19611 résultats

Liste des résultats de recherche

• Reproductions de tableaux statistiques portant sur l'importation de fourrures en provenance de la Nouvelle-France vers la ville de La Rochelle, en France

  Armour Landry. Juin 1969

  3 éléments. Fonds Armour Landry

  Photographies

  Voir le détail

• Procuration de dame Marguerite Bouat, veuve du sieur Antoine Pascaud, de son vivant négociant en la ville de La Rochelle, envers le sieur Joseph Pascaud, son fils, lui donnant pouvoir de régir et d'administrer l'ensemble de ses biens (Notaires Desbarres et Jorasson, La Rochelle, France)

  4 juin 1725

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt ordonnant d'interroger le nommé Desloriers, habitant de l'île Saint-Laurent, marié en ce pays bien qu'il a une femme vivante et une fille à La Rochelle, en France (bigamie); le sieur Dupont, conseiller est commis à cet effet

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 18 mars 1676

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur ce qui a été remontré à la Cour par le procureur général qu'il a été [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Enchère et mise à prix des emplacements et d'une masure situés en la Basse-Ville de Québec, rue Saint-Pierre, appartenant à Jacques Leclerc, négociant de La Rochelle en l'ancienne France

  28 mai 1769

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt portant sursis à toutes poursuites contre Arnault Péré, marchand de La Rochelle, jusqu'à l'arrivée des navires de France

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 25 juin 1668

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur la requête présentée en ce Conseil par Romain Becquet au nom et comm [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui met hors de cour sur l'appel dans la cause entre Joseph Pascaud, trésorier de France à La Rochelle et appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 21 septembre 1753, contre Charles Nolan Lamarque, négociant à Montréal

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 14 janvier 1753

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre les frères Antoine Pascaud (Pacaud) et Joseph Pascaud, trésoriers de France à La Rochelle, et Louis Gugnière (Gunière, Dunière), bourgeois de Québec, exécuteur testamentaire de feu François Levasseur et curateur élu à sa succession; ledit Gugnière est condamné à payer la somme de 1402 livres aux frères Pascaud

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 février 1737 - 2 octobre 1737

  38 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend la requête des frères Pascaud (Pacaud), la réponse et la défense fournis par Louis Gugnière (Gunière, Duni [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Mémoire des dépens à payer par Louis Gugnière (Dunière, Gunière), bourgeois de Québec, au nom et comme exécuteur testamentaire de François Levasseur, curateur élu à sa succession vacante, à la requête d'Antoine Pascaud (Pacaud) et Joseph Pascaud, frères, trésoriers de France à La Rochelle, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 6 octobre 1738

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 4 novembre 1738 - 13 décembre 1738

  20 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Lanouillier (Lanouiller, Lanoullier). Les pi [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui continue l'audience à lundi prochain, auquel jour sera fait droit tant en présence qu'absence, dans la cause entre Joseph Pascaud, trésorier de France à La Rochelle et appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 21 septembre 1753, contre Charles Nolan Lamarque, négociant à Montréal

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 janvier 1753

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui condamne Louis Gugnière, bourgeois de Québec, au nom et comme exécuteur testamentaire de François Levasseur, curateur élu à sa succession vacante, à payer à Antoine et Joseph Pascaud, frères, trésoriers de France à La Rochelle, la somme de 1402 livres en donnant bonne et suffisante caution en la Prévôté de Québec le 2 juin 1738

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 6 octobre 1738

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui sursis à faire droit, jusqu'au 1er septembre 1738, dans l'affaire entre Antoine et Joseph Pascaud, frères, trésoriers de France à La Rochelle, stipulant pour eux Denis Goguet, contre Louis Guignière (Gunière), bourgeois de Québec, au nom et comme exécuteur testamentaire de François Levasseur et curateur élu à sa succession vacante

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 9 juin 1738

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui continue l'audience à lundi prochain dans la cause entre Antoine et Joseph Pascaud, frères, trésoriers de France à La Rochelle, contre Louis Gugnière, bourgeois de Québec, au nom et comme exécuteur testamentaire de feu François Levasseur et curateur élu à la succession vacante

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 juin 1738

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordonnance de l'intendant Bégon entre le sieur Aubert, agent des intéressés en la Ferme des Castors en la Nouvelle-France, et Louis Landron (Landeron), marchand de La Rochelle

  Bégon, Michel de la Picardière. 17 août 1714

  4 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Donation par Pierre Brechet (Besset?), de la paroisse de Coigne en la ville de LaRochelle, demeurant en Nouvelle-France depuis 20 ans ou environ et depuis 12 ans au service de Nicolas Juchereau, écuyer sieur de Saint-Denis, conseiller au Conseil souverain, à Nicolas Juchereau de Saint-Denis, ladite donation concernant tous les biens meubles et possessions dudit donateur, Jacques David et Gervais Beaudouin le jeune, sont témoins

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 10 novembre 1689 [Document insinué le 11 novembre 1689]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Sentence arbitrale entre Guyon Fresnay, prêtre, de présent à La Rochelle, et Paul Lambert, au sujet d'un envoi de marchandises de France par le sieur Fresnay au sieur Lambert

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 19 juillet 1749

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Mémoire des dépens à payer par Pierre Pilote, huissier et curateur de la succession de feu Vaillant, à la requête d'Antoine Pascaud (Pacaud) et Joseph Pascaud, trésoriers de France à La Rochelle, stipulant pour eux Denis Goguet, négociant de Québec, Louis Gendron Lejeune, marchand de Paris, stipulant pour lui François-Emmanuel Moreau, négociant de Québec, et Noël Noël, aussi négociant de Québec, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 16 septembre 1737

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 22 février 1738 - 12 mars 1738

  23 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Lanouillier (Lanouiller, Lanoullier) et Dain [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel mis à néant dans la cause entre Antoine et Joseph Pascaud, frères, trésoriers de France à La Rochelle, contre le sieur Louis Gugnière, bourgeois de Québec, comme exécuteur testamentaire de feu François Levasseur et curateur élu à sa succession. Gugnière est condamné au dit nom à payer seulement, aux sieurs Pascaud, la somme de 1110 livres, montant des deux lettres de change en contestation

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 octobre 1737

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui condamne le sieur Vallier (Vallière), théologal de l'église de Québec, au nom et comme exécuteur testamentaire du sieur Valois, ci-devant curé de Saint-Pierre en l'île d'Orléans, décédé à La Rochelle à son retour en France, à payer au sieur Pajet (Pagé) la somme de quinze livres pour ouvrages faits audit feu sieur Valois

  Hocquart, Gilles. 14 janvier 1738

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Mémoire des dépens à payer par Pierre Rey Gaillard, commis d'artillerie en Nouvelle-France, à la requête de Jacques Trehet, marchand de La Rochelle, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 11 avril 1712

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 juin 1712 - 22 juin 1712

  7 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend une requête de Jacques Trehet, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Chartier de Lotbinière. Les [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Permission à François Sauvin Larose, charpentier de navires, de faire assigner en anticipation d'appel Guillaume Changeon, marchand La Rochelle; ledit Changeon étant marchand forain, il veut faire le voyage en France avant de relever son dit appel

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 septembre 1680

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée au Conseil par François Sauvin LaRoze charpentie [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail