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Liste des résultats de recherche

• Succession de feu Pierre Miville

  21 mars 1772

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Lettre à Pierre Miville Deschesne de L. Launière

  14 mars 1849

  3 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient une lettre de L. Launière disant qu'il lui donnera un reçu concernant l'affermage du moulin de St-Michel. [...]

  Archives textuelles

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• Extrait du registre du baptême de Joseph Pierre Miville Samson

  1888

  2 éléments. Fonds Famille Gabriel Samson

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Pierre Miville : un Suisse en Nouvelle-France / Raymond Ouimet

  Ouimet, Raymond, 1948- auteur

  Québec (Québec) : Septentrion, [2020]

  Livres

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• Déclaration faite au papier terrier de la Compagnie des Indes occidentales par François Miville, faisant pour Pierre Miville, son père, laquelle déclaration étant relative à une place sise rue Saint-Pierre, en la Basse-Ville de Québec, sur laquelle il y a une maison

  23 novembre 1667

  2 éléments. Fonds Intendants

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du vingt-troisième jour de novembre mille six cent soixante-sept, les as [...]

  Archives textuelles

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• Procès impliquant Pierre Sorel dit Marly et Pierre Miville, au sujet de bois de construction

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 mai 1757

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé du rapport des experts Nicolas Morand et Barthélemi [Boutet?], nommés par Pierre Sore [...]

  Archives textuelles

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• Insinuation de la donation portée au contrat de mariage entre Pierre Miville et Marie Louise Charpentier

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 8 février 1771

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Acte d'assemblée pour vendre une terre et un bâtiment appartenant aux mineurs de feu Pierre Miville, habitant de la paroisse de Sainte-Anne

  10 avril 1772

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Procès entre Joseph Mainville (Miville), Pierre Soucy, Charles Bérubé, Jean-Baptiste Lévesque et consorts, tous habitants de la seigneurie de la Rivière-Ouelle, comparant par maître Panet, avocat, d'une part, et Jean-Baptiste Bonenfant, bailli à la Rivière-Ouelle, au nom et comme fermier des héritiers Boisbert (Boishébert), seigneurs de la Rivière-Ouelle, comparant par maître Saillant, avocat, d'autre part, à propos du chemin du moulin qu'a fait construire ledit Bonenfant à la Rivière-Ouelle

  23 aôut 1770 - 24 décembre 1771

  28 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend un mandat d'assignation (warrant) à Mon [...]

  Archives textuelles

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• Inventaire des biens de la succession de feu Pierre Richard, vivant habitant de la paroisse Saint-Ignace, suivant la requête de Françoise Miville, veuve de feu Pierre Richard, et de Pierre Richard fils, au nom et comme tuteur des enfants mineurs issus du mariage entre Françoise Miville et le défunt Pierre Richard

  Michon, Abel, notaire, époque 1709-1749. 3 avril 1720

  15 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte d'Abel Michon, notaire

  Archives textuelles

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• Appel mis au néant de la sentence rendue par le lieutenant général, en date du 2 septembre 1672, entre les héritiers du défunt Pierre Miville et Moïse Petit, marchand et procureur d'Alexandre Petit et correction de la dite sentence

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 2 mai 1673

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Moïse PETIT, marchand au nom et comme procureur de Alexandre Petit [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt qui accorde défaut-congé à Pierre Saurel dit Marly, jardinier, représenté par maître Panet, notaire et appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 24 juin 1758, contre Pierre Miville, charpentier

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 19 février 1759

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Défaut à Robert Miville Dechêne (Deschênes), demandeur, contre Pierre Breton Lalancette, défendeur et défaillant, lequel est condamné aux dépens

  1 août 1758

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Extrait du contrat de mariage passé sous seing privé en présence du prêtre Fortier, curé de Sainte-Anne, entre Joseph Ouellet, habitant de Saint-Roch, veuf de feue Louise Charon (Charron); et Marie-Anne Miville, fille de Pierre Miville dit Deschênes, habitant de Sainte-Anne, et de Marie-Anne Roy, ses père et mère; le présent contrat est déposé pardevant maître Dulaurent, notaire, le 22 décembre 1756

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 22 novembre 1756 [Document insinué le 4 février 1757]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 24 juin 1757, dans la cause entre Pierre Saurel dit Marly, jardinier demeurant à Montréal, représenté par Jean-Claude Panet, notaire royal en la Prévoté de Québec, contre Pierre Miville, charpentier de Montréal, représenté par Jean-Baptiste Dechenay, notaire royal en la dite Prévoté. Appel mis au néant en ce qu'elle n'adjuge au dit Marly aucun dommage et intérêt. Le Conseil condamne le dit Pierre Miville, attendu l'inexécution de son marché, à payer à Pierre Saurel dit Marly la somme de 300 livres de dommages et intérêts. La sentence au résidu sortissant effet. Le dit Miville est condamné aux dépens de la cause d'appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 mars 1759

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Pierre Michaud et de Marie-Charles Miville

  26 juillet 1756

  11 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Nomination de François Miville comme curateur à la personne et aux biens de Charlotte Mongis, sa mère, veuve de feu Pierre Miville, vu qu'elle est démente, sur la requête de Charles Bazire, agent de la Compagnie des Indes occidentales et Moïse Petit, procureur d'Alexandre Petit, marchand

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 décembre 1674

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée au Conseil par Charles Bazire agent de la compag [...]

  Archives textuelles

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• Donation par Charlotte Maugis, veuve du feu Pierre Miville, de son vivant habitant de la seigneurie de Lauzon, et les sieurs François Miville et Jacques Miville, sieur des Chesnes (Deschênes - Chênes), ses enfants, à la Confrérie Sainte-Anne de Québec, ladite donation concernant une somme de 80 livres et 10 sols

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 18 juillet 1670 [Document insinué le 20 octobre 1670]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Défaut à Pierre Breton, demandeur, contre Robert Miville et François Miville, défendeurs et défaillants, lesquels sont condamnés aux dépens

  25 juillet 1758

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Procès impliquant René Bracard et Jacques Roy

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. [Après le 19 novembre 1744]

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé du procès-verbal de la prestation de serment de François Tartre dit Louvière et de Pi [...]

  Archives textuelles

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