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• Des chevaux de louage au mont Royal à Montréal

  Armour Landry. 17 octobre 1964

  Fonds Armour Landry

  Photographies

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• Billet de sieur Duvernay à Madame St-Onge concernant le « louage » d'une maison

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 février 1705

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé d'un petit texte, daté du 10 février 1705, rédigé comme suit : " Je prie Madame St-On [...]

  Archives textuelles

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• Contrat de louage par Ulric Tessier d'un coffret à la Caisse d'Économie de Notre-Dame de Québec

  20 décembre 1911

  Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Contrat de louage par Ulric Tessier d'un coffret à la Caisse d'Économie de Notre-Dame de Québec

  Caisse d'économie de Notre-Dame de Québec. 26 octobre 1910

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

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• Reçu de Jacques Paquet, à Louis Panet, agent des biens des Jésuites pour le district de Québec, pour louage de voiture à Beauport pour visite du moulin banal de la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges

  28 juin 1862

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Reçu de Benjamin Chrétien, huissier, à Louis Panet, agent pour la succession des biens des Jésuites, pour avoir annoncé le louage du moulin de Valcartier par deux fois

  3 mai 1845

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Contrat de louage entre le Gouvernement du Québec ici représenté par son ministre des transports et son ministre des affaires internationales, ci-après appelé le "MTQ" et l'État de la Caroline du Sud ici représenté par le South Carolina Forestry Commission, ci-après appelé l'"État"

  Québec : Gouvernement du Québec], 2003

  CONTRAT DE LOUAGE ENTRE Le Gouvernement du Québec ici représenté par son ministre des Transports et son ministre des Affaires internationales, ci-après appelée"MTQ".ET L'ÉTAT DE LA CAROLINE DU SUD ici représenté pare South Carolina Forestry Commission, ci-après appelé' "ÉTAT".Les Parties conviennent: CLAUSES

  Livres

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• Requête de Jean Godefroy de Lintôt (Linctôt), demandeur, d'être payé par ledit sieur de Saint-Quentin de 2 minots de pois le louage (location) d'une terre baillée à ferme par ledit demandeur audit défendeur et 3 livres en outre ledit défendeur allouant les 2 minots de pois et 3 livres et ledit louage de terre suivant le bail; ordonné que ledit sieur de Saint-Quentin payera dans quinzaine sans dépens

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 29 janvier 1661

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Requête du sieur de la Fontaine (Lafontaine), procureur fiscal, au nom de messieurs, contre Benjamin Anceau pour payer le louage d'une maison appartenant audit Seigneuret, ledit Anceau disant lui avoir été transportée la somme de 10 sols, ce que le sieur de la Fontaine nie et offre de bailler acte. Ordonné que ledit Anceau, d'accord des parties, emploiera la conscience dudit louage à payer des pierres, en quoi ladite maison est faite, pour six mois de temps

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 24 janvier 1660

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Requête de Julien Trottier contre Herlin pour la somme de 15 livres pour trois quarts de louage d'une maison. Ledit Herlin disant ladite maison avoir été délabrée. Ordonné audit Herlin de payer ladite somme dans huitaine, avec les frais, étant donné qu'il n'est plus le temps de se plaindre de l'état de la maison une fois le terme du louage échu

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 18 août 1659

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Jugement condamnant Pierre Normand Labrière, taillandier, à payer à Guillaume Changeon (Chanjon), marchand, la somme de 329 livres 9 sols portée par la dite sentence, sauf à déduire sur celle-ci la somme de 220 livres pour une année de louage de la maison du dit Normand

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 5 septembre 1682

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur Depeiras s'est retiré. Entre Pierre NORMANT taillandier demeura [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnance par le gouverneur James Murray et le Conseil du [Roi] pour prévenir les désordes qui pourraient arriver par des cavaliers meneurs de charettes, cabrouettes, traines, carioles et autres voitures dans les villes de cette province et pour régler les louages de chevaux et voitures, pour la commodité des voyageurs dans la dite province

  Murray, James. 6 novembre 1764

  5 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

  Archives textuelles

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• Code des locateurs et locataires ou Traité complet du bail à loyer, du bail à ferme, du bail de meubles, du bail à cheptel et du bail emphytéotique d'après le Code civil, la doctrine des auteurs et la jurisprudence des tribunaux de la province de Québec suivi de formules de baux et autres actes sous seing privé relatifs au louage /

  Lorrain, Léon, 1855?1892

  Montréal : Librairie de droit et de jurisprudence, A. Périard, libraire-éditeur, 1885

  s CODE TRAITÉ COMPLET DU BAIL A LOYER, DU BAIL A FERME, DU BAIL DE MEUP DU BAIL A CHEPTEL ET DU BAIL EMPH\ Honestè vivere, alterum nona?dere, jus suum cuique tribuere.{MAXIME DE DROIT).MONTREAL LIBRAIRIE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE A.PÉRIARD, LIBRAIRE-ÉDITEUR 23, RUE SAINT - JACQUES, 23 1885 rivé relatifs au louage

  Livres

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• Appellation mise à néant dans la cause de Joseph Rouillard, habitant de Bastican, appelant de la sentence rendue à Trois-Rivières le 11 août 1711, contre Jean-Baptiste Le Sieur (Lesieur) dit Desaulniers, habitant de Batiscan, intimé, au sujet du louage d'une scie, le Conseil condamne l'intimé aux dépens de la saisie ainsi que du dernier voyage de l'appelant

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 juin 1712

  6 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Joseph ROUILLARD habitant de Batiscan appelant de sentence rendue [...]

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• Jugement rendu par le juge prévôt Antoine-Charles Turpin en faveur de François Durand, maître cordonnier demeurant à la Nouvelle-Lorette, dans la cause l'opposant à Louis Sasseville, aussi habitant dudit lieu, concernant des journées de travail dudit Durand et de louage de sa jument chez ledit Sasseville en échange d'une paire de souliers, lequel Sasseville est condamné à payer au demandeur la somme de six livres

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 26 juin 1749

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

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• Taux de location de machinerie lourde / réalisé par la Direction générale des approvisionnements du Ministère des approvisionnements et services

  2016

  Sainte-Foy : Publications du Québec, [1993?]-

  Publications en série

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• Taux de location de machinerie lourde / réalisé par la Direction générale des approvisionnements du Ministère des approvisionnements et services

  2015

  Sainte-Foy : Publications du Québec, [1993?]-

  Publications en série

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• Arrêt qui déboute demoiselle Jeanne Marie LeBreton, femme du sieur de Villieu de ses prétentions contre Nicolas Dupont, écuyer, sieur de Neuvile, afin que lui soit déduit un mois de loyer

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 12 août 1675

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Demoiselle Jeanne Marie LEBRETON femme du sieur de Villieu demande [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt qui décharge Antoine Gaillou de sa location au sieur Bourdon, de la maison de la Violette, en payant 20 livres à ce dernier

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 31 décembre 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur ce que Antoine Gaillou a déclaré se vouloir décharger de la maison d [...]

  Archives textuelles

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• Allocation accordée par le Conseil de la somme de 400 livres (dont l'équivalent de 150 livres en prenant le bois d'une casemate) au sieur Bourdon pour location de magasins servant à entreposer les farines et provisions envoyées par sa Majesté

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 24 avril 1664

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Le Conseil, a alloué la somme de quatre cents livres au sieur Bourdon po [...]

  Archives textuelles

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