242605 résultats

Liste des résultats de recherche

• Convention liant Louis Guérard [dit Legras] à la veuve Provençal rédigée par [Jean-Baptiste-Antoine] Levasseur

  17 mai 1760 et 27 novembre 1760

  2 éléments. Fonds Famille Pouliot

  Archives textuelles

  Voir le détail

• La rivière Rouge, rang nord et sud de la rivière Rouge, lot 583, pont de l'école, route chemin liant les deux routes pour Saint-Herman, à Saint-Andrew's East, comté d'Argenteuil

  C.R. Yespelkis. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

  Voir le détail

• La rivière Rouge, rang nord et sud de la rivière Rouge, lot 583, pont de l'école, route chemin liant les deux routes pour Saint-Herman, à Saint-Andrew's East, comté d'Argenteuil

  C.R. Yespelkis. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

  Voir le détail

• La rivière Rouge, rang nord et sud de la rivière Rouge, lot 583, pont de l'école, route chemin liant les deux routes pour Saint-Herman, à Saint-Andrew's East, comté d'Argenteuil

  C.R. Yespelkis. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

  Voir le détail

• Document qui comprend un extrait du rapport de Ralph Rosslewin, major de la garnison de Québec, concernant la location du domaine de Notre-Dame des Anges, un extrait du bail liant Rosslewin et la Commission des biens des Jésuites et la description des procédures entreprises par la commission et Rosslewin

  19 janvier 1820 - 30 juin 1820

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Identification des matières nationales et locales convention collective FIIQ - CHP (2000-2003) liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux (CPNSSS), les centres hospitaliers publics (CHP) et la Fédération des infirmières et infirmiers du Québec (FIIQ)

  Québec] : Santé et services sociaux Québec, 2006

  CONVENTION COLLECTIVE FIIQ – CHP (2000-2002) liante Comité patronal de négociation du secteur dea santé et des services sociaux (CPNSSS),es centres hospitaliers publics (CHP) eta Fédération des infirmières et infirmiers du Québec (FIIQ) 6 JUILLET 2005 IDENTIFICATION DES MATIÈRES NATIONALES ET LOCALES

  Livres

  Voir le détail

• Identification des matières nationales et locales convention collective FP - CHP (2000-2003) liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux (CPNSSS), les centres hospitaliers publics (CHP) et la Fédération des professionnèles (FP-CSN)

  Québec] : Santé et services sociaux Québec, 2006

  CONVENTION COLLECTIVE FP – CHP (2000-2003) liante Comité patronal de négociation du secteur dea santé et des services sociaux (CPNSSS),es centres hospitaliers publics (CHP) eta Fédération des professionnèles (FP-CSN) 15 décembre 2005 IDENTIFICATION DES MATIÈRES NATIONALES ET LOCALES IDENTIFICATION DES MATIÈRES

  Livres

  Voir le détail

• Identification des matières nationales et locales : convention collective CSD - CHP (2000-2003) liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux (CPNSSS), les centres hospitaliers publics (CHP) et la Centrale des syndicats démocratiques (CSD)

  Québec] : Santé et services sociaux Québec, 2005

  CONVENTION COLLECTIVE CSD – CHP (2000-2003) liante Comité patronal de négociation du secteur dea santé et des services sociaux (CPNSSS), es centres hospitaliers publics (CHP) et a Centrale des syndicats démocratiques (CSD) 26 SEPTEMBRE 2005 IDENTIFICATION

  Livres

  Voir le détail

• Identification des matières nationales et locales convention collective CPS - CHP (2000-2003) liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux (CPNSSS), les centres hospitaliers publics (CHP) et la Centrale des professionnelles et professionnels de la santé (CPS)

  Québec] : Santé et services sociaux Québec, 2005

  CONVENTION COLLECTIVE CPS – CHP (2000-2003) liante Comité patronal de négociation du secteur dea santé et des services sociaux (CPNSSS), es centres hospitaliers publics (CHP) et a Centrale des professionnelles et professionnels dea santé (CPS) 30 SEPTEMBRE

  Livres

  Voir le détail

• Dispositions nationales de la convention collective liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux et la Fédération de la santé et des services sociaux (CSN), 14 mai 2006-31 mars 2010

  Entente relative à la modification des conventions collectives CPEJ-FSSS (CSN) et CR-FSSS (CSN) (CPNSSS et FSSS-CSN), le 11 janvier 2001 | Ententes (FSSS-CSN)

  Montréal : Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux], 2008

  Livres

  Voir le détail

• Dispositions nationales de la convention collective liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux et la Fédération de la santé et des services sociaux (CSN), 14 mai 2006-31 mars 2010

  Entente relative à l'ajout de noms d'arbitres et au versement de la compensation tenant lieu de congés-maladie et de congés mobiles pour les personnes à temps partiel en retrait préventif (CPNSSS et FSSS-CSN), le 11 juin 2001 | Ententes (FSSS-CSN)

  Montréal : Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux], 2008

  Livres

  Voir le détail

• Dispositions nationales de la convention collective liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux et la Fédération de la santé et des services sociaux (CSN), 14 mai 2006-31 mars 2010

  Entente relative aux droits parentaux et à la rémunération des orthoptistes et à la nomenclature des titres d'emploi, des libellés et des échelles de salaire (CPNSSS et FSSS-CSN), le 25 janvier 2002 | Ententes (FSSS-CSN)

  Montréal : Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux], 2008

  Livres

  Voir le détail

• Dispositions nationales de la convention collective liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux et la Fédération de la santé et des services sociaux (CSN), 14 mai 2006-31 mars 2010

  Entente relative à l'ajout d'un arbitre (CPNSSS et FSSS-CSN), le 10 avril 2002 | Ententes (FSSS-CSN)

  Montréal : Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux], 2008

  Livres

  Voir le détail

• Dispositions nationales de la convention collective liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux et la Fédération de la santé et des services sociaux (CSN), 14 mai 2006-31 mars 2010

  Entente relative à la prolongation des conventions collectives (CPNSSS et FSSS-CSN), le 21 juin 2002 | Ententes (FSSS-CSN)

  Montréal : Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux], 2008

  Livres

  Voir le détail

• Dispositions nationales de la convention collective liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux et la Fédération de la santé et des services sociaux (CSN), 14 mai 2006-31 mars 2010

  Entente concernant la lettre d'entente sur les dépenses relatives à l'indemnité supplémentaire pour le transport de nourriture (CPNSSS et FSSS-CSN), le 26 février 2004 | Ententes (FSSS-CSN)

  Montréal : Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux], 2008

  Livres

  Voir le détail

• Dispositions nationales de la convention collective liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux et la Fédération de la santé et des services sociaux (CSN), 14 mai 2006-31 mars 2010

  Entente relative à l'ajout de noms d'arbitres (CPNSSS et FSSS-CSN), le 10 février 2005 | Ententes (FSSS-CSN)

  Montréal : Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux], 2008

  Livres

  Voir le détail

• Dispositions nationales de la convention collective liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux et la Fédération de la santé et des services sociaux (CSN), 14 mai 2006-31 mars 2010

  Entente relative à la modification des dispositions nationales de la convention collective (CPNSSS et FSSS-CSN), le 6 novembre 2006 | Ententes (FSSS-CSN)

  Montréal : Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux], 2008

  Livres

  Voir le détail

• Dispositions nationales de la convention collective liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux et la Fédération de la santé et des services sociaux (CSN), 14 mai 2006-31 mars 2010

  Entente relative à l'équité salariale (CPNSSS et FSSS-CSN), le 4 mai 2007 | Ententes (FSSS-CSN)

  Montréal : Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux], 2008

  Livres

  Voir le détail

• Dispositions nationales de la convention collective liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux et la Fédération de la santé et des services sociaux (CSN), 14 mai 2006-31 mars 2010

  Entente modifiant certaines dispositions nationales de la convention collective (CPNSSS et FSSS-CSN), le 20 juin 2007 | Ententes (FSSS-CSN)

  Montréal : Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux], 2008

  Livres

  Voir le détail

• Dispositions nationales de la convention collective liant le Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux et la Fédération de la santé et des services sociaux (CSN), 14 mai 2006-31 mars 2010

  Entente relative aux unités spécifiques (CPNSSS et FSSS-CSN), le 13 décembre 2007 | Ententes (FSSS-CSN)

  Montréal : Comité patronal de négociation du secteur de la santé et des services sociaux], 2008

  Livres

  Voir le détail