5 résultats

Liste des résultats de recherche

• Jean de Latour

  1741-1741

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jean de Latour

  1736-1741

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  Archives textuelles Plans

  Voir le détail

• Requête faite à M. Jean de Latour pour délivrer le protocole du parfait notaire

  24 novemmbre 1739

  Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'une demande du sieur D'Auteil au sieur de Latour afin que M. Barbel délivre à Joseph Dionne le prot [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Jean de Latour, chirurgien, plaignant, et Giguere et son beau-frère Hervieux, accusés de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 mai 1706 - 10 mai 1706

  14 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête contenant plainte de Jean de Latour pour la ten [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Nouveau procès contre Jean Dupont dit Printemps, soldat de la Compagnie de Beauvais, natif de l'évêché de Bourg, et Jean Bontemps dit Bontemps, soldat de la Compagnie Beauharnois, originaire de LaRochefoucault, évêché de Périgueux, accusés de falsification de billets

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 septembre 1740 - 5 mars 1741

  274 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est d'abord composé de la transcription portant le numéro 683 des registres du Conseil Supéri [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail