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• Répertoire des censitaires concernant les terres de La Vacherie se rapportant aux numéros de lots, aux propriétaires ainsi que la superficie des concessions

  Vers 1860

  39 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Ledit répertoire indique la rue Saint-Vallier, la rue Fleury, la rue Saint-Gabriel, la rue Bélair, etc

  Archives textuelles

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• Pont rouge, route numéro 6, lot 56, rang 1, Christie, comté de Gaspé-Nord

  Jean Bastien. 1950

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Pont rouge, route numéro 6, lot 56, rang 1, Christie, comté de Gaspé-Nord

  Jean Bastien. 1950

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Pont rouge, route numéro 6, lot 56, rang 1, Christie, comté de Gaspé-Nord

  Jean Bastien. 1950

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Pont rouge, route numéro 6, lot 56, rang 1, Christie, comté de Gaspé-Nord

  Jean Bastien. 1950

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Répertoire des censitaires concernant les terres le Domaine des Jésuites, se rapportant aux numéros de lots, aux propriétaires ainsi que la superficie des concessions

  Vers 1860

  17 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Ledit répertoire indique la rue Ryland, la rue Smith, la rue Prince-Edouard, la rue Stuart, etc

  Archives textuelles

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• Terrier des lots de La Vacherie portant sur les numéros de lots 13 à 17 et cadastre, avec les concessionnaires d'origine et les propriétaires actuels, et les dates des concessions

  1665-1915

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Au verso du même document, il est indiqué : « La Vacherie » suivi de calculs

  Archives textuelles

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• Censier de la seigneurie de Bélair comprenant le numéro du lot, le nom du concessionnaire, la date de concession, la superficie du lot et les rentes foncières

  9 mars 1833 - 30 septembre 1835

  49 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Ce document concerne les familles suivantes : Brown, Barbeau, Baxter, Carson, Crane, Cardwell, Coleman, Daly, Dezell, Dundass, [...]

  Archives textuelles

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• Cahier censier de la seigneurie de Sillery comprenant le nom du censitaire, le numéro de lot possédé et un récapitulatif des rentes seigneuriales dues pour la période 1840 à 1845, et une liste des ventes dans le domaine de Sillery en 1832 comprenant le numéro de lot, le nom de l'acheteur et le montant payé

  1832 - 1845

  18 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Rapport des arrérages dus sur des lots du domaine de Sillery le 11 novembre 1851, comprenant les numéros des lots concernés, le nom de leurs tenanciers et le montant en souffrance

  11 août 1852

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Censier de Valcartier, comprenant le nom des censitaires, le numéro de lot possédé, la concession où ce lot est situé, un historique des transactions de la propriété, de même que les rentes dues

  1817 - 1829

  70 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Partie d'un registre où sont inscrits les numéros des lots concernés, les numéros auxquels lesdits lots correspondent dans le cadastre, les concessionnaires originels, les détenteurs actuels, la date de concession, le notaire, la date à laquelle les nouveaux titres ont été donnés, le capital, la rente annuelle, le nombre d'années, les arrérages au 29 septembre 1877, et des remarques

  1er janvier 1831 - 31 décembre 1881

  12 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Liste relative à la vente de lots au domaine de Sillery, comprenant le numéro de lot, le prix payé et le nom de l'acheteur, signé Louis Panet, agent, et Gary, encanteur du roi

  12 novembre 1830

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les acheteurs sont : Bell, Pemberton, John Brown, William walker, James Forsyth, Simpson, Sareny (?) et A. W. Cochran (Cochran [...]

  Archives textuelles

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• Projet de rapport de Chandler à être présenté devant la commission concernant la seigneurie de Bélair ou la montagne à Bonhomme, comprenant une description détaillée de la localisation et de l'historique de propriété des lots 1 à 12, de même qu'un tableau contenant le nom de quarante-cinq habitants et leur numéro de lot, la dimension et le type de terre, le nombre de bâtiments et les redevances seigneuriales rattachées

  Vers 1786 - vers 1789

  9 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Plan d'un terrain situé dans la subdivision numéro 3 du lot 27 du premier rang nord du canton Malbaie, dans le village de Barachois de Malbaie, comté de Gaspé

  Avril 1903

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  Sur ce plan d'un terrain situé dans le village de Barachois dans le canton Malbaie figurent la baie Malbaie, le lot 27-3 du ca [...]

  Plans

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• Liste des requêtes soumises à la Commission des biens des Jésuites pour les terres de la seigneurie Saint-Gabriel, comprenant le nom du requérant, le numéro du ou des lots, la superficie et le nombre d'acres demandés

  1647 - 1886

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Plan indiquant la subdivision d'une partie du lot Numéro 32 de la Municipalité de la Paroisse de Montréal Comté d'Hochelaga

  Perrault, Henri-Maurice. 19 décembre 1889

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente ce lot situé à l'intersection du cadastre du village incorporé de la Côte Saint-Louis et du cadastre de la pa [...]

  Plans

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• Plan indiquant la subdivision d'une partie du lot Numéro 641 de la Paroisse St-Laurent Comté Jacques Cartier

  Perrault, Henri-Maurice. 19 décembre 1889

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Cette partie du lot n° 641 du cadastre de la paroisse de Saint-Laurent sur l'île de Montréal est située à l'intersection du vi [...]

  Plans

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• Plan d'un lot numéro 6 situé à l'embouchure de la Grande Rivière sur la Baie des Chaleurs

  7 août 1766

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'un lot situé près de la Grande Rivière figurent le village Grande-Rivière, la rivière, la Baie des Chaleurs, la [...]

  Plans

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• Plan du lot numéro 28 situé dans la baie de Gaspé, à l'embouchure de la rivière York, concédé au capitaine Joseph Dean

  12 août 1766

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'un lot de la Baie de Gaspé figurent la baie, la rivière York, Point Conway, l'anse Lobster Cove, les dimensions [...]

  Plans

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