143 résultats

Liste des résultats de recherche

• Ordre de Charest à monsieur Panet, notaire, lui demandant de passer un contrat de concession à Jean Levasseur, pour une terre de trois arpents de front sur trente arpents de profondeur au sud de la rivière des Etchemins en la paroisse de Saint-Henri, bornée par Pierre Vermette (Vermet) et Julien Alain, ladite terre a été verbalement concédée en 1747 au nom de Louis Blanchet qui en a fait abandon devant Mercereaux, curé de la Pointe-de-Lévy. Mention d'un billet de concession en date du 23 octobre 1753. Note à la fin : «avons Jugé quil pourest y avoir quelque difficulté a reconceder cette Terre vous me Remetteré Le present billet»

  9 mars 1754

  2 éléments. Collection Charles Chadenat collection of manuscripts on French Canada (MS Can 1)

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui ordonne, que par le greffier en chef du Conseil, qu'il sera expédié des lettres d'émancipation et bénéfice d'âge à Laurent Levasseur, né à Saint-Joseph-de-la-Pointe-de-Lévy, le 11 mai 1725, mineur de 22 ans et 2 mois, fils issu du mariage de Jean Levasseur et de feue Charlotte Jourdain

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 juillet 1747

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut accordé à Jean Levasseur à l'encontre de François Yvon, et ordre de réassigner ce dernier

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 25 juin 1675

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Jean LEVASSEUR huissier en ce Conseil demandeur en requête répo [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Sommation faite au sieur (Leneuf) de La Poterie (LaPoterie) à la requête de Jacques Boissel, par Jean Levasseur, huissier du Conseil souverain de Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 19 juin 1666

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Conseil souverain de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut accordé à Jean Levasseur, aubergiste de Québec, domicilié rue du Sault-au-Matelot, contre Louis Lanoix, tonnelier de Québec, domicilié chez le sieur Lachance, assigné, défaillant et condamné aux dépens, et signification du défaut et assignation dudit Lanoix à comparaître, à la requête du sieur Levasseur

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 14 mars 1758 - 17 mars 1758

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Billet de Michel Lacombe, daté du 14 février 1757, au montant de vingt-six livres, à Jean Levasseur, signification dudit billet audit sieur Lacombe, forgeron de Québec, à la requête de Jean Levasseur, marchand de Québec, domicilié rue du Sault-au-Matelot, et assignation dudit Lacombe afin qu'il le paie

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 14 février 1757 - 15 avril 1757

  3 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Commission de huissier en la Juridiction de Québec à Jean Levasseur

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 25 avril 1668 [Document insinué le 20 octobre 1670]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Duprac, notaire, entre Jean Levasseur, fils d'Élisabeth Michaud; et Marie-Claire Nadeau, fille d'Alexis Nadeau; suivi de la donation mutuelle passée pardevant maître Dionne, notaire, entre lesdits futurs époux

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 janvier 1750 [Document insinué le 12 mai 1750]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Curatelle pour Jean Levasseur et de Judith Drapeau

  25 novembre 1788

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Comparution du sieur Jean Serreau, sieur de Saint-Aubin, informant le Conseil qu'il persiste à se prévaloir de ses lettres de rémission

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 31 janvier 1667

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Est comparu Jean Serreau lequel a dit qu'il persiste à se vouloir aider [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui accorde défaut-congé à François Havy et Jean Lefebvre, négociants à Québec, tant pour eux que pour les autres intéressés au poste de la Baie-des-Châteaux, contre les nommés François Delisle, capitaine en second, Pierre Deschamps, Denis Larche, Nicolas Rousset, Mathieu Aubois, Jacques Delisle, Thierry Delisle, Joseph Lyonnais, Jacques Ménard, Ignace Levasseur, Régis Levasseur, Jean Godet, Étienne Samson et Pierre Fagot, maître et matelots sur le bateau l'Expérience, appelants de la sentence rendue en l'Amirauté de Québec, le 17 novembre 1742 le Conseil ordonne pour le profit du dit défaut que les dits maître et matelots seront réassignés pour en venir au Conseil lundi prochain

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 décembre 1742

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jugement condamnant Vincent Verdon à payer la somme de 270 livres 10 sols en faveur de Jean Levasseur, huissier, pour le contenu d'une obligation passée devant Audouart, notaire le 28 août 1663

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 16 août 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Jean LEVASSEUR huissier au nom et comme procureur de Thomas Aromy demand [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Validation d'un décret dans l'affaire de Claude de Bermen, sieur de la Martinière, procureur d'Anne Després (Desprez), sa femme contre Charles de Lauzon, nonobstant les formalités omises

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 juillet 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Claude de BERMEN sieur de LaMARTINIERE faisant pour Anne Desprez s [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jugement condamnant Daniel Suyre à payer à Mathurin Girault la somme de 31 livres 15 sols, pour la balance d'une obligation de 51 livres 15 sols, passé le 26 septembre 1663

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 29 mars 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Mathurin GIRAULT demandeur en reconnaissance de cédule qu'il a exhibée e [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Sentence condamnant Nicolas Chesneau à payer à Jeanne Richer, veuve de Jean Bouvard, 87 livres 10 sols

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 février 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Jeanne RICHER veuve Jean Bouvard demanderesse comparante par Rommainvill [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt condamnant Jacques Boissel à payer la somme de 58 livres 10 sols et aux dépens modérés à 30 sols, à Gervais Normand

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 novembre 1663

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Gervais NORMAND demandeur et requérant le profit d'un défaut, et au prin [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre a Mathurin Morisset et Jacques Boissel de comparaître samedi prochain par-devant le sieur de LaFerté

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 31 octobre 1663

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Mathurin MORISSET demandeur comparant par Etienne Banchault Jacques BOES [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Réception en appel de la sentence rendue par le lieutenant général de Québec entre Jacques Fournier sieur de LaVille contre Jean Levasseur

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 décembre 1674

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jacques FOURNIER sieur de LAVILLE comparant par sa femme, appelant [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Émancipation de Laurent, fils mineur de Jean Levasseur et de feue Charlotte Jourdain

  17 juillet 1747

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Succession de Jean Levasseur, habitant, de la Pointe de l'île, et de feue Charlotte Jourdain

  7 juillet 1747

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

  Voir le détail