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Liste des résultats de recherche

• Liste des soumissions pour le pont de Hull

  1879

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Ouverture de soumissions pour la construction d'un pont

  Attribuée à Champlain Marcil. 6 décembre 1962

  2 éléments. Fonds Champlain Marcil

  Photographies

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• Soumissions pour la démolition, le transport et la reconstruction du Palais de cristal

  juin 1878

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Soumission pour le site Internet d'Expo Québec

  2007

  2 éléments. Fonds Cossette Communication Marketing - En traitement

  Archives textuelles

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• Supplément au contrat 891229 (sommes à déduire du montant de la soumission)

  1891-1898

  2 éléments. Fonds François Soucy

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  L'avenir est dans les oeufs et Jacques ou la soumission, d'Eugène Ionesco

  2000-2001

  Fonds Théâtre Denise-Pelletier

  Ce dossier se compose de photographies, d'une affiche, de coupures de presse, du rapport du guichet, de bobines et de la capta [...]

  Archives textuelles Gravures Photographies

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• Soumission d'un programme spécial par le ministère de l'Éducation. Commission scolaire de Cowansville

  Adrien Hubert. 1980

  12 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Images portant sur la rencontre entre les représentants du ministère et la commission scolaire de même que sur les élèves occu [...]

  Photographies

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• Soumission et promesse de Jean Larchevêque, boucher, à l'arrêt du 14 mai 1717

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 mai 1717

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Lettre de refus de soumission de Fjord Marketing interactif + technologie destiné à Expocité

  2004

  Fonds Cossette Communication Marketing - En traitement

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Commissaire au lobbyisme du Québec, appel de soumissions: refonte du site Internet

  2004

  6 éléments. Fonds Cossette Communication Marketing - En traitement

  Archives textuelles

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• Mémoire reçu - Consultations publiques - Bureau des soumissions déposées du Québec (BSDQ)

  2014

  15 éléments. Fonds Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

  Archives textuelles

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• Reçu de Thomas Cary & Co., aux biens des Jésuites, pour une soumission pour la réparation du moulin

  25 septembre 1843

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Cahier des charges no.37, modèle de soumission avec bordereau de prix complété

  28 juin 1890

  12 éléments. Fonds François Soucy

  Archives textuelles

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• Soumission adressée au groupe consultatif sur le régime canadien de fiscalité internationale

  Sherbrooke : Université de Sherbrooke. École de gestion. Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, 2008

  Soumission adressée au Groupe consultatif sure régime canadien de fiscalité internationale Gilles N.Larin, Ph.D.14 Juillet 2008 La mission dea Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques La Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques (CFFP) a été mise sur piede 15 avril 2003.Au Québec

  Livres

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• Tableau illustrant les irrégularités mineures et majeures des soumissions : outil d'aide à la décision

  Québec, Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH), [2019

  1 Outil d’aide àa décision TABLEAU ILLUSTRANT DES IRRÉGULARITÉS MINEURES ET MAJEURES DES SOUMISSIONS Ce document a été réalisé pare ministère des Affaires municipales et de’Habitation (MAMH).Il est publié en version électronique à’adresse suivante : www.mamh.gouv.qc.ca.ISBN : 978-2-550-85581-1 (PDF) Dépôt

  Guides et manuels Livres

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• Mémoire sur les soumissions prébudgétaires provinciales 2019-2020 : à l'attention du ministère des Finances

  Mireault, Fred-William

  Montréal : Fédération étudiante collégiale du Québec, 2019

  Ce document fait partie du domaine public MÉMOIRE SUR LES SOUMISSIONS PRÉBUDGÉTAIRES PROVINCIALES 2019-2020 À’attention du ministère des Finances 99e Congrès ordinaire 18, 19 et 20 janvier 2019 Cégep régional de Lanaudière à Terrebonne Mémoire sures soumissions prébudgétaires provinciales 2019-2020 Fédération

  Livres

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• Instance de Nicolas Barabé (Barabbé), demandeur, à l'encontre de Quentin Moral, sieur de Saint-Quentin, en soumission de faire venir des témoins...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 30 mars 1669

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Instance de Nicolas Barabé (Barabbé), demandeur, à l'encontre de Quentin Mora [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt qui déboute Pierre Canard, boucher à Québec, de sa demande pour être déchargé de la soumission faite par lui de tenir la boucherie et fournir la viande au public

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 26 avril 1745

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Soumission et promesse de Pierre Jourdain dit Bellerose, boucher, à l'arrêt du 14 mai 1717

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 mai 1717

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Soumission de Louis Normand Labrière à Anne Bruneau, sa femme, à qui il promet de mieux se conduire, de ne plus la maltraiter et consent à la séparation de biens

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 28 juillet 1701

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté et Amirauté de Québec

  Archives textuelles

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