Pagination
Leroyer, Pierre-Jean
Voir le détail
Nouvelle-France. Intendant. 27 août 1708
Caron, Paul, 1874-1941
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 22 novembre 1736
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 27 juillet 1689
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de maître Daniel Normandin, procureur de Charles Aubert de la Che [...]
Bégon, Michel de la Picardière. 11 février 1717
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 3 août 1734 [Document insinué le 12 octobre 1734]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 octobre 1731 [Document insinué le 15 janvier 1732]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 février 1734 - 31 août 1734
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le dictum de sentence dans une cause intentée par François-Ant [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 juillet 1748 (Document insinué le 17 décembre 1748)
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 10 octobre 1729 [Document insinué le 18 octobre 1729]
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 6 décembre 1736
19 juin 1754
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 février 1733 [Document insinué le 3 mars 1733]