5 résultats

Liste des résultats de recherche

• Déposition de James Z. Holwell, de Chambly, contre Élisée Malhiot, Baptiste Tétreau, François Massé dit Sancerre et plusieurs autres

  5 décembre 1837

  5 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Camp de la Pointe-Olivier (Saint-Mathias)

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Déposition de John Hill Roe, de Saint-Jean, contre Jacques Goyette dit Therrien, François Massé dit Sancerre, docteur Davignon, Pierre-Paul Desmaray et autres accusés de menées séditieuses

  27 novembre 1837

  7 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Etat des esprits (1837), Renvois de commissions - charivaris - at [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Déposition de Joseph Ouimet, de Saint-Athanase, contre François Massé dit Sancerre, François Ouimet et autres

  20 novembre 1837

  3 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Charivari chez Louis Bessette. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Etat des esprits (1837), Renvois d [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Déposition de Louis Bessette fils contre François Massé dit Sancerre, François Ouimet et autres

  11 novembre 1837

  3 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Charivari chez son père. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Etat des esprits (1837), Renvois de comm [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Déposition de Joseph Arel, de Christieville, contre Antoine-Eusèbe Bardy, le docteur André Lacroix, François Massé dit Sancerre

  4 novembre 1838

  4 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Détails intéressants sur la manière de prêter le serment secret. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail