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• Charles Lefrançois

  Lefrançois, Charles, arpenteur, époque 1749. [Vers 1810]

  2 éléments. Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée

  Lettre incomplète d'un correspondant non identifié adressée à Charles Lefrançois, [ca 1810]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de partage d'une terre entre les héritiers de feu Charles Gravelle (Gravel), de chaînage, lignes et bornes des portions et de leur répartition entre lesdits héritiers, laquelle terre étant située dans la [paroisse de Château-Richer], [seigneurie de la Côte-de-Beaupré].

  Lefrançois, Charles, arpenteur, époque 1749. 19 avril 1749

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de partage d'une terre entre les héritiers de feu Charles Gravelle (Gravel), de chaînage, [...]

  Archives textuelles

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• Dr Charles Lefrançois

  Photo Gaby (Gabriel Desmarais). Mars 1954

  2 éléments. Fonds Gabriel Desmarais (Gaby)

  Photographies

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• Comparution et déclaration du sieur Charles François qui enchérit la terre et fief de Lotinville à 1200 livres, selon l'arrêt ordonnant de procéder à son adjudication, en date du 23 août 1663

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 août 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Est aussi comparu Charles François qui a déclaré qu'il enchérît ladite t [...]

  Archives textuelles

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• Certificat du chirurgien J. Blanchette pour Charles Lefrançois

  15 septembre 1838

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'un certificat du chirurgien J. Blanchette qui affirme que le nommé Lefrançois est incapable de remp [...]

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Charles Lefrançois, de la ville de Québec, et de Constance Miville dit Dechêne (Déchènes, Dechesne, Dechaines, Deschênes)

  29 novembre 1798

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Prestation de serment à la demande de Louis Laverdière, habitant de Saint-Jean, par Charles Lefrançois, arpenteur

  10 juillet 1752

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 16 mars 1754, dans la cause entre Pierre Poulin, mari de Marie Pichet, veuve en premières noces de Pierre Lefrançois, contre Nicolas et Charles Lefrançois, habitants du Château-Richer. Le Conseil ordonne que la sentence en appel sortira son plein et entier effet. Sur la demande de Nicolas et Charles Lefrançois, portée par leur écrit de griefs, du 21 février 1755, le Conseil a mis hors de Cour et les a condamnés à 3 livres d'amende pour leur «fol appel» et aux dépens de la cause d'appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 avril 1755

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui appointe les parties en droit à écrire et produire, dans les délais de l'ordonnance, devant M. Bénard, conseiller assesseur, pour que dans son rapport puisse être ordonné ce qu'il appartiendra dans la cause entre Pierre Poulin, comme époux de Marie-Louise Pichet, veuve en premières noces de Pierre Lefrançois et appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 16 mars 1754, contre Nicolas et Charles Lefrançois, frères

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 22 avril 1754

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Information de vie et moeurs de Charles Lefrançois, habitant de L'Ange-Gardien, nommé arpenteur royal de Beaupré par provisions de monseigneur l'intendant en date du 12 janvier 1732, à la requête des supérieurs et directeurs du Séminaire des missions étrangères de Québec, pour exercer la charge d'huissier royal en ce pays

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 janvier 1732 - 18 janvier 1732

  11 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient de la Prévôté de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : Augustin [...]

  Archives textuelles

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• Procès de Pierre Dumesnil, maçon de Québec, contre Louis Paré, menuisier de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 octobre 1754 - 18 septembre 1757

  19 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend une signification à Antoine Rondeau; un extrait d [...]

  Archives textuelles

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• Cause entre Nicolas Lefrançois et Charles Lefrançois, intimés et anticipant sur l'appel interjeté par Pierre Poulin et Marie-Louise Pichet, de la sentence rendue en la Juridiction de Beaupré le 18 mars 1751, comparants par François Clesse; et lesdits Poulin et Pichet, appelants de ladite sentence et anticipés, comparants par maître Panet, notaire, ordre aux parties de faire et produire leurs pièces

  7 septembre 1751

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Défaut à Nicolas Lefrançois et Charles Lefrançois, intimés et anticipant; et Pierre Poulin et Marie-Louise Pichet, appelants de la sentence rendue en la Juridiction de Beaupré le 18 mars 1751, et défaillants, lesdits défaillants sont condamnés aux dépens

  31 août 1751

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Cause entre Nicolas LeFrançois et Charles LeFrançois, habitants du Château-Richer, reçus appelants de la sentence rendue en la Juridiction du Château-Richer le 17 juin 1757, comparant par maître Decharnay, notaire, et Michel Picher (Piché -Pichet), intimé, comparant par maître Panet, notaire ; mention du nommé Poulin, habitant de Sainte-Anne, défaillant ; les appelants ayant été condamnés à 500 livres de dommages et intérêts, lesquels sont réduits à la somme de 150 livres, et les appelants sont condamnés à 40 sols pour leur fol appel et aux dépens liquidés à 9 livres et 15 sols

  21 juin 1757

  3 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Acte d'assemblée de parents afin d'autoriser la vente d'une portion de terre située en la ville de Québec, rue Saint-Nicolas, quartier du Palais appartenant aux mineurs de feu Charles Lefrançois, de la ville de Québec, et de Constance Miville

  12 décembre 1798

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage et ligne de six terres situées dans la paroisse du Château-Richer, seigneurie de la Côte-de-Beaupré. La présente pièce concerne directement: François Cloutier; Étienne Simard; Jean Cloutier; Louis Gagnon, fils de Louis Gagnon; Louis Gagnon, père de Louis Gagnon; Charles Lefrançois (arpenteur Ignace Plamondon père)

  10 novembre 1779

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Joseph Gagnon

  Archives textuelles

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• Cause entre Charles LeFrançois et Nicolas LeFrançois, habitants du Château-Richer, demandeurs, comparant par maître Decharnay, et Claude Trépagny (Trépanier) et Charles LeFrançois, habitants du Château-Richer, défendeurs, comparant par maître Panet, notaire, à propos d'une terre sise au Château-Richer dépendante de la succession du feu Pierre LeFrançois dont les demandeurs sont propriétaires ; mention de foin coupé sur ladite terre, laquelle terre appartenant aux demandeurs par sentence rendue en la Juridiction du Château-Richer le 18 mars 1751 ; mention d'une autre sentence rendue le 16 mars 1754 et confirmée le 28 avril 1755 ; mention d'un acte passé avec le nommé Pierre Poulin le 6 avril 1757 ; il est ordonné que les demandeurs demeureront en la possession de la terre en question, les défendeurs ont défense de les troubler et sont condamnés à restituer le foin en question ou à le payer selon une estimation faite par un expert, les défendeurs sont condamnés aux dépens liquidés à 24 livres

  29 juillet 1758

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Donation par Charles Lefrançois et Marie Triot, sa femme, habitants de Beaupré; à Nicolas et Pierre Lefrançois, leurs enfants, de tous leurs biens meubles et héritages; ladite donation est passée pardevant Étienne Jacob, notaire en la seigneurie de Beaupré, en présence de Charles Boucher et de Pierre Roussin, témoins

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 janvier 1699 [Document insinué le 3 avril 1699]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé par-devant Étienne Jacob, notaire au baillage et seigneurie de Beaupré, entre Claude Bouchard, habitant dudit lieu de Beaupré; et Madeleine Bélanger...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 14 février 1694 [Document insinué le 11 mars 1704]

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'un contrat de mariage passé par-devant Étienne Jacob, notaire au baillage et seigneurie de Beaupré, entr [...]

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Chambalon, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Denis Constantin, mineur de 24 ans, fils de feu Guillaume Constantin et de Jeanne Masse, présentement femme de Charles de Rainville; et Barbe Bélanger...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 avril 1696 [Document insinué le 24 juillet 1696]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'un contrat de mariage passé par-devant maître Chambalon, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre De [...]

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