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Camille Milot. 1944
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Louis-Philippe Poudrier. 1944
J. Émile Chevalier. 1943
15 janvier 1884
Ce dossier est composé d'un certificat de décès de Joséphine Allard, épouse de Charles-René-Léonide de Salaberry, inhumée en l [...]
1846-1899
Cette série regroupe les registres originaux de l'état civil, lesquels contiennent les enregistrements de baptêmes, de mariage [...]
1868-1898
Comprend un document de grand format accompagnant l’acte suivant :N⁰ 968 (20 août 1875 -- Subrogation consented by John Yule, [...]
Napierville Saint-Cyprien Napierville Saint-Patrice-de-Sherrington Saint-Edouard Saint-Michel Saint-Rémi (paroisse) Saint-Rémi (ville) Rouville Sainte-Angele-de-Monnoir Sainte-Marie-de-Monnoir Marieville Notre-Dame-de-Bon-Secours Richelieu Saint-Mathias - 67 - Sous-région de Beauharnois COMTES DE RECENSEMENT MUNICIPALITES
du Conseil intermunicipal de transport de Rouville et de modifier'article 9 deadite entente afin d'y fixera contribution financière de cette municipalité; Attendu quees villes de Bedford, de Chambly, de Famham, de Marieville et de Richelieu etes corporations municipales dea paroisse de Notre-Dame-de-Bon-Secours
suivante a été effectuée: Annuler:eot 60-1 en vertu des dispositions de'article 2174a du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 26 août 1981.Cadastre: Notre-Dame-de-Bonsecours, paroisse de Division d'enregistrement: Rouville Municipalité:a paroisse de Notre-Dame-de-Bon-Secours Québec,e 28 août
: Annuler:eot 4-44 en vertu des dispositions de'article 2174a du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 3 février 1984 Cadastre: Notre-Dame-de-Bonsecours, paroisse de Division d'enregistrement: Rouville Municipalité:a paroisse de Notre-Dame-de-Bon- Secours Québec,e 7 février 1984
(a) Taxes dues Municipales Scolaires Du cadastre officiel dea paroisse de Notre-Dame-de-Bon-Secoura, situé dansa Municipalité de Notre-Dame-de-Bon-Secours 2416-0804 Québec inc.27-57 et 27-58 a/s John Isganaitis (Élisabeth Charlemagne) FISET, Jean-Louis Maison mobile 6,49 612,60 2,58 128,43 * : Maison mobile portant
de Rouville.Aux contribuables des municipalités donte territoire est compris dans celui dea Municipalité régionale de comté de Rouville, soientes municipalités d Ange-Gardien, Maneville Notre-Dame-de-Bon-Secours, Richelieu, Rougemont.Saint-Césaire paroisse.Samt-Cesaire.ville.Saint-Mathias-sur-Richelieu.Saint-Michel
du propriétaire Numéro(s) deot(s) Taxes dues Municipales Scolaires Du cadastre officiel dea paroisse de Notre-Dame-de-Bon-Secours, situé dansa Municipalité de Notre-Dame-de-Bon-Secours 2418-0804 Québec me.27-57 et 27-58 a/s John Isganaitis (Élisabeth Charlemagne) FISET, Jean-Louis Maison mobile 6,49 612,60 2,58 126,43
