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Taché, Étienne-Paschal, 1795-1865
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Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 août 1710 - 13 août 1710
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le procès-verbal d'enquête dans une cause entre François Pigeo [...]
Paquin, Nicolas, 1977- auteur
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 21 janvier 1755 - 17 février 1755
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête de Jean-Baptiste Thouin pour avoir la permission de [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 avril 1749
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la requête adressée au lieutenant général pour qu'il [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 juillet 1735 - 22 août 1735
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : l'ordonnance pour faire assigner les témoins de Pierre Deme [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 août 1716 - 27 août 1716
Ce dossier de matière criminelle se compose de la requête de Louis d'Ailleboust disant que Jean-Baptiste Poudret se serait emp [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 mars 1716 - 26 mars 1716
Ce dossier de matière civile se compose de la transcription d'un appointement ordonnant qu'avant de faire droit le commis lieu [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 février 1709 - 21 février 1709
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête de Jean-Baptiste Ménard contre Nicolas Robillard ; [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 avril 1699 - 6 juin 1699
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la comparution volontaire de Charles de Couagne et de Pierre R [...]
1864-1867
Quittance de paie des miliciens volontaires et rapports d'inspection, 1864-1867
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 décembre 1740 - 11 mars 1741
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une réunion de parents et [...]
28 juin 1813
Le régiment du lieutenant Nowlan a reçu l'ordre de monter plus haut au pays. Selon lui, les choses vont se faire vite, il y a [...]
28 novembre 1862
Ce dossier est composé d'une commission de capitaine, 9e Bataillon de carabiniers de milice volontaire (Les Voltigeurs de Québ [...]
8 juillet 1813
Le lieutenant Nowlan a eu des difficultés pour se rendre à Kingston. Il a dirigé la compagnie lors de la parade de la garnison [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 juin 1703 - 16 juillet 1703
Ce dossier de matière criminelle est composé de plusieurs pièces, dont : la plainte du practicien Jean Laperche, disant qu'éta [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 23 décembre 1752 - 10 janvier 1753
CCe dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête du procureur du roi pour la tenue d'une inform [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 juin 1735 - 4 juin 1735
Ce dossier de matière criminelle se compose d’abord de la plainte de Julien Trottier disant qu'au cours d'une discussion porta [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 avril 1732 - 30 mai 1732
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête d' André Souste pour faire assigner à comparaître à [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 février 1719 - 6 mai 1719
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête adressée au lieutenant général pour qu'il se re [...]
