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• Succession de Pierre Moreau dit La Taupine

  17 octobre 1738

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Curatelle de la succession vacante de Pierre Moreau dit Francoeur

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 avril 1712 - 16 avril 1712

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la requête de Pierre Cabazier au nom de Florent de L [...]

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• Succession de feu Michel Moreau, habitant, de la Côte Saint-Michel, et de Madeleine Larue

  22 juillet 1730

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Succession de feu Pierre Moreau dit La Taupine et de Marie Lemire

  23 août 1727

  11 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Succession de feu Louis Moreau et de feue Marie-Catherine Bonhomme

  6 novembre 1747

  14 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Succession de feu Pierre Moreau dit La Taupine et de feue Marie-Madeleine Lemire

  17 octobre 1744

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Procès entre la succession de Pierre Moreau dit Francoeur, demanderesse, et Bernard dit Jolicoeur, époux d'Anne Moreau, défendeur, pour restitution d'une terre

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 janvier 1722 - 26 juillet 1722

  9 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient la requête de Michel Lepailleur expliquant que le nommé Bernard dit Jolicoeur, se disant [...]

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• Procès opposant Jacques Tessier dit Saint-Martin et Angélique Moreau, son épouse, à Denis Beaudet (Baudet - Beaudais), maître tonnelier de La Rochelle et Marie-Suzanne Moreau, sa femme, à propos de la succession de Pierre Moreau dit Latopine (Lataupine) et de Marie-Madeleine Lemire

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 24 avril 1741 au 6 mai 1741

  14 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de QuébecIl comprend les réponses de J [...]

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• Réglement de la succession de feu Mathieu Faye, époux de Marguerite Moreau

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 août 1718

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de l'offre faite à Marie-Anne Faye d'accepter sa part d'héritage de la succession de [...]

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• Procès entre Jacques Richaume, habitant de Repentigny, pour la succession de feu Pierre Moreau dit Francoeur, époux de Angélique Méline, demandeur, et cette dernière,défenderesse, pour dette

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 février 1710 - 14 février 1710

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la saisie par l'huissier Jean Petit de Repentigny des sommes d [...]

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Joseph Moreau et Marie Anne Beignet

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 25 janvier 1788

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Michel Moreau et Marguerite Delorme

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 19 octobre 1779

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Louise Moreau et François Laporte Labonté

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 30 décembre 1778

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Arrêt qui déclare René Simoneau, époux de Marie Moreau, et René Minos (Minaud), époux de Marie-Anne Moreau, non recevables en leur requête du 1er août 1718, dans leur cause contre René Moreau, habitant de l'île et comté de Saint-Laurent, au sujet de la succession de feu Nicolas Moreau. Ordonne que l'arrêt du 24 janvier 1718 selon sa forme et teneur

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 mars 1719

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 28 avril 1741, dans la cause entre Denis Brandais, maître tonnelier à La Rochelle, et Marie-Suzanne Moreau, sa femme, et se faisant et portant fort de François Moreau, contre Jacques Tessier dit Saint-Martin et Angélique Moreau la Taupine, sa femme, et autres prétendants aux successions de défunts Pierre Moreau dit La Taupine et Madeleine Lemire, sa femme. Émendant, condamne les intimés au nom d'héritiers des successions de Pierre Moreau dit La Taupine et de Madeleine Lemire, aïeul et aïeule des appelants, à rendre compte aux dits appelants de ce qu'ils ont appartenant aux dites successions, sauf aux appelants à se pourvoir contre leurs co-héritiers ainsi qu'ils aviseront, à l'effet duquel compte les a renvoyés en la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 mai 1741

  7 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Cause entre François Lallemand, au nom et comme époux de Marie-Charlotte Moreau, héritière de feu Louis-Eustache Moreau, son père décédé à la Nouvelle-Orléans en la province de la Louisianne, lequel était le fils héritier des défunts Louis Moreau et Catherine Bonhomme, demandeur, comparant par maître Saillant, notaire, et Louis Moreau, au nom et comme curateur dudit défunt Louis-Eustache Moreau, défendeur, comparant par François Thibault, fondé de son pouvoir ; il est ordonné au défendeur de rendre compte au demandeur de la gestion et administration des deniers appartenant audit feu Louis-Eustache Moreau et provenant de la succession des défunts Moreau et Bonhomme

  6 décembre 1757

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Curatelle pour la succession vacante de feu Charles Dauteuil (d'Auteuil), habitant de Rivière-Ouelle, et d'Angélique Moreau

  11 juillet 1789

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Enchère par Jean-Baptiste de Belleville, au nom et comme ayant épousé Louise Moreau, François Lallemand, au nom et comme ayant épousé Marie-Charlotte Moreau, et Louis Borgias dit Levasseur au nom et comme ayant épousé Hélène Moreau, tous héritiers pour chacun un septième dans la succession des feus Louis Moreau et Catherine Bonhomme, leur père et mère; vente par licitation d'emplacements et maisons, l'un sis à Québec, rue et faubourg Saint-Louis et l'autre sis rue Saint-Pierre.

  27 mars 1748

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  La pièce se compose de l'enchère par Jean-Baptiste de Belleville, au nom et comme ayant épousé Louise Moreau, François Lallema [...]

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• Vente d'un emplacement sis rue Saint-Louis à Québec, de la succession du feu Pierre Moreau dit Lataupine et de Marie-Madeleine Lemire, ordre de procéder à la troisième criée, ne s'étant présenté aucun enchérisseur, ladite vente est reportée

  13 juillet 1751

  Fonds Prévôté de Québec

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• Vente d'un emplacement sis rue Saint-Louis à Québec, de la succession du feu Pierre Moreau dit Lataupine et de Marie-Madeleine Lemire, ordre de procéder à la deuxième criée, ne s'étant présenté aucun enchérisseur, ladite vente est reportée

  9 juillet 1751

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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