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Attribuée à Champlain Marcil. 8 octobre 1961
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Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 28 octobre 1768
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[Vers 1965]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 avril 1710
Ce dossier de matière privée contient le certificat à l'effet que Michel Duveau et Renée Laporte ont vendu à Adrien Bétourné d [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 5 septembre 1674
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée par Renée de Laporte femme de Michel Duvaut aupa [...]
Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 11 octobre 1768
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 août 1682 - 27 août 1682
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des per [...]
27 août 1682
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 octobre 1699 - 9 octobre 1699
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête de Madeleine Just pour faire assigner à comparaître [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 avril 1694
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le dictum de sentence obligeant Michel Duvau et Renée de Lapor [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 12 octobre 1682
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur le rapport fait au Conseil par maître Charles Deny de Vitré conseill [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 12 octobre 1700
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec
Olar, M. auteur, (Maria)
a été réalisée par : Maria Olar, économiste, chargée de projet Direction des dossiers horizontaux et des études économiques Collaboration : Mathieu Laporte-Saumure et Renée Gauthier Direction du Programme de réduction des rejets industriels et desieux contaminés Philippe Coulombe, Direction des matières résiduelles
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 juillet 1698
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 14 avril 1674
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du quatorze avril 1674. Le Conseil assemblé idem. Vu la requête présenté [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 3 septembre 1682
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du jeudi troisième jour de septembre 1682. Le Conseil assemblé où assist [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 31 août 1682
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi dernier jour d'août 1682. Le Conseil assemblé où assistaient Mo [...]
21 août 1682