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Liste des résultats de recherche

• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Jean Baptiste Lesage et Marie Josèphe Mornay Léveillé [Marie Agathe Morney Léveillé]

  Nouvelle-France (Régime militaire). Chambre des milices de Montréal. 14 janvier 1763

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Charles Bergeron, Joseph Brulé et Joseph Lesage, d'un emplacement situé à la petite rivière du Loup dans la seigneurie des Ursulines

  21 octobre 1772

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• À la requête de Maurice Jean, maître boulanger de Québec, domicilié rue Saint-Jean, assignation de Joseph Lesage, menuisier de Québec, afin qu'il paie au requérant la somme de 89 livres pour du pain qu'il lui a fourni, avec dépens

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 mai 1751

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Nicolas Lesage, habitant, de Rivière-du-Loup, et de Marie-Josèphe Desjarlay (Desjarlais)

  27 juillet 1750

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Donation par Pierre Piché, tant en son nom que comme chargé du pouvoir de Marie-Scholastique Lesage, sa femme; à Joseph Piché, son fils; à savoir la moitié des biens meubles et immeubles appartenant présentement aux donateurs; la présente donation est passée pardevant maître Sanguinet, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 août 1758 [Document insinué le 23 janvier 1759]

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Cause entre Eustache Lamber (Lambert), habitant de la Rivière-du-Loup (Louiseville), demandeur, d'une part, et Joseph Lesage, habitant de la Rivière-du-Loup (Louiseville), défendeur, d'autre part, laquelle cause étant relative à un cochon appartenant au demandeur que le défendeur aurait tué avec son cheval et harnais sur le grand chemin; condamnation dudit défendeur à rendre audit demandeur un cochon vivant et équivalent à celui qu'il a tué, ainsi qu'au paiement des frais et dépens

  Milice. 1er mars 1764

  Fonds Cour de la Chambre de milice de Rivière-du-Loup (Louiseville)

  La présente pièce a été signé par [Jean] Sicard, capitaine de milice de [Maskinongé] et président de la Cour de la Chambre de [...]

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• Sentence rendue dans le procès entre Maurice Jean, boulanger de Québec, comparant par sa femme, et Nicolas-Joseph Lesage, menuisier de Québec, comparant par Louise Brassard, sa femme, le demandeur exigeant que le défendeur lui paie la somme de 48 livres pour du pain qu'il lui a fourni, et le tribunal condamnant ledit défendeur à payer ladite somme, et les dépens liquidés à 18 sols

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 10 août 1756

  3 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Cause entre le nommé Beliste (Bélisle), habitant de la Rivière-du-Loup (Louiseville), demandeur, d'une part, et Joseph Paillier (Paillé), habitant de la Rivière-du-Loup, défendeur, d'autre part, laquelle cause étant relative à une jument d'un an qui était en possession du demandeur et que le défendeur aurait amenée dans son clos, prétendant qu'elle était à lui; renvoi des demandes du demandeur et condamnation au paiement des frais et dépens; comparution et témoignages du nommé Saint-Louis père, d'Amable Saint-Louis, de François Branchot (Branchaud), de Pierre Arceneaux (Arsenault), de Joseph Lesage, d'Antoine Dejerlay (Desjarlais), de François Paillier (Paillé), de Charles Genon, d'Amador Dejerlay (Desjarlais) et de Michel de Lamirende (Lamirande)

  Milice. 20 juillet 1764

  2 éléments. Fonds Cour de la Chambre de milice de Rivière-du-Loup (Louiseville)

  La présente pièce a été signée par [Antoine] Augé (Auger), capitaine de milice à la Rivière-du-Loup (Louiseville) et président [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige Joseph Pombert, Pierre Pombert, Pierre Lesage et les héritiers de défunt René Cardinal, censitaires de la seigneurie de la Rivière-du-Loup à tenir feu et lieu d'ici au 1er mai 1746 sinon il sera procédé à réunir leurs terres au domaine des Dames Ursulines des Trois-Rivières, propriétaires de ladite seigneurie

  Hocquart, Gilles. 03 mai 1746

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Contrat de mariage de Jean-Baptiste Lesage, seigneurie de la Rivière-du-Loup, fils de feu Jean Lesage et de défunte Marguerite Roussel, de Québec, et Marie-Joseph Gerlaise, fille de Jean Gerlaise, de la Rivière-du-Loup, et de Jeanne Trudel

  Pottier, Jean-Baptiste, notaire, époque 1686-1701. 23 mai 1709

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte du notaire Jean-Baptiste Pottier

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 5 août 1739, confirmative de celle rendue au bailliage de Beaupré, le 14 mars 1738, dans la cause entre Antoine Toupin, habitant de la côte de Beaupré, au nom de tuteur des mineurs de défunts Joseph Berthelot dit Leloutre et Marie Toupin, sa femme, contre Jacques Beausan, cabaretier à Québec, au nom de Geneviève Allard, sa femme, faisant tant pour eux que pour Jean-Baptiste Lesage et Madeleine Allard, sa femme, et Joseph Jacob, notaire

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 juin 1740

  15 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Mémoire des dépens à payer par Jacques Beausan (Beausang), cabaretier de Québec, au nom de Geneviève Allard, sa femme, faisant tant pour eux que pour Jean-Baptiste Lesage et Madeleine Allard, sa femme, et Joseph Jacob, notaire, à la requête d'Antoine Toupin, habitant de la côte de Beaupré, au nom de tuteur des mineurs de feu Joseph Berthelot dit Leloutre et feue Marie Toupin, sa femme, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 3 juin 1740

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 20 juin 1740 - 30 juin 1740

  30 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend la requête, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Lanouillier (Lanouiller, Lanoullier). Les pièc [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de quatre terres situées à la côte Saint-Joseph, dans les prairies de la rivière Saint-Charles, dans la seigneurie d'Auteuil. La présente pièce concerne directement: Jean Lamotte (Lamothe), maître farinier; Joseph Lamotte (Lamothe); Jean-Baptiste Lesage, habitant du Cap-Santé; Adrien Pichet (Piché) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  23 novembre 1764

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Donation par Marie-Madeleine Billaudeau (Bilodeau), fille d'Étienne Billaudeau (Bilodeau) et d'Angélique Lepage, ses père et mère; à Joseph Daniaux (Daniau) dit Laprise, son beau-père pour avoir épousé ladite Angélique Lesage; à savoir tout ce qui peut appartenir à la donatrice et tout ce qui lui est avenu de la succession de feu Étienne Billaudeau (Bilodeau); la présente donation est passée pardevant maître Michon, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 25 mars 1749 [Document insinué le 25 juillet 1749]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de sept terres situées au village Sainte-Marie, seigneurie de Bélair. La présente pièce concerne directement: Nicolas Lesage; Louis Chaillé, frère de Jean Chaillé; Jean Chaillé, frère de Louis Chaillé; Jean Pagé; Joseph Galerneau (Galarneau); Louis Pagé; François Pagé (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 20 juillet 1719

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Guillaume Pinel

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé pardevant René Gachet, notaire de la seigneurie de Bellechasse, entre Joseph Daniaux (Dagneau - Daniau), habitant demeurant à La Durantaye, fils des défunts Jean Daniaux et Françoise Rondeau, ses père et mère; et Angélique Lesage (Lepage), veuve de feu Antoine Billaudeau (Bilodeau)

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 24 avril 1730 (Document insinué le 30 juin 1745)

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé pardevant Louis Pichet, notaire, entre Joseph-Marie Allaire, fils de Louis Allaire, habitant d'Argentenay, paroisse Saint-François, son père; et Marie-Louise Labbé, fille de Jean Labbé, habitant dudit lieu, et de Marie-Madeleine Lesage (Lepage), ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 octobre 1745 (Document insinué le 16 novembre 1745)

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Requête entre Pierre leSage (Lesage), habitant de la Rivière-du-Loup, au nom et comme tuteur à Pierre Pomber (Pombert), demandeur, comparant par François Ducheny, contre Joseph Lamirande, habitant de la Rivière-du-Loup, défendeur, afin que ledit défendeur soit condamné à quitter et délaisser les 2 arpents de terre à lui vendus par un acte du 2 novembre 1735, à lui en payer les fruits du jour de la possession ; les parties sont renvoyés à se pourvoir ainsi qu'ils aviseront bon

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 20 février 1747

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Portraits des délégués à la 7ième Convention nationale des canadiens émigrés, tenue à Worcester, Mass., les 15, 16 et 18 septembre, 1871

  Illustrations de périodiques

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• Arrêt qui appointe les parties en droit à écrire et produire, dans les délais de l'ordonnance, devant Nicolas Lanouillier, conseiller, dans la cause entre Antoine Toupin, habitant de la côte de Beaupré, comme tuteur aux mineurs de Joseph Berthelot et de Marie Toupin, appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 5 août 1739, contre Jacques Baussan et Geneviève Allard, sa femme, tant pour eux que pour Jean-Baptiste Lesage et Madeleine Allard, sa femme

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 22 décembre 1739

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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