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• Procès entre John Lees (Lee), d'une part, et François Delisle, demeurant à la Canoterie à Québec, d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 12 livres, 16 shillings et 3 sols en monnaie courante d'Halifax

  11 mars 1771 - 13 août 1771

  4 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de John Lees (Lee) réclama [...]

  Archives textuelles

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• Plan d'un lot situé dans la Basse-Ville de Québec, près du Quai du Roi

  28 mai 1765

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'un lot de Saint-Pierre, ville de Québec, figurent la rue du Cul-de-Sac, le quai du Roi, les dimensions d'un lot, [...]

  Plans

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• Inventaire de toutes les marchandises appartenants à Jean Arial, demeurant à Québec, avec caution du sieur John Lees se portant responsable, au sieur Rowe, député, prévôt maréchal, pour la somme 14150 chelins de la Province de Québec

  31 janvier 1769

  9 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Procès entre Alexander Davison ainsi que John Lees, marchands et partenaires, d'une part, et John Bondfield, marchand de Québec, d'autre part, à propos d'une dette impayée suivant un billet de change

  4 avril 1775

  4 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Alexander Davison ainsi [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre John Lees, écuyer, d'une part, et James Davison et James Gordon, d'autre part, à propos de marchandises vendues et impayées

  6 septembre 1774 au 13 août 1775

  4 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de John Lees, réclamant à J [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre John Lees (Lee), marchand de la ville de Québec, d'une part, et Martial Bardi (Bardy), d'autre part, à propos du non-respect d'un accord pour l'achat, la vente et l'échange d'une quantité de blé contre du rhum de Nouvelle-Angleterre

  25 juin 1771

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une déclaration de Gerald Fitzgerald, [...]

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• Lettre de Jean-Baptiste Lebrun à Davidson

  23 avril 1787

  4 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé d'une lettre de Jean-Baptiste Lebrun à Davidson et John Lees. Il accepte leurs conditions pour l'acquis [...]

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• Procès entre Thomas Aylwin et John Lees (Lee), écuyers, demeurant à Québec, d'une part, et Pierre Doucet, marchand demeurant à Kamouraska, d'autre part, à propos de la somme de 22 livres, 10 shillings et 8 sols en argent d'Halifax pour le paiement d'un billet

  15 juillet 1768 - 22 juillet 1768

  4 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Thomas Aylwin et John L [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre John Lees ainsi que Thomas Alvin, négociants de Québec, d'une part, et Alexandre Fraser, aubergiste sur le chemin Sainte-Croix, d'autre part, à propos de marchandises vendues et impayées

  25 juillet 1767

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de John Lees ainsi que Thom [...]

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• Procès entre John Gawler, de Londres, d'une part, et Robert Jackson, marchand de Québec, d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 190 livres, 5 shillings et un penny en monnaie courante d'Halifax, due par Robert Jackson pour le solde d'un compte

  31 octobre 1771 - 22 mars 1774

  14 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une déclaration assermentée de James T [...]

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• Procès entre John Lees (Lee), négociant de la ville de Québec, d'une part, et Germain Bergevin, demeurant à Charlesbourg, d'autre part, à propos d'une somme de 516 shillings courants de Québec due audit Lee pour le paiement en entier d'un billet en date du 22 août 1768

  6 septembre 1770 - 30 octobre 1770

  5 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de John Lee réclamant la s [...]

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• Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Joesph Torrey, écrite par son avocat Arthur Davidson, réclamant le paiement d'une somme de 247 livres, 11 shillings et deux sols en argent de New York à Thomas Aylwin pour des biens et services rendus; avis de convocation du jury avec la liste des membres du jury; assermentation de l'avocat Arthur Davidson quant au fait qu'il a remis la déclaration de requête au défendeur et à John Lees, son associé

  20 octobre 1772 au 3 novembre 1772

  8 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Joesph Torrey, écrite pa [...]

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• Procès entre John Lees (Lee), écuyer, demeurant à Québec, d'une part, et Charlotte Aubert Dalbergati (Dalbergaty, Dalbergatty), demeurant également à Québec, d'autre part, à propos de la somme de 46 livres, 4 shillings et 1 sol en argent courant en vertu d'un billet du 20 octobre 1767

  18 juillet 1768 - 22 mai 1772

  18 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de John Lees, réclamant la [...]

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• Procès entre John Young, Maître du vaisseau nommée Elisabeth du port de New York, d'une part, et Alexandre Davison ainsi que John Lees, marchands de Québec et partenaires, d'autre part, à propos de marchandises vendues et impayées

  24 janvier 1775 au 4 avril 1775

  13 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de John Young, réclamant à [...]

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• Procès entre John Lees et Zachary Macaulay, marchands, d'une part, et Jean-Baptiste Chasseur (Lechasseur), demeurant à Beaumont, d'autre part, à propos d'une somme de 34 livres, 11 shillings et 5 pence d'Halifax, l'équivalent de 41 livres, 9 shillings et 8 pence courant pour la livraison et la vente de diverses marchandises

  15 mars 1769 - 6 novembre 1769

  4 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de John Lees et Zachary Mac [...]

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• Procès entre John Lees (Lee), écuyer, négociant demeurant à Québec, d'une part, et Pierre Mathieu dit Bellarbre (Bellearbre, Belarbre), marchand demeurant à L'Islet dans la paroisse de Notre-Dame-de-Bonsecours, d'autre part, à propos de la somme de 16 livres, 1 shilling et 10 sols contenue dans un billet du 19 mai 1767

  15 janvier 1768 - 20 juillet 1768

  16 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de John Lees, réclamant la [...]

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• Procès entre les sieurs Abraham Ogier et John Renaud et Compagnie, marchands de Québec, d'une part, et François Baby et Lecomte Dupré, marchand de la ville de Québec, d'autre part, à propos de la somme de 20 livres en argent courant d'Halifax, pour marchandises abîmées

  5 octobre 1770 - 28 novembre 1770

  14 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il contient une attestation signée par maître Panet [...]

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• Procès entre Francis Rybot, marchand de Londres, d'une part, et Sigismond Dubuit (Dubuis), d'autre part, à propos de marchandises vendues et impayées

  23 septembre 1769 au 29 septembre 1786

  203 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Francis Rybot, réclamant [...]

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• Procès entre Charles Berthelot, négociant de Québec, d'une part, et François Dambourges, négociant, d'autre part, à propos de marchandises vendues et impayées

  30 septembre 1767 au 4 février 1772

  120 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Charles Berthelot, négoc [...]

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• Procès entre William [Guillaume] Grant et John [Jean] Lees (Lée - Lee), d'une part, et Marie-Charlotte Aubert, Dame d'Albergaty (Albergatti-Vezza), d'autre part, à propos du paiement d'une somme contenue dans un billet du 30 octobre 1767, payable à l'ordre de Kenneth MacCulloch (McCulloch) et endossé par lui aux demandeurs

  7 mai 1751 - 12 octobre 1773

  49 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une demande de restitution [document a [...]

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