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Barrière, Félix. [1910]
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[Vers 1912]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 septembre 1735
Ce dossier de matière civile se compose de la pièce suivante : l'opposition enregistrée par Martin Curot sur la délivrance des [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 juillet 1739 - 21 septembre 1747
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la nomination et le serment des experts Jean-Baptist [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 avril 1708 au 26 juin 1708
Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 22 août 1712
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de Ladurantaye est rentré. Entre Jeanne COURTOIS femme de Pierr [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er juillet 1709
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Joseph RIVERIN marchand bourgeois en cette ville au nom et comme s [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 29 avril 1709
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Joseph RIVERIN marchand en cette ville au nom et comme syndic des [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 22 avril 1709
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Joseph Riverin marchand en cette ville au nom et comme syndic d [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 février 1708
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-septième février mille sept cent huit. Le Conseil assembl [...]
30 juin 1703
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 février 1708 [Document insinué le 3 avril 1708]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 29 août 1712
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur Macart (Macard) est rentré et à l'instant s'est retiré. Entre J [...]
Marion, Jules, 1851-1878
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 septembre 1712
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du vendredi 23e septembre 1712. Le Conseil extraordinairement assemblé o [...]