8 résultats

Liste des résultats de recherche

• Procès entre Gilles et Pierre Papin, respectivement père et fils, demandeurs, et Antoine Loiseau dit Châlons, notaire, défendeur, pour le paiement d'obligations

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 décembre 1733 - 4 mars 1734

  12 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la sentence, dans une cause intentée par Pierre et Gilles Papi [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Nomination d' Antoine Loiseau dit Châlons à titre de notaire royal de la Juridiction royale de Montréal

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 août 1730 - 4 août 1730

  7 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration civile est composé des pièces suivantes : la requête d' Antoine Loiseau dit Châlons, disant avoir [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Antoine Loiseau dit Châlons

  1730-1760

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui accorde défaut-congé à Gilles et Pierre Papin, père et fils, contre Antoine Loiseau dit Châlons, notaire à Boucherville et appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 14 décembre 1733

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 20 février 1736

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Jacques Huet dit Dulude, habitant de Boucherville, plaignant, et Antoine Loiseau dit Châlons, greffier de la Juridiction de Boucherville, accusé de falsification de minute de notaire

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 avril 1744 - 10 avril 1744

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle contient les pièces suivantes : la conclusion du procureur du roi au sujet d'une plainte form [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Louis Témoins dit Jolibois, demandeur, et Antoine Loiseau dit Châlons, notaire, époux de Tailhandier, et Marien Tailhandier, défendeurs, pour le paiement d'une rente viagère

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 mars 1732

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le dictum de sentence ordonnant à Antoine Loiseau de verser un [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui ordonne, avant de faire droit, que les pièces des parties seront remises à Charles Guillimin, conseiller, dans la cause entre Antoine Loiseau dit Châlons, notaire à Boucherville et appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 14 décembre 1733, contre Gilles et Pierre Pépin, père et fils, habitants du dit Boucherville

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 20 mai 1737

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Dépôt des minutes des défunts notaires Marien Tailhandier dit LaBaume, Jean-Baptiste Tétreau, Michel Moreau, Jacques Bourdon et Frérot, tous de la seigneurie de Boucherville, au greffe de la Juridiction Royale de Montréal

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 mars 1739 - 13 juillet 1739

  58 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la requête, adressée au lieutenant général pour qu'i [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail