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Liste des résultats de recherche

• Réponses des syndics maintenant l'offre initiale sans autre réserve comme le voudrait l'entrepreneur

  3 novembre 1898

  3 éléments. Fonds François Soucy

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• Proposition de règlement hors-cour adressée aux syndics par l'entrepreneur François Soucy

  1 novembre 1898

  2 éléments. Fonds François Soucy

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• Évaluation des déductions à créditer au compte à payer à l'entrepreneur par l'architecte E. Talbot

  20 juin 1898

  2 éléments. Fonds François Soucy

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• Procès-verbal d'une réunion des syndics invalidant la décharge émise par le surveillant Picard. Régularisation des déductions au compte et application des pénalités de retard à l'entrepreneur

  17 avril 1898

  4 éléments. Fonds François Soucy

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• Enveloppe adressée à François Soucy, expédiée par train à l'agent de station de Rivière-du-Loup

  2 septembre 1880

  Fonds François Soucy

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• Requête de Joseph Migne dit Lagacé, habitant de la Grande-Anse, à l'effet que François Soucy, habitant dudit lieu, et le nommé Michaud se seraient présentés chez le suppliant et lui auraient dérobé deux brebis qu'ils auraient ensuite vendues; demandant l'assignation les susdits Michaud et souci pour qu'ils soient condamnés à remettre au suppliant les deux brebis et 100 livres de dommages et intérêts, et qu'ils soient condamnés à payer une amende

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 août 1756

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec

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• Réponse d'Euchariste Picard à François Soucy, refus de procéder par crainte des syndics malgrès qu'ils soient satisfait

  28 février 1898

  3 éléments. Fonds François Soucy

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• Facturation adressée aux syndics par François Soucy pour les travaux effectués entre le 28 octobre 1891 et le 17 juillet 1897

  6 octobre 1897

  5 éléments. Fonds François Soucy

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• Lettre des syndics à François Soucy lui demandant encore de compléter les travaux

  7 septembre 1896

  2 éléments. Fonds François Soucy

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• Nouvel estimé des sommes dues à François Soucy pour les travaux, par E. Talbot, architecte

  24 mars 1896

  Fonds François Soucy

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• Lettre du curé Desjardins, secrétaire des syndics, enjoignant François Soucy de ne pas dépasser la limite budgétaire de 1500 piastres

  1 octobre 1895

  3 éléments. Fonds François Soucy

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• Lettre du curé M. Desjardins confirmant l'acceptation des travaux effectués par François Soucy

  11 février 1892

  2 éléments. Fonds François Soucy

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• Ordre de suspendre les travaux par lettre adressée à François Soucy par Euchariste Picard, surveillant

  13 décembre 1891

  4 éléments. Fonds François Soucy

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• Marché d'entreprise rédigé par le curé Louis-Joseph Gagnon entre François Soucy et la fabrique de Saint-Antonin pour la construction d'une sacristie et l'aménagement d'une salle publique

  17 août 1874

  4 éléments. Fonds François Soucy

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• Lettre de P. Johnson directeur de la Dominion Bridge Company à François Soucy de Old Lake Road

  Dominion Bridge Company. 15 janvier 1900

  Fonds François Soucy

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• Lettre de P. Johnson directeur de la Dominion Bridge Company à François Soucy de Old Lake Road

  Dominion Bridge Company. 11 novembre 1899

  Fonds François Soucy

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• Lettre de P. Johnson directeur de la Dominion Bridge Company à François Soucy de Old Lake Road

  Dominion Bridge Company. 23 décembre 1898

  Fonds François Soucy

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• Soumission faite par François Soucy pour la construction des culées d'un pont à étblir sur la rivière Kamouraska

  Québec (Province). Département des travaux publics. Service des ponts. 16 février 1889

  11 éléments. Fonds François Soucy

  Le document émane du département des travaux publics, direction de la construction des ponts méralliques. Il inclus le chaier [...]

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• Spécifications du bois requis pour la construction du pont avec devis des quantités nécessaires. Entente entre Richard Duguay fournisseur du bois et François Soucy

  27 décembre 1879

  3 éléments. Fonds François Soucy

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• Lettre de François Soucy au Conseil municipal de Kamouraska soumettant différents prix pour la construction du pont Dupuy

  15 novembre 1879

  Fonds François Soucy

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