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1678, 1686-1689
Cette série regroupe 39 minutes notariales du greffe de Louis de Méromont (39 pièces non numérotées dans des chemises numéroté [...]
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Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 mars 1680
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé à sieur Alexandre Petit, marchand de LaRochelle, porteur des p [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé à François Chorel sieur de Saint-Romain, marchand demeurant à [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 20 février 1679
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Louis de Meromont (Merommont), huissier royal, résidant à Champlai [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête du sieur Alexandre Petit, marchand de LaRochelle, porteur des papiers [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 26 février 1685
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Appel de sentence de maître Antoine Adhémar, notaire royal de la Juridiction [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Appel de sentence de Pierre Jouineau (Juneau), taillandier, demeurant à Champ [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 27 septembre 1687
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de François Chorel, sieur de Saint-Romain, demeurant à Champlain, com [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 6 mars 1684
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé au sieur Jean Crevier, seigneur de Saint-François, demandeur, [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 6 septembre 1683
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Claude Herlin, demeurant au Cap-de-la-Madeleine, commissaire au ré [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 21 août 1683
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 mars 1683
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Denis Veronneau, habitant de Boucherville, demandeur, assisté de m [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 5 décembre 1686
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Louis de Meromont (Merommont), huissier royal de la Juridiction or [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Jacques Bizard, major de Montréal, comparant par Louis de Meromont [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 23 août 1683
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête du sieur Charles Aubert de la Chesnaye (Lachesnaye), marchand bourgeo [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 octobre 1686
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jacques BABIE appelant de sentence de la juridiction ordinaire des [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 8 juillet 1680
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Jean Crevier, seigneur de Saint-François, comme ayant épousé Margu [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 19 octobre 1693
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Joseph AUBUCHON dit DESALLIÉS (Desalliers), appelant de sentence d [...]
