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Liste des résultats de recherche

• Procès entre Michel Desmarais et la succession de Charles Desmarais, demandeurs, et Louise Bousquet, veuve de Pierre Lescarbot, et la succession de ce dernier, défendeurs, pour la succession de ce dernier

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 août 1754 - 15 février 1755

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : l'état de comptes de Joseph Lescarbot à la succession de feu Ch [...]

  Archives textuelles

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Hélène Charles et de défunt Michel Viau

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 19 juin 1722

  Archives textuelles

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• Sketch of Property Belonging to Mr. Samuel Andres Situated in the Seigneury of Chambly Canada East

  H. M. Perrault. 12 juin 1856

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan représente la terre de Samuel Andres. Cette terre est située en la seigneurie de Chambly. Le Canal de Chambly avec une [...]

  Plans

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• Arrêt qui commet Charles Guillimin, conseiller, pour procéder au bail judiciaire de la maison saisie sur la succession de Michel Drouard

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 août 1734

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Requête d'Étienne et Antoine Gaussin (Gossain) pour eux et pour Michel et Charles Gaussin dit Saint-Germain, leurs frères germains, pour recueillir la succession de feu Mathurin Bertelot (Berthelot), leur beau-père marié à Jeanne Banliac (Banhiac)...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 10 août 1750

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête d'Étienne et Antoine Gaussin (Gossain) pour eux et pour Michel et Cha [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Ignace Aubert de LaChesnaye, curateur de la succession vacante de Charles Aubert de LaChesnaye, demandeur, et Jacques Senet, représentant la succession de Nicolas Senet, et Jean-Baptiste Adhémar, notaire royal, héritier de Michelle Cusson, veuve d'Antoine Adhémar, défendeurs, pour règlements de comptes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 janvier 1754 - 16 janvier 1754

  5 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : la sentence d'un règlement de comptes entre Jacques Senet, en s [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt ordonnant que Charles-Michel Villiers, marchand de Montréal, prenne qualité pour Louis Duquet dit Duverdier, dans sa cause contre maître Pierre Émard (Haimard), juge prévôt de Notre-Dame-des-Anges et syndic des créanciers de la succession du défunt Charles Aubert de la Chesnaye (LaChesnaye)

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 janvier 1715

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Messieurs Aubert Gaillard et de Saint-Simon se sont retirés. Entre maîtr [...]

  Archives textuelles

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• Délai accordé jusqu'à lundi prochain à maître Pierre Émard (Haimard), juge prévôt de Notre-Dame-des-Anges et syndic des créanciers de la succession du défunt Charles Aubert de la Chesnaye (LaChesnaye), dans sa cause contre Charles-Michel Villiers, marchand de Montréal

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 juillet 1714

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur Aubert s'est retiré. Entre maître Pierre HAYMARD (Haimard, Émar [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Angélique Dupré, veuve de Michel Robin dit Lapointe, demanderesse, et les héritiers de ces derniers, Michel Viau, époux de Marie Robin, François Quintal, époux de Élisabeth Robin, Charles Racicot, époux de Pélagie Robin, défendeurs, pour le règlement de ladite succession

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 mars 1753 - 8 juillet 1755

  55 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête de Angélique Dupré pour faire approcher ses enfants [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt qui appointe les parties en droit à écrire et produire, dans les délais de l'ordonnance, devant le sieur Chartier de Lotbinière, conseiller, pour que dans son rapport et sur les conclusions du Procureur général du Roi puisse être fait droit aux parties dans la cause entre Joseph Maufay, demeurant à Québec, fils et héritier de feu Joseph Maufay et Thérèse Gingras, son père et sa mère, appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 1er avril 1738, contre Charles Maufay, habitant de la côte Saint-Michel, faisant tant pour lui que pour ses co-héritiers en la succession de feu André Maufay, tuteur du dit appelant

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 11 juin 1742

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne, avant de faire droit, que les pièces des parties seront remises à M. Hazeur, conseiller, dans la cause de Michel Parent le jeune, faisant tant pour lui que pour Antoine Parent, son oncle, contre Romain Dolbec, au nom et comme tuteur de Catherine Hédouin et de Catherine Larchevêque, et Charles Guillot, au nom et comme curateur élu à la succession vacante du feu sieur Hédouin

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 26 mars 1726

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Procès opposant Jacques-Thierry Massy (Massie) à Louis Sédilot (Sédillot) dit Montreuil, habitant de la paroisse de Sainte-Foy, et Marie-Jeanne Sabatier, fille et héritière de Marie-Madeleine Hédouin (veuve de Jean Sabatier), femme en seconde noces de Jacques Massy, habitant de la Petite Rivière Saint-Charles, ainsi que Simon Massy, Marie-Madeleine Massy, demeurant à Québec, Joseph-Marie et Joseph-Michel Massy, demeurant à Montréal, à propos d'une question de succession

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 septembre 1739 au 30 septembre 1740

  46 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend un mémoire; un [...]

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue, le 24 mars 1724, dans la cause de Michel Parent le jeune, demeurant à Beauport, faisant tant pour lui que pour Antoine Parent, son oncle, contre Romain Dolbec, au nom et comme tuteur de Catherine Hédouin, fille mineure de feu Charles Hédouin et de Catherine Larchevêque, et Charles Guyot, au nom et comme curateur élu à la succession vacante du dit Hédouin. Le Conseil déclare la saisie dont il est question bonne et valable; condamne le dit Dolbec au dit nom à remettre à Michel Parent la somme de 120 livres saisie entre les mains du sieur Guillimin et qu'il a reçue du dit Guillimin suivant la quittance qu'il lui en a donnée le 4 octobre 1725

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 15 avril 1726

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Cause entre Jean-Baptiste Dufour, Jean Morand et consorts, créanciers du feu Joseph Forgues, demandeurs, comparants par le sieur Decharnay; et la veuve du feu sieur Berthier, André Coupel (Coupiet), Joseph Duroy, Jacques Perrault, le nommé Duberger, Charles Denis, défendeurs, ordre auxdits créanciers de produire les titres de créances, pour ensuite procéder à la distribution des deniers provenant de l'adjudication fait au nommé Ballard, d'une terre sise à Saint-Michel, dépendante de la succession du feu Joseph Forgue (texte en marge)

  2 mai 1752

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Sentence d'adjudication à Maître Michel Sarrazin, médecin de la Nouvelle-France, des terres du fief Saint-Jean, lesquelles ayant été saisies à la requête de Pierre Petit, marchand des Trois-Rivières, héritier sous bénéfice d'inventaire de feu Jean Gobin, sur le sieur Guillaume Gaillard, curateur à la succession vacante de feu Charles Aubert de la Chesnaye (LaChesnaye, Lachenaie)

  22 octobre 1709

  7 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Cause entre Charles Ruette, sieur d'Auteuil et de Monscaux (Monceaux), demandeur, comparant par le sieur Poirier, praticien, son procureur, et le sieur Michel Salval (Salvat) Deschevery (Descheverie), négociant de Québec, défendeur, comparant par le sieur Thibault, et la demoiselle veuve Guenet, comme fille de la dame veuve Landron (Landeron), sa mère, défenderesse ; mention de la succession du feu sieur d'Auteuil, défaut accordé au demandeur à l'encontre de la défenderesse, défaillante, laquelle est condamnée aux dépens liquidés à 17 livres, 7 sols et 4 deniers

  24 octobre 1743

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Extrait du contrat de vente par Jean-Baptiste Damour (Damours), écuyer, Sieur Dujour, et Dame Thérèse Valleran (Vallerand), son épouse, par Damoiselle Élisabeth Damour, Augustin Damour et Michel Damour à Michel Blaid (Blais), habitant de la paroisse Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud, de leur part et portion de la succession du feu Sieur Bernard D'amour (Damours), écuyer, de son vivant officier dans les troupes du détachement de la Marine en Nouvelle-France, leur père, soit un fief situé en la Rivière-du-Sud, paroisse Saint-Pierre (Notaire Nicolas-Charles-Louis Lévesque)

  12 avril 1755

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant des sentences rendues en la Prévôté de Québec, les 9 décembre 1744 et 19 janvier 1745, dans la cause entre Michel Campagna, habitant de l'île d'Orléans, contre Simon Chamberland, aussi habitant de la dite île, intimé et anticipant. Le Conseil a renvoyé l'intimé à se pourvoir contre la mère commune des parties ou autres qu'il appartiendra pour raison du compte et partage de la succession de feu Charles Campagna. L'appelant est condamné aux dépens des causes principales, et ceux de la Cour d'appel compensés sauf le coût de l'arrêt qui sera payé par moitié entre l'appelant et l'intimé

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 mars 1745

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Bégon qui condamne Charles Macart (Macard), André de Leigne, Berey, Chaussegros de Léry, Dufournel, Lapointe, André Corbin, Foucault, Simon, Dages, de la Gorgendière, Riverin, Perthuis, Porlier, Desaunier (Desaulniers) fils, Lepailleur (Lepallieur), Baune (Beaune), Pierre Maufils, Perrault, Charly, Pinaud, Saint-Michel, à rembourser à Anne-Élisabeth Dugué (Duguay), épouse du sieur Dugué (Duguay), et veuve de Jean Petit, vivant trésorier de la Marine, les cartes qu'ils doivent à la succession du feu sieur Petit

  Bégon, Michel de la Picardière. 17 août 1723

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Reçu de Michel Landry, huissier de la Cour du Banc du Roi, de Québec, à Michel Berthelot, agent des biens des Jésuites pour le district de Québec, pour signification à James Shepherd, shérif du district de Québec, d'une opposition afin de charge et à conserver d'un emplacement situé en la ville de Québec sur l'ordre qui va être vendu en vertu d'un ordre d'exécution obtenu à la poursuite de John Mure, cessionnaire des dettes et effets de James Tod, demandeur, contre James Dick, curateur de la succession vacante de Charles Deblois et de Claire Parent, son épouse, défendeur

  4 mai 1809

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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