98 résultats

Liste des résultats de recherche

• Nomination de Michel Lefebvre de la Ciseraye (LaSiseraye, LaCiseray), demeurant à Trois-Rivières, à la charge de mesureur et arpenteur royal, par Jean Lechasseur, conseiller du Roi et lieutenant-général de la Prévôté de Trois-Rivières

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 4 juin 1694

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Quittance de Jean Lechasseur en faveur des sieurs Michel Trottier, Beaubien et Martel, pour les frais stipulés au contrat de vente du 13 juin 1701

  20 décembre 1701

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Confirmation de la nomination de René de Godefroy de Tonnancour qui est installé en la charge de conseiller et de procureur du Roi en la Juridiction de Trois-Rivières, par Jean Lechasseur, conseiller du Roi et lieutenant-général

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 21 novembre 1695

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordonnance de Jean Lechasseur, lieutenant général de la Prévôté de Trois-Rivières, enjoignant aux habitants dudit lieu d'enfermer leurs animaux domestiques la nuit

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 16 septembre 1691

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  La pièce provient de la Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt portant communication au procureur général d'une lettre du Gouverneur du 30 juillet 1681 et provenant de Montréal, apportée par Me Jean Le Chasseur (Lechasseur), secrétaire de Monsieur le Gouverneur et ordre au dit procureur général d'y répondre

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 4 août 1681

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Ce fait le greffier en chef de la Cour a dit que l'huissier Roger lui vi [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt portant communication au procureur général d'une lettre du Gouverneur du 30 juillet 1681 et provenant de Montréal, apportée par Me Jean Le Chasseur (Lechasseur), secrétaire de Monsieur le Gouverneur et ordre au dit procureur général d'y répondre

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 4 août 1681

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Ce fait le greffier en chef de la Cour a dit que l'huissier Roger lui vi [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut accordé à Marguerite Berger, femme de Charles Courtois à l'encontre de messire Jean-Baptiste Dubois sieur Desdrisselles, prêtre ou Jean LeChasseur, son procureur

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 11 août 1676

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «La femme de Courtois contre l'abbé Dubois. Défaut à Marguerite BERGER fe [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordonnance de Jean LeChasseur, lieutenant général de la Juridiction ordinaire des Trois-Rivières, contre ceux qui laissent courir et vaquer leurs bestiaux

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 20 mai 1702

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Lettre d'Henry de Tonty à Jean Lechasseur

  [Vers 1690]

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'une lettre d'Henry de Tonty à Lechasseur signée Tonty, en copie manuscrite

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres et de ligne et bornes de la profondeur d'une desdites terres, laquelle ligne servant de ceinture à ladite terre et de front aux terres de la troisième concession, lesquelles terres étant situées à la deuxième concession, au bout des quarante arpents des terres de la première concession de la rivière Boyer, dans la seigneurie de Livaudière.

  25 juillet 1766

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres et de ligne et bornes de la profondeur d'une desd [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Louis Fafard, sieur Longval, demeurant à Trois-Rivières, demandeur, contre Jean-Baptiste Laframboise, demeurant à Trois-Rivières, pour que ce dernier soit condamné à lui rendre 5 robes de castor qu’un Sauvage (Amérindien) nommé Napeus (?), présent à la Cour, lui avait destiné; le défendeur est condamné à rendre et délivrer incessamment au demandeur lesdites 5 robes de castor et à payer les dépens taxés et modérés à 40 sols

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 4 septembre 1713

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Est mentionnée une ordonnance de feu maître Jean Lechasseur, conseiller et lieutenant-général de la Juridiction de Trois-Riviè [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de maître Jean Lechasseur, demandeur, contre Michel Trothier (Trottier), tant en son nom que pour les cohéritiers de feu Antoine Trothier (Trottier) Desruisseaux, leur père, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 7 décembre 1711

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de maître Jean Lechasseur, conseiller du Roi, lieutenant-général de l [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Déclaration de Jean Lechasseur à la suite des oppositions à propos du décret poursuivi par Charles Auber (Aubert) de la Chesnaye (LaChesnaye) sur la saisie réelle d'une terre appartenant à Ange Lefebvre dit Descotteaux (Descôteaux)...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 9 juillet 1696

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Déclaration de Jean Lechasseur à la suite des oppositions formées au greffe d [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Mémoire des dépens à payer par Michel Trottier, sieur des Ruisseaux (DesRuisseaux) et de Beaubien, propriétaire de la terre et de la seigneurie de la Rivière-du-Loup, à la requête de Jean Lechasseur, conseiller du Roi et lieutenant général en la Juridiction des Trois-Rivières, à la suite d'un arrêt du Conseil supérieur de Québec en date du 13 janvier 1710

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 mars 1712

  16 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend une requête de Lechasseur, la réassignation, le mémoire des dépens et un défaut pour taxes de dépens fait [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut en faveur de Jean Lechasseur, lieutenant général des Trois-Rivières, contre Marie Boucher, veuve de feu Étienne de Lafond, appelante d'une sentence de la Juridiction des Trois-Rivières, le 21 avril 1704

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 juillet 1704

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut audit sieur Lechasseur intimé et anticipant présent en personne à [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Acte au huissier Prieur de comparaître pour maître Jean Lechasseur, lieutenant général au siège de la ville des Trois-Rivières, et au huissier Marandeau pour Nicolas Gatineau (Gastineau)

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 28 juin 1694

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Acte à Prieur de sa comparution pour maître Jean LeChasseur lieutenant g [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Acte au huissier Prieur de comparaître pour maître Jean Lechasseur, lieutenant général au siège de la ville des Trois-Rivières, et au huissier Marandeau pour Nicolas Gatineau (Gastineau)

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 28 juin 1694

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Acte à Prieur de sa comparution pour maître Jean LeChasseur lieutenant g [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Délibération du Conseil sur cet écrit; les sieurs de Villeray, de Peiras et de Tilly se retirent et ordre au sieur de Villeray de rentrer pour dire son avis sur l'affaire en question

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 21 avril 1681

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Ledit sieur de Villeray a dit qu'ayant fait rapport à la compagnie le de [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt ordonnant que le lieutenant général viendra lundi prochain pour dire les raisons qu'il a eues de se déporter de l'affaire entre maître François Madeleine Ruette, écuyer, sieur de Monceaux, substitut du procureur général et le sieur Jean Lechasseur

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 16 juillet 1680

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du mardi seize juillet 1680. Le Conseil assemblé ce jour attendu l'absen [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Renvoi du sieur Jean Lechasseur à se pourvoir devant le lieutenant général en la Prévôté de Québec et ordre de lui indiquer un jour afin qu'il se transporte à la résidence du sieur Monceaux pour procéder à la reconnaissance et à la levée des scellés

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 1er avril 1680

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée à la Cour par Jean LeChasseur au nom qu'il procè [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail