Pagination
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 décembre 1753
Ce dossier de matière criminelle se compose de l'acte de réparation d'honneur fait par Joseph Letanneur en faveur de [Marie-Jo [...]
Voir le détail
18 novembre 1725
8 janvier 1730
Société historique de Havre Saint-Pierre. Négatif reproduit en 1983 (original créé en 1958)
20 janvier 1746
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 19 décembre 1752 [Document insinué le 2 février 1753]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 juillet 1745
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 29 décembre 1752 [Document insinué le 9 janvier 1753]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 mars 1751
31 octobre 1837
Le contrat a été rédigé par le notaire Michel Tessier, de la ville de Québec
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 juin 1754 [Document insinué le 12 juillet 1754]
[Livernois]. 1922
Quartier Saint-Jean-Baptiste, Grande Allée Est
Quartier Saint-Jean-Baptiste, Grand Allée Est
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 août 1744 - 28 août 1744
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : l'opinion à ce que le règlement de compte entre Jean Pacquelin [...]
12 octobre 1803
8 juin 1795 au 11 juin 1795
27 février 1794 au 15 mars 1794
28 octobre 1797 au 30 octobre 1797