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• Mémoire des dépens à payer par Jean-Baptiste Pépin, maçon du Cap-de-la-Madeleine, à la requête de Noël Langlois Traversy, habitant de la seigneurie de Saint-François, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 27 mars 1747

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 mai 1747 - 25 mai 1747

  14 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Guillimin et Boisseau. Les pièces sont signé [...]

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• Arrêt qui accorde défaut à Noël Langlois Traversy en la qualité qu'il agit, demandeur aux fins de sa requête répondue par l'intendant, le 17 septembre 1746, contre Jean-Baptiste Pepin, défendeur

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 février 1747

  Fonds Conseil souverain

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• Tutelle aux mineurs de Noël Langlois dit Traversy, habitant, de Saint-François, et de feue Françoise Niquet

  11 janvier 1752

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Requête de Noël Langlois Traversi (Traversy), habitant de Saint-François, demandeur, contre Joseph Langlois Traversi (Traversy), son fils, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 8 août 1757

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Noël Langlois Traversi (Traversy), habitant de Saint-François, dem [...]

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• Requête de Noël Langlois Traversy, habitant de Saint-François, demandeur, contre Joseph Langlois Traversy, son fils, défendeur comparant par Jean-Baptiste Gassien (Gatien), porteur de pièces, pour que le demandeur jouisse par usufruit au lieu d’une pension du défendeur; le défendeur répond qu’il s’en tient à l’acte de donation; la Cour ordonne que le défendeur comparaisse en personne; dépens réservés

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 25 juillet 1757

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Requête de David Paupret (Pauperet) et de Noël Langlois dit Traversy, habitants demeurant à Saint-François, demandeurs, à l'encontre de Jean-Baptiste Dugats (Dugas), prêtre et curé, demeurant à Saint-François, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 21 mars 1729

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de David Paupret (Pauperet) et de Noël Langlois dit Traversy, habitan [...]

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• Arrêt qui continue l'audience à lundi prochain, pour être fait droit à qui il appartiendra, dans la cause entre Noël Langlois Traversy en la qualité qu'il agit, contre Jean-Baptiste Pepin et Claude Poulin Cressé, défendeurs

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 13 mars 1747

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Juridiction des Trois-Rivières, le 15 juin 1742, dans la cause entre Noël Langlois dit Traversy, habitant du fief de Saint-François, contre Jean-Baptiste Jutras dit Desrosiers, seigneur et propriétaire en partie du fief de la Lussaudière. Noël Langlois dit Traversy est condamné à l'amende de 3 livres pour son «fol appel» et aux dépens de la cause d'appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er octobre 1742

  6 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Marché entre Étienne de Lafond et Noël Langlois, demeurant et habitant de la pointe de Lessé en Nouvelle-France, ledit Étienne Lafond promet de servir le sieur Langlois durant une année jusqu'au retour des vaisseaux contre la somme de six vingt livres et une nouvelle paire de souliers neufs, acte fait en présence de Nicolas Formage sieur de Troymontz et Claude Bouchard, témoins demeurant au fort Saint-Louis

  12 août 1643

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

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• Donation mutuelle entre Paul Rainville, habitant et Marie Michel, sa femme, ladite donation concernant tous leurs biens meubles et immeubles, particulièrement une terre et concession sise dans l'anse de BelleChasse (Belle-Chasse), Noël Langlois et Jean Côté, habitants de Beauport, sont témoins

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 31 janvier 1677 [Document insinué le 9 mars 1677]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Montréal. Enregistrement d'une permission accordée par Jacques-Pierre Taffanel de la Jonquière, gouverneur de la Nouvelle-France, le 18 janvier, à Noël Langlois, d'un canot et six hommes, pour se rendre au Poste de la Baie des Puants et au Poste des Sioux

  8 juin 1752

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Les engagés sont Claude Bourbonnais, guide, de Vaudreuil; Jean Vincent, de Ste-Geneviève; Lafranchise, de Ste-Thérèse; Antoine [...]

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• Montréal. Enregistrement d'une permission accordée par Jacques-Pierre Taffanel de la Jonquière, gouverneur de la Nouvelle-France, le 1 juin, à Noël Langlois dit Traversy, d'un canot et six hommes, pour se rendre au Poste de la Baie des Puants. [Green Bay, Wisconsin]

  14 juin 1751

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Les engagés sont Alexis Bigras, Jacques Pilon et Joseph Proulx, de Pointe-Claire; Joseph Leseur, de Boucherville; Nicolas Moin [...]

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• Montréal. Enregistrement d'une permission accordée par Jacques-Pierre Taffanel de la Jonquière, gouverneur de la Nouvelle-France, le 1 juin, à André Préjean, d'un canot et six hommes, pour se rendre au Poste de la Baie des Puants. [Green Bay, Wisconsin]

  14 juin 1751

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Les engagés sont Noël Langlois dit Traversy et Jacques Perrier, de Pointe-Claire; Louis Daunay, de Longue-Pointe; Legault Desl [...]

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• Montréal. Enregistrement d'une permission accordée par Roland-Michel Barrin de La Galissonière, commandant général de la Nouvelle-France, le 10 juin, à Gatineau et [Daniel-François D'Ailleboust de] La Magdeleine, son associé, conducteur, d'un canot et six hommes, pour se rendre au Poste de Michipicoton [près de Michipicoton Harbour, On]

  14 juin 1748

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Les engagés sont Antoine Latreille, Michel Laroque, Noël Langlois dit Traversy et Charles [Lalande dit] Latreille, tous de Ste [...]

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• Montréal. Enregistrement d'une permission accordée par Charles de Beauharnois, gouverneur de la Nouvelle-France, à Hervieux, d'un canot et six hommes, pour se rendre au Poste de Michillimakinac

  12 juin 1745

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Les engagés sont Étienne St-Dizier, conducteur; Pierre Lestage, de Laprairie; Noel Langlois, de Ste-Geneviève; Pierre Sabourin [...]

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• Partage de l'héritage de François Binet et de son épouse Françoise Vachon

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 juillet 1743

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire contient les pièces suivantes : la procuration de François Parent, habitant de Notre-Da [...]

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• Comparution de Noël Langlois Traversy, veuf de feue Marie-Françoise Niquet, habitant de Saint-François, qui a fait venir Antoine Giguère dit Despins...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 7 février 1752

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de Noël Langlois Traversy, veuf de feue Marie-Françoise Niquet, h [...]

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• Arrêt du Conseil supérieur de Québec, pour permettre à Jean-Baptiste Pépin, maçon, de faire faire une cinquième criée, publication et apposition d'affiches pour la terre sur lui saisie par Noël Langlois Traversy...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 18 juillet 1746

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Arrêt du Conseil supérieur de Québec, pour permettre à Jean-Baptiste Pépin, m [...]

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• Requête entre Noël Langlois Traversy, demandeur, poursuivant la vente, adjudication et distribution des deniers provenant de la vente d'une terre de Jean-Baptiste Pépin, comparant par le sieur Alavoinne, contre Jean-Baptiste Pépin, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 24 janvier 1746

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête entre Noël Langlois Traversy, habitant de Saint-François-Xavier dans [...]

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• Requête entre Noël Langlois Traversy, poursuivant la vente et adjudication par décret d'une terre et habitation réellement saisies sur Jean-Baptiste Pépin, comparant par le sieur Alavoinne (Alavoine), contre Jean[-Baptiste] Pépin...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 2 août 1745

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête entre Noël Langlois Traversy, habitant de Saint-François-Xavier-du-La [...]

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