175 résultats

Liste des résultats de recherche

• Ajournement du Conseil, faute d'affaires

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 août 1713

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi septième août mille sept cent treize. Le Conseil assemblé où ét [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Délibération du Conseil au sujet de la qualité du pain produit par les boulangers de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 novembre 1715

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du jeudi vingt-huitième novembre mille sept cent quinze. Le Conseil extr [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre d'enregistrer les lettres de provision accordées par Monsieur l'Évêque de Québec à Joseph de Lacolombière, le nommant grand vicaire

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 8 octobre 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil les lettres de provisions accordées par Monsieur l'évê [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre d'enregistrer les lettres de provision accordées par Monsieur l'Évêque de Québec à Joseph de Lacolombière, le nommant grand vicaire

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 8 octobre 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil les lettres de provisions accordées par Monsieur l'évê [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Réception de Jean-Étienne Dubreuil, comme huissier au Conseil supérieur et ordre pour l'enregistrement de ses lettres de commission

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 15 décembre 1704

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi quinzième jour de décembre mille sept cent quatre. Le Conseil a [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui ordonne d'enregistrer les provisions de grand chantre de l'Église cathédrale de Québec accordées par Sa Majesté au sieur Joseph de la Colombière, conseiller clerc en ce Conseil, datées à Paris le 11 janvier 1722

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 octobre 1722

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal de bornage, à la suite d'une sentence rendue par Messieurs de la Colombière et de Chaumaux dans le litige opposant Madame de Vercher et le Sieur de Simblin, d'une terre dans la seigneurie de Verchères au lieu nommé le Marigor

  Basset de Vauvilliers, Charles. 21 juillet 1719

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel de Joseph Amiot, sieur de Vincelot, contre maître Martin Cheron, conseiller, d'une sentence rendue en la Prévôté de Québec le 3 septembre 1715 au sujet d'une certaine somme de 1250 livres contenue en une lettres de change, mis au néant; déchargeant le dit Chéron de la dite lettre de change

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 10 février 1716

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi dixième février mille sept cent seize. Le Conseil assemblé où é [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel de Joseph Juchereau, sieur Duchesnay et de Beauport, armateur du navire «la Grande Thérèse» contre François Martin, capitaine du navire «le Jeune César», d'une sentence rendue en la Prévôté de Québec le 24 septembre 1715 au sujet d'avaries causées au navire «la Grande Thérèse» par le navire «le Jeune César», mis au néant; le dit Martin étant condamné à payer au dit Juchereau les avaries causés au dit navire «la Grande Thérèse» par «le Jeune César»

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 octobre 1715

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Dudit jour septième octobre mille sept cent quinze de relevée. Monsieur [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre de faire information de la vie, des moeurs, de l'âge et de la religion de René Godefroy, sieur de Tonnancour, procureur du Roi en la Juridiction des Trois-Rivières, nommé à la charge de lieutenant général en la dite Juridiction

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 20 août 1714

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingtième août mille sept cent quatorze. Le Conseil assemblé où [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt rejetant la requête de Claude Saint-Olive, apothicaire de Montréal, demandant que des lettres en forme de requête civile lui soient accordées dans sa cause contre Charles-Michel Villiers, marchand de Montréal

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 juillet 1714

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-troisième juillet mille sept cent quatorze. Le Conseil as [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Sursis à l'exécution de l'arrêt rendu le 5 février 1714 entre Charles Guillot et Romain Dolbec, comme ayant épousé Geneviève Guillot, contre Louis Bardet, boucher de Québec, jusqu'à ce que les parties aient rendu compte de la communauté ayant existé entre le dit Bardet et Geneviève Trépanier (Trépagny), sa première femme

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 26 février 1714

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-sixième février mille sept cent quatorze. Le Conseil asse [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre de recoller les témoins dans le procès de Charles Routhier, habitant de L'Ancienne-Lorette, au sujet de l'attroupement de certains habitants des environs de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 août 1715

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi cinquième août mille sept cent quinze. Le Conseil assemblé où é [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Défaut à Anne Bécard de Granville, veuve du feu sieur Soulange, de son vivant capitaine d'une compagnie des troupes du détachement de la Marine en Nouvelle-France, demanderesse, comparant par maître Florent de la Cettière (LaCetière), notaire en la Prévôté de Québec, contre Louis Aubert, écuyer, sieur du Forillon, défenseur et défaillant faute d'être comparu ni personne pour lui, ledit défaillant est condamné aux dépens du présent défaut

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 11 août 1712

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Messieurs de la Martinière Dupont, Aubert, Macart (Macard), et Chartier [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre à Philippe Peiré, marchand de Québec, demandeur, de choisir les 13 meilleures poches de Jean Duprat, boulanger de Québec, ou encore ledit Peiré recevra dudit Duprat 40 sols pour chacune des poches; au choix dudit Peiré

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 11 août 1712

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du mardi seizième août mille sept cent douze. Le Conseil assemblé, où ét [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre de recevoir Claude Bermen de la Martinière, conseiller du Roi et lieutenant général en la Prévôté de Québec, en l'office de premier conseiller et ordre d'enregistrer ses lettres de provision

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 6 octobre 1710

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi sixième jour d'octobre mille sept cent dix. Le Conseil assemblé [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt déclarant Guillaume Jourdain, maçon demeurant en la Côte de Lauzon, non recevable des lettres de restitution qu'il a obtenues du Conseil le 20 août 1708, annulant le billet de la somme de 400 livres fait par le dit Jourdain à François Blancheteau le 28 octobre 1700 et le condamnant à payer à Nicolas Pinault (Pineau), marchand de Québec, en son nom et comme procureur du dit Blancheteau et de Gilles Monnereau, cessionnaire du dit Blancheteau et de Marie Giraud, sa femme, la somme de 1354 livres, 10 sols et 3 deniers restante de l'obligation consentie par lui et sa femme au profit du dit Blancheteau, le 25 octobre 1698

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 4 février 1709

  14 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi quatrième février mille sept cent neuf. Le Conseil assemblé où [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordre d'enregistrer au greffe du Conseil l'ordre du Roi par lequel François-Madeleine Ruette d'Auteuil est révoqué de la charge de Procureur général

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 21 novembre 1707

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt et unième jour de novembre mille sept cent sept. Le Conse [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt condamnant Nicolas Perrault (Perrot), habitant de la rivière de Bécancour, à restituer à Catherine Guillet, femme de Sébastien Provencher, habitant du Cap-de-la-Madeleine, la moitié des grains qu'elle a recueillis sur une certaine habitation adjugée au sieur Perrot

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 avril 1705

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-septième avril mille sept cent cinq. Le Conseil assemblé [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordonnance appointant Louis Hamelin, seigneur (en partie) des Grondines, appelant d'une sentence de la Prévôté de Québec en date du 12 février 1704 et Jacques Aubert, aussi propriétaire (en partie) de la terre et seigneurie des Grondines, à produire devant François-Mathieu Martin de Lino (Delino), conseiller, certaines pièces dont ils entendent se servir

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 26 janvier 1705

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-sixième jour de janvier mille sept cent-cinq. Le Conseil [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail