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• Compte de ce que doit monsieur Lepage à Senet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 novembre 1726

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé du mémoire de ce que doit monsieur Lepage à Senet. Il comprend une liste d'une vingta [...]

  Archives textuelles

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• Comparution de Raymond Dizi (Dizy, Disy), habitant de Champlain, qui a fait assigner Jean-Baptiste Leclerc, arpenteur, en conséquence de l’arrêt du Conseil supérieur de Québec du 24 mars 1749, pour prêter serment sur la fidélité de sa commission et est présent volontairement Joseph Toutant; la Cour donne acte de leurs comparutions et du serment de Jean-Baptiste Leclerc pour servir et valoir en justice

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 22 avril 1749

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Billets par Legardeur, sieur de Repentigny, adressés au notaire Nicolas Senet, pour qu'il rédige des contrats de concessions de terres à Lachenaie, Rivière Mascouche, Repentigny et Rivière L'Assomption

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 février 1718 - 13 novembre 1719

  49 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier contient 30 billets adressés au notaire Nicolas Senet par Legardeur, sieur de Repentigny, pour qu'il rédige des con [...]

  Archives textuelles

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• Requête de François Baril Ducheny (Duchesny), demandeur, contre les Dames Religieuses Ursulines de Trois-Rivières, défenderesses comparant par maître LeProust (Leprou, Prou, Proulx), notaire...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 9 décembre 1749

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de François Baril Ducheny (Duchesny), demandeur, contre les Dames Rel [...]

  Archives textuelles

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• Défaut accordé à Michel Fafard de Longval, demeurant aux Trois-Rivières, demandeur, contre Jean-Baptiste Leclerc, maître charpentier, défendeur et défaillant; ce dernier est ordonné à être réassigné et condamné aux dépens

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 septembre 1713

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Information de vie et moeurs de Jean-Baptiste Leclerc, demeurant aux Trois-Rivières, pourvu par monseigneur l'intendant de la commission d'arpenteur général par toute l'étendue du gouvernement des Trois-Rivières

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 4 avril 1736

  10 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient de la Juridiction royale des Trois-Rivières. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes [...]

  Archives textuelles

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• Déposition de Jean-Baptiste Leclerc, bourgeois, de Contrecoeur, en faveur de Thomas Valiquet, de Contrecoeur

  vers 1838

  2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]

  Archives textuelles

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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Dupont, notaire, entre Jean-Baptiste Leclerc, fils de feu Joseph Leclerc (dit Francoeur) et de Marguerite Durand, ses père et mère; et Marie-Josèphe Duponttot dit Duval (Duval dit Duponthaut)

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 8 février 1757 [Document insinué le 13 décembre 1757]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Jean-Baptiste Leclerc, habitant de Notre-Dame-de-Bonsecours-de-L'Islet, et de Marie-Marthe Couillard

  10 février 1802

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Jean-Baptiste Leclerc dit Francoeur et de feue Marie-Eulalie Pelletier (Peltier)

  25 février 1790

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de Jean-Baptiste Leclerc, habitant de Saint-Michel (Saint-Michel-de-Bellechasse), et de feue Catherine Gautron

  22 juin 1773 et 25 juin 1773

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Enchère par licitation d'un emplacement et d'une maison de Jean-Baptiste Leclerc, habitant, de Québec, et de Marie-Louise Hains

  21 mars 1757

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Prestation de serment par Lemaître dit Lamorille, à la requête de Jean-Baptiste Leclerc et de Marie-Louise Hains

  4 mars 1757

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, ligne et borne d'une terre jusqu'à la route qui sépare le premier rang du second rang, laquelle terre étant située au premier rang, près du chemin Royal, dans la seigneurie de Port-Joly. La présente pièce concerne directement: Jean-Baptiste Leclaier (Leclair, Leclerc) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  9 mars 1765

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Gabriel Chouinard. Le sieur Aubert Gaspé, seigneur de la seig [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Jean-Baptiste Leclerc et Jean Rochon, tous deux de Lachenaie, demandeurs, et Jean-Baptiste Forget dit Despatis, de Lachenaie, défendeur pour travaux de draînage

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 octobre 1720 - 8 novembre 1720

  15 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient une requête des demandeurs, pour faire approcher leur voisin, le défendeur, pour que la [...]

  Archives textuelles

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• Requête de François Duffaut (Dufault), tenant de la boucherie de Trois-Rivières, demandeur, contre Maurice Cardin, Geneviève Picard, femme de François Picard dit Laroche, et Jean-Baptiste Leclerc, défendeurs, pour que ledit Cardin lui paye la viande vendue aux défendeurs selon une ordonnance de maître Raudot, intendant de ce pays, provenant d’une vache du défendeur dont il a vendu une partie aux défendeurs; le demandeur est déchargé de sa demande et protestation; dépens compensés

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 12 décembre 1712

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Arrêt qui, dans la cause entre Raymond Dizy, habitant de Champlain et appelant de la sentence rendue en la Juridiction des Trois-Rivières, le 2 juillet 1748, contre Joseph Toutant, habitant du même lieu, intimé, ordonne, avant de faire droit, qu'à la requête, poursuite et frais de l'appelant, il sera dressé un plan des terrains en contestation par Jean-Baptiste Leclerc, arpenteur, pour qu'une fois le dit plan rapporté au Conseil puisse être statué ce qu'il appartiendra

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 24 mars 1749

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Procès de Joseph Hertel de Lafrenière, demandeur, contre Jean-Baptiste Jutras, défendeur

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 avril 1753 - 28 avril 1753

  5 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend une requête au lieutenant général civil et crimin [...]

  Archives textuelles

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• Requête de Joseph Cadet, maître boucher du Roi à Québec, pour faire assigner de façon extraordinaire Jean-Baptiste Leclerc, aubergiste, afin qu'il soit condamné à payer au requérant la somme de 216 livres pour le solde d'un compte dû, avec les intérêts et les dépens, suivie d'une ordonnance de François Daine autorisant l'assignation dudit Leclerc, et d'un exploit de signification de la requête et de l'ordonnance audit Leclerc, avec assignation

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 septembre 1756

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• État de compte pour 216 livres, 9 sols et 6 deniers, de ce que Jean-Baptiste Leclerc, aubergiste de Québec, domicilié rue Saint-Charles, doit à Joseph Cadet, marchand boucher, domicilié chez maître Panet, rue Saint-Pierre à Québec, signification dudit compte audit Leclerc, suivant la requête dudit Cadet, et sommation à lui faite de payer ledit compte, autrement le requérant se pourvoiera en justice

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 septembre 1756

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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