregistrement: Joliette Municipalité:a paroisse de Saint-Charles-Borromée Québec,e 18 août 1983.Poure sous-ministre, Benoît Grimard, a.-g.30978 257424 Paroisse de Saint-Constant Avis est para présente donné quees opérations
1984 Cadastre: Saint-Charles-Borromée.paroisse de Division d'enregistrement: Joliette Municipalité:a paroisse de Saint-Charles-Borromée Québec,e 9 mai 1984.Poure sous-ministre.Benoît Grimard, a.-g.49 265409 Paroisse de Saint-Clément Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été
1940
Ce dossier contient les déclarations du Crédit foncier franco-canadien concernant les endroits suivants : Sainte-Élizabeth, Sa [...]
àa municipalité scolaire de Girardville, même comté.2281\u201422-2 838-22 Québec, 31 mai 1922.Demande est faite de détacher dea municipalité scolaire dea paroisse de Saint-Charles-Borromée, comté de Joliette,eot No 16 et ses subdivisions du cadastre officiel dea paroisse de Saint-Charles-Borromée, et dees annexer
, par arrêté ministériel en date du 20 juin 1922, de détacher dea municipalité scolaire de Saint-Charles-Borromée, comté de Joliette,eot No 16 et ses subdivisions du cadastre officiel dea paroisse de Saint-Charles-Borromée, et dees annexer àa municipalité scolaire dea ville de Joliette, même comté.2741 629-22 Québec
161-12, 161-13 et une partie duot 161-11 en vertu des dispositions de'article 21746 du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 26 mars 1984 Cadastre: Saint-Charles-Borromée, paroisse de Division d'enregistrement: Joliette Municipalité:a paroisse de Notre-Dame-des-Prairies Québec,e 30
d'enregistrement: Joliette Municipalité:a paroisse de Saint-Charles-Borromée Québec,e 20 décembre 1984.56 Poure sous-minislre.Benoît Grimard.a.-g.273381 Paroisse de Saint-Colomban Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été effectuées: Ajouter:eot 256-10 en vertu des dispositions
-205, 232-128 et une partie duot 232-127 en vertu des dispositions de'article 21746 du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 26 juin 1985 Cadastre: Saint-Charles-Borromée, paroisse de Division d'enregistrement: Joliette Municipalité:a paroisse de Saint-Charles-Borromée Québec,e 3