7 résultats

Liste des résultats de recherche

• Joseph Ledoux

  1828-1911, surtout 1875-1890

  Fonds Cour Supérieure. District judiciaire d'Arthabaska. Greffes de notaires

  Cette série regroupe les minutes notariales du greffe du notaire Joseph Ledoux (2326 pièces numérotées 374-2699) et deux (2) r [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Joseph Ledoux

  1873-1875

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Saint-Hyacinthe. Greffes de notaires

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Joseph Ledoux

  1868-1872

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Bedford. Greffes de notaires

  Cette série témoigne de la vie quotidienne d'une partie de la population établie sur le territoire des Cantons-de-l'Est et des [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Mémoire des dépens à payer par Étienne Sénécal dit Laframbroise, habitant de la seigneurie de Varennes, à la requête de Joseph Ledoux fils, même seigneurie, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 15 décembre 1749

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 février 1750 - 21 février 1750

  24 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Perthuis et Boisseau et une signification sign [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui accorde défaut-congé à Joseph Ledoux, habitant de la seigneurie de Varennes, paroisse Sainte-Anne, émancipé, procédant sous l'autorité de Nicolas Ledoux, son père, contre Etienne Sénéchal dit Laframboise, habitant du même lieu et appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 31 mai 1748

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 30 septembre 1748

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui, dans la cause entre Etienne Sénécal dit Laframboise, habitant de la seigneurie de Varennes et appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 31 mai 1748, contre Joseph Ledoux fils, habitant de la même seigneurie de Varennes, procédant sous l'autorité de Nicolas Ledoux, son père, déclare la forclusion acquise faute par le dit Etienne Sénécal dit Laframboise d'avoir tenu compte de produire. En conséquence, le Conseil met l'appel à néant et ordonné que la sentence en appel sortira son plein et entier effet. Faisant droit sur la demande de Joseph Ledoux en restitution de fruits, le Conseil condamne le dit appelant à restituer à Joseph Ledoux les fruits provenus des portions de terre en contestation à compter du 4 mars 1748

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 15 décembre 1749

  6 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Information faite à la requête de André Thoinnier contre Elisabeth Lemarié (Isabelle Lemarrié), femme de Denis Brière, cabarretier de Québec, accusée de voies de fait sur ledit Thoinnier (Thounier), capitaine de navire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 juin 1713 au 17 juin 1713

  26 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté et Amirauté de Québec et contient les interrogatoires ou les déposit [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail