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CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA SOCIÉTÉ DU PLAN NORD Adopté pare conseil d’administratione 27 octobre 2016 Révisée 10 décembre 2020 ete 16 septembre 2023 1 TABLE DES MATIÈRES 1.CADRE GÉNÉRAL .2 1.1.Portée du code .2 2.ÉTHIQUE ET VALEURS .2 2.1.Valeurs organisationnelles .3 2.2.Valeurs
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LA SOCIÉTÉ DU PLAN NORD PLAN STRATÉGIQUE 2016-2020 MISSION La Société du Plan Nord a pour mission, dans une perspective de développement durable, de contribuer au développement intégré et cohérent du territoire du Plan Nord, en conformité aveces orientations relatives au Plan Nord, telles que définies
LA SOCIÉTÉ DU PLAN NORD PLAN STRATÉGIQUE 2016-2020 La présente publication a été rédigée para Société du Plan Nord.La publication est accessible danse site Web dea Société du Plan Nord : www.plannord.gouv.qc.ca/fr/spn ISSN : 978-2-550-75435-0 (imprimé) ISSN : 978-2-550-75436-7 (PDF) Dépôtégal : 2016
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2023-2024 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD Cette publication a été réalisée para Société du Plan Nord.La publication est accessible sure site Web gouvernemental Québec.ca : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres‑et‑organismes/ societe‑plan‑nord/publications Dépôtégal – Septembre 2024
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022-2023 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022-2023 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD Cette publication a été réalisée para Société du Plan Nord.La publication est accessible sure site Web gouvernemental Québec.ca : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres‑et‑organismes/societe
Plan stratégique 2023-2028 1 PLAN STRATÉGIQUE 2023-2028 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD PLAN STRATÉGIQUE 2023-2028 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD Société du Plan Nord6 La présente publication a été rédigée para Société du Plan Nord.La publication est accessible sure site Web gouvernemental Québec.ca : quebec.ca/gouvernement
2020-2023 STRATEGIC PLAN SOCIÉTÉ DU PLAN NORD Update – 2021 Cover photo credit: Mathieu Dupuis Location: Nord-du-Québec This document was written by the Société du Plan Nord.The publication is available on the Société du Plan Nord website: https://plannord.gouv.qc.ca/en/spnen/documents/ ISBN : 978-2-550-90297-3
PLAN STRATÉGIQUE 2020-2023 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD Mise à jour – 2021 Crédit photo de couverture : Mathieu Dupuis Lieu : Nord-du-Québec La présente publication a été rédigée para Société du Plan Nord.La publication est accessible sure site Web dea Société du Plan Nord : plannord.gouv.qc.ca/fr/spn/documentation
PLAN STRATÉGIQUE 2020-2023 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD Crédit photo de couverture : Mathieu Dupuis Lieu : Nord-du-Québec La présente publication a été rédigée para Société du Plan Nord.La publication est accessible sure site Web dea Société du Plan Nord : plannord.gouv.qc.ca/fr/spn/documentation/ ISBN : 978-2-550
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015-2016 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD La présente publication a été rédigée para Société du Plan Nord.La publication est accessible danse site Web dea Société du Plan Nord : www.plannord.gouv.qc.ca/fr/spn ISSN : 978-2-550-76749-7 (imprimé) ISSN : 978-2-550-76750-3 (PDF) Dépôtégal : 2016
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2021‑2022 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD RAPPORT D’ACTIVITÉ 2021‑2022 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD Cette publication a été réalisée para Société du Plan Nord.La publication est accessible sure site Web gouvernemental Québec.ca : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres‑et‑organismes/societe‑plan‑nord
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2020-2021 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD RAPPORT D’ACTIVITÉ 2020-2021 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD Cette publication a été réalisée para Société du Plan Nord.La publication est accessible sure site Web dea Société du Plan Nord : plannord.gouv.qc.ca/fr/spn/documentation/ Dépôtégal – 2021 Bibliothèque
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2019-2020 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD La présente publication a été rédigée para Société du Plan Nord.La publication est accessible sure site Web dea Société du Plan Nord : plannord.gouv.qc.ca/fr/spn/documentation/ ISBN : 978-2-550-86819-4 (imprimé) ISBN : 978-2-550-87258-0 (PDF) Dépôtégal : 2020
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2017-2018 LA SOCIÉTÉ DU PLAN NORD La présente publication a été rédigée para Société du Plan Nord.La publication est accessible danse site Web dea Société du Plan Nord : plannord.gouv.qc.ca/fr/spn ISSN : 978-2-550-81676-8 (imprimé) ISSN : 978-2-550-81702-4 (PDF) Dépôtégal : 2018 Bibliothèque
LA SOCIÉTÉ DU PLAN NORD RAPPORT D’ACTIVITÉ 2016-2017 La présente publication a été rédigée para Société du Plan Nord.La publication est accessible danse site Web dea Société du Plan Nord : www.plannord.gouv.qc.ca/fr/spn ISSN : 978-2-550-75435-0 (imprimé) ISSN : 978-2-550-75436-7 (PDF) Dépôtégal : 2017
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018-2019 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD La présente publication a été rédigée para Société du Plan Nord.La publication est accessible sure site Web dea Société du Plan Nord : plannord.gouv.qc.ca/fr/spn/documentation/ ISBN : 978-2-550-84116-6 (PDF) Dépôtégal : 2019 Bibliothèque et Archives nationales
TABLE DES MATIÈRES CONTEXTE 1 PORTRAIT DE LA SOCIÉTÉ DU PLAN NORD 1 Mission 1 Mandat 1 Valeurs 2 Structure organisationnelle 2 PERSONNE RESPONSABLE DU PLAN D’ACTION 3 LIEUX 3 MESURES 4 ADOPTION ET DIFFUSION 6 Plan d’action à’égard des personnes handicapées 2018-2020 1 CONTEXTE Conformément à’article 61.1 dea Loi
PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2020-2023 SOCIÉTÉ DU PLAN NORD Table des matières Contexte .3 Portrait dea Société du Plan Nord .3 Mission .3 Mandat .3 Valeurs .4 Structure organisationnelle .4 Personne responsable du plan d’action .5 Lieux .5 Québec (siège social) .5 Mesures .6 Adoption
