78201 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Lettres patentes

  2023

  4 éléments. Fonds Conférence de Montebello

  Reproduction des données figurant au Registraire des entreprises pour la Conférence Montebello suite à sa dissolution en 2003.

  Archives textuelles

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• Lettres patentes du journal "Le Droit"

  Marcil, Champlain. 8 novembre 1957

  Fonds Champlain Marcil

  Photographies

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• Lettres patentes pour le papier terrier

  15-23 juillet 1846

  8 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Lettres patentes de terrier

  1845

  12 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Note concernant les lettres patentes de la Seigneurie de Rimouski

  août 1900

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Enregistrement des lettres patentes de mars 1658 par le Parlement de Paris

  11 avril 1658

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Lettres patentes de Robert Unwin Harwood : Changement de tenure

  6 avril 1853

  6 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Lettres patentes de terrier en faveur des dames Drapeau

  18 ou 28 mai 1845

  7 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Lettres patentes en faveur d'Isaac Coffin

  24 avril 1798

  27 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Lettres patentes incorporant l'Auditorium de Québec

  Avril 1902

  4 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué de lettres patentes incorporant l'Auditorium de Québec, maintenant le Théâtre Capitol (grand format)

  Archives textuelles

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• Lettres patentes de Sa Majesté à la dame d'Youville pour l'Hôpital général de Montréal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 3 juin 1753

  6 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Lettres patentes du Roi pour la réunion du pays des Illinois au gouvernement de la Louisiane

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 27 septembre 1717

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Lettres patentes de commutation de l’augmentation de la seigneurie de Lotbinière (grand format)

  Joly, Pierre-Gustave. 21 décembre 1835

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Grand format

  Archives textuelles

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• Lettres patentes concernant la vente de la compagnie du chemin de fer du Nord au Canadien pacifique

  31 mai 1882

  4 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Lettres patentes incorporant la compagnie du chemin de fer du Nord; imprimé. Grand format

  Archives textuelles

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• Reçu de George Pyke, à Lewis Foy, pour transcription de lettres patentes

  mai 1816

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre d'[Ulric-Joseph Tessier] concernant l'émmission de lettres patentes

  30 novembre 1854

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Lettres patentes du Roi pour confirmer les lettres patentes en forme d'édit du mois d'août 1717 pour l'établissement de la Compagnie d'Occident et celles du 27 septembre 1717 pour la réunion du pays des Illinois au gouvernement de la Louisiane

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 19 juin 1718

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne d'enregistrer les lettres patentes, en forme d'édit, données à Versailles le 22 avril 1732, par lesquelles le règlement de ce Conseil, du 22 janvier 1731, est confirmé et autorisé en ce qu'il n'est contraire aux dites lettres patentes

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 4 septembre 1732

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• «M. de Latour est sorti de la Chambre pendant la lecture des lettres patentes et jusqu'après l'enregistrement de celles-ci et étant ensuite rentré a pris sa place après le sieur Macart, conformément aux dites lettres patentes»

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 août 1730

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt d'enregistrement des lettres patentes de Sa Majesté pour servir de lettres de noblesse au sieur Denis de La Ronde

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 13 mars 1680

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du mercredi 13e mars 1680. Le Conseil assemblé extraordinairement. Monsi [...]

  Archives textuelles

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