8360 résultats

Liste des résultats de recherche

• Procès entre Marie-Anne Chaspoux, veuve de Jean Soumande, demandeur, et Marie Cardinal, veuve de Jacques Hubert dit Lacroix, et la succession de ce dernier, défendeurs, pour dettes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 mars 1730 - 9 août 1732

  160 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de la saisie des meubles de Marie Cardinal à [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Adjudication en faveur de Jacques Flamant pour le sieur Lacroix : Biens de la succession de Dame Angélique de Villeray

  4 septembre 1753

  5 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Curatelle de la succession vacante de feu Pierre Hubert Lacroix

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 22 octobre 1791

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Curatelle de la succession vacante de feu Pierre Hubert Lacroix

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 22 octobre 1791

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Licitation et adjudication d'une terre inculte et abandonnée située à Laprairie appartenant à la succession de Jacques Hubert dit Lacroix

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 février 1732 - 10 juillet 1733

  11 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la requête de Louis de Lacorne, écuyer, époux de Mar [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Vente et partage des effets de la succession de Louis Langevin dit Lacroix et sa femme Jeanne Gateau

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 mai 1715 - 18 décembre 1722

  12 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : l'état de la vente des effets provenant de l'inventa [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Jean Milot, marchand, demandeur, et Étienne Campeau, adjudicataire de la succession de Mathurin Langevin dit Lacroix, défendeur

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 juillet 1696

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile comprend la pièce suivante : la réception de caution judiciaire pour Jean Milot, par Charles Milo [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Succession de feu Pierre Payment et de Françoise Huppé dit Lacroix

  29 juillet 1727

  12 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Pierre Chartier, époux de Catherine Catin, demandeur, et les héritiers de Ignace Hubert et Barbe Chauvin, Jacques et Pierre Hubert dit Lacroix, défendeurs, au sujet de la succession de Barbe Chauvin

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 décembre 1734 - 15 juin 1737

  19 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : le brouillon d'une sentence ordonnant le partage, la division d [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Louis Lacroix et Marguerite Courtemanche

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 11 février 1791

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Catherine Bourgaud [Bourgault Lacroix] et de défunt Jacques Brunet [LaSablonnière]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 septembre 1753

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Charles Babin dit Lacroix et de défunte Marie Noyan

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 octobre 1752

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Joseph Hupé dit Lacroix et de défunte Charlotte Geremie [dit Douville]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 mai 1734

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Jacques Fouet dit Lacroix et de défunte Geneviève [Paquet dit] Ranger

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 avril 1734

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Séraphin Bourgau [Bourgault Lacroix] et de défunte Angélique Brunet [Lasablonnière]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 juillet 1754

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu [Catherine Hubert] Lacroix et Daniel MacKillip

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 23 mai 1788

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Marie Cardinal, veuve de Jacques Hubert dit Lacroix, et Françoise Cardinal, veuve de Pierre Hubert dit Lacroix, demanderesses, et Pierre Lériger de LaPlante, époux de Louise Hubert, défendeur, concernant le partage de la succession de Jacques Hubert dit Lacroix

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 mai 1736 - 16 janvier 1737

  13 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : une sentence d'appointement dans une cause entre Marie Cardinal [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Marie Bourgau [Bourgault dit Lacroix] et de défunt François Quay [Guay Daragon]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 juin 1750

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de défunte Madeleine Langevin [dit Lacroix] et de Pierre Goujon [dit Bougon]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 mars 1740

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Pierre Bourgaud [Bourgault] dit Lacroix et de défunte Jeanne Deguire [dit Larose]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 avril 1736

  Archives textuelles

  Voir le détail