69850 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Immigration, diversité et sécurité les associations arabo-musulmanes face à l'État au Canada et au Québec / Micheline Labelle, François Rocher et Rachad Antonius

  Labelle, Micheline, 1940-2024

  Québec : Presses de l'Université du Québec, 2009

  Livres

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• François Albert Labelle

  1894-1933

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Hull. Greffes de notaires

  Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de François Albert Labelle pour l'ensemble de sa pratique. Les pièces so [...]

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu François Labelle et de Marie Claire [Prévost]

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 8 janvier 1790

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Déposition d'Alexander McColl contre François Labelle

  6 juillet 1837

  2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Saint-Benoît

  Archives textuelles

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• Certificat de B. Labelle, prêtre, en faveur de François Duquette

  2 janvier 1839

  2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Châteauguay. Expédition chez les Sauvages du Sault-Saint-Louis

  Archives textuelles

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• Déclaration de François Labelle, habitant de l'île-Jésus, à l'effet qu'il héberge un cheval égaré

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 septembre 1741

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la déclaration faite au greffe de Montréal par François Labelle à l'effe [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre François Comparet, huissier et notaire de l'île-Jésus, plaignant, et François Labelle, accusé de rébellion contre la justice

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 février 1739 - 26 août 1739

  24 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est d'abord composé de la plainte de François Comparet, disant avoir été maltraité et insulté [...]

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Les PME, d'hier à demain : bilan et perspectives / sous la direction de Josée St-Pierre et François Labelle

  Québec (Québec) : Presses de l'Université du Québec, [2017]

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  Les PME en marche vers le développement durable / sous la direction de François Labelle, Chantal Hervieux et Marie-France Turcotte

  Québec (Québec) : Presses de l'Université du Québec, [2014]

  ©2014

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  Contestation transnationale, diversité et citoyenneté dans l'espace québécois sous la direction de Micheline Labelle et François Rocher, avec la collaboration de Ann-Marie Field ; [ont collaboré à cet ouvrage, Micheline de Sève... et al.]

  Sainte-Foy : Presses de l'Université du Québec, 2004

  Livres

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• Procès entre François Labelle, de l'île-Jésus, demandeur, et Philippe You, sieur de LaDécouverte, défendeur, pour le paiement d'un billet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 décembre 1733 - 22 décembre 1733

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription d'un jugement par défaut en faveur de Françoi [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Edme Moreau, maître cordonnier, demandeur, et François Labelle, de l'île-Jésus, défendeur, pour respect d'un marché et remboursement d'une amende

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 mars 1724

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose de la pièce suivante : l'assignation servie à François Labelle à la requête d'Edme Mor [...]

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• Solutions pratiques pour offrir de l'exercice aux bovins laitiers biologiques pendant l'hiver / François Labelle ; avec la collaboration de Steve Adam [et quatre autres]

  Labelle, François

  Québec (Québec) : CRAAQ, [2016]

  of Agricultural Engineers, St.Joseph, MI.45 Équipe de rédaction François Labelle, agronome, expert en productionaitière biologique, Valacta Aveca collaboration de : Steve Adam, agronome, expert confort, comportement et bien-être, Valacta Alain Fournier, agronome, M.Sc., conseiller en productionsaitière et bovine

  Livres

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Angélique Limoges et François Pau Labelle

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 26 mars 1785

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Invitation du Président de la République [Marie-François Sadi Carnot] à monseigneur Antoine Labelle

  24 juillet 1890

  Fonds Antoine Labelle

  Archives textuelles

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• Procès entre François Labelle, époux de Marie-Josèphe Brunet dit Létang, veuve en troisième noce de Jean-Noël Cousineau, veuf de Louise Dionnet, demandeur, et François Cousineau, tuteur des enfants mineurs d'un premier mariage du défunt Jean-Noël Cousineau avec Louise Dionnet, défendeur, au sujet d'un contrat de mariage

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 mars 1749 - 21 juin 1749

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la conclusion du procureur du roi dans une cause entre Françoi [...]

  Archives textuelles

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• Appel par François Cousineau, tuteur des enfants mineurs de feu Jean-Noël Cousineau et de Louise Guionnet (Dionet), sa femme, et autres de deux sentences de la Juridiction royale de Montréal en date du 28 mars et du 25 juillet 1749 en faveur de Marie Brunet, femme de François Labelle; signification audit Labelle et à sa femme

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 28 septembre 1749

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Copie d'un extrait des registres du Conseil supérieur de Québec signée par Hodiesne, notaire, Girouard et Minot (Mineau), témo [...]

  Archives textuelles

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• Cartographie des milieux humides potentiels du Québec : guide de l'utilisateur / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction de la connaissance écologique (DCE) avec la collaboration de la Direction de la protection des espèces et des milieux naturels (DPEMN) du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) ; rédaction, Jean-François Labelle, Marie-Josée Côté, Marie-Pier Gouin

  Labelle, Jean-François, auteur

  Québec, Québec] : Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, 2019

  de’Environnement et dea Lutte contrees changements climatiques (MELCC).Rédaction Jean-François Labelle1 Marie-Josée Côté1 Marie-Pier Gouin1 Géomatique Jean Bissonnette1 Jean-François Labelle1 Marie-Pier Gouin1 Cédric Villeneuve1 Collaboration Goulwen Dy2 Révisioninguistique Catherine Boisvert1 Judy Quinn Cartographie Sophie

  Livres

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• Certificat de messire B. Labelle, prêtre, curé de Châteauguay, en faveur de François Boudreau dit Graveline

  20 janvier 1839

  2 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Châteauguay. Expédition chez les Sauvages du Sault-Saint-Louis

  Archives textuelles

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• Requête présentée par François Cousineau, tuteur des enfants mineurs de Jean-Noël Cousineau et Louise Quionnet, Louis Cousineau, fils des susdits défunts, Louis Lestang, au nom et comme ayant épousé Brigitte Cousineau, également fille des susdits défunts, tous appelants des sentences rendues en la Juridiction royale de Montréal, le 28 mars et le 25 juillet 1749, au profit de Marie Brunet, épouse de François Labelle; demandant la tenu d'un appel dans les délais de l'ordonnance et l'assignation de ladite Brunet pour qu'elle soit condamnée aux dépens des causes principale et d'appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 octobre 1749

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par le Conseil supérieur de Québec

  Archives textuelles

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