21243 résultats

Liste des résultats de recherche

• Tableau des lods et ventes

  1852

  48 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Registre indiquant les lods et ventes ainsi que les rentes

  1845-1851

  88 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Registres de lods et ventes, rentes et arrérages

  1845-1897

  72 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier est constitué de sept unités de rangement classées selon l'ordre suivant : 1845-1852, 1853-1862, 1863-1870, 1875-18 [...]

  Archives textuelles

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• Registre de lods et ventes et le «Noyan Obligation Book»

  1844-1865

  19 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Tableau des lods et ventes de De Maure encore dûs

  Vers 1854

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• État de compte de François Côté pour des arrérages de lods et ventes

  vers 1812

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Liste des argents retirés du gouvernenment pour l'intérêt des lods et ventes

  1864-Novembre 1941

  14 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier se compose des deux listes suivantes : certificate of Deduction of Arrears of Quint, and of The reduction Thereby o [...]

  Archives textuelles

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• Quittance d'E. Hale pour lods et ventes au sujet de Pointe Platon

  10 février 1847

  Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Lettre adressée à Mme Caseault de Kamouraska: «Avis de M. Duval sur une question de lods et ventes»

  [18-]

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Comptes de Moses Hart : Cens et rentes et lods et ventes de Francheville.

  Vers 1810

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Certificat des commissaires de lods et ventes en faveur du sieur Jean Leroux dit Cardinal

  12 mars 1802

  3 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'un certificat des commissaires de lods et ventes en faveur du sieur Leroux dit Cardinal, en copie m [...]

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• Procès entre Jacques Lemoine de Martigny, demandeur, et Jean-Baptiste Messier dit Saint-François, défendeur, pour le paiement de lods et ventes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 mai 1747

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la sentence d'appointement dans une cause entre Jacques Lemoine de Martigny et Jea [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Pierre Boucher de Boucherville, seigneur de Boucherville, demandeur, et René Boucher de La Bruère, coseigneur, défendeur, pour recouvrement de lods et ventes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 mars 1747

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le brouillon d'une sentence qui condamne René Boucher à rendre [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Jacques Lemoine de Martigny, seigneur, demandeur, et René Godu dit Sanschagrin, défendeur, pour le paiement de lods et ventes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 juillet 1743 - 12 juillet 1743

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient les pièces suivantes : la conclusion du procureur du roi dans une cause intentée par Jac [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Lepage de Sainte-Claire, prêtre, seigneur de Terrebonne, demandeur, et Jean Michel dit Taillon, pour le payement de lods et ventes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 19 décembre 1740

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la transcription d'un extrait du registre concernant un jugement dans une poursuit [...]

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• Procès entre les seigneurs de Montréal, demandeurs, et Jean-Baptiste Ménard, défendeur, pour payement de lods et ventes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 mars 1737 - 13 août 1737

  8 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la signification d'une sentence du 24 décembre 1734 par laquel [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre les Seigneurs de Montréal, demandeurs, et Jean Verger dit Desjardins et Jean-Baptiste Poudret, défendeurs, pour le payement de lods et ventes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 juillet 1717

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de l'assignation servie à Jean Verger à la requête de Messieurs les Seigneurs de l'îl [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Citoys de Chaumaux, économe du Séminaire, demandeur, et Albert Beaune, défendeur, pour payement de lods et ventes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 mars 1714

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration seigneuriale est composé de l'assignation servie à Albert Beaune à la requête de Citoys de Chamaux [...]

  Archives textuelles

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• Procès opposant les Seigneurs de Montréal, demandeurs, au cordonnier Louis Ménard, défendeur, au sujet du paiement de lods et ventes sur un emplacement avec maison

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 mars 1713

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose de la sentence par laquelle Louis Ménard est condamné à payer aux seigneurs de Montréa [...]

  Archives textuelles

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• Convention entre Joseph Plante, Jean Marie Routier et Joseph Routier : Lods et ventes

  30 mars 1819

  4 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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