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2011
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5 juin 1742
17 mars 1731
Résumé de’étude sures conséquences etes coûts du démembrement de L’ACTUELLE VILLE DE QUÉBEC et dea reconstitution de L’ANCIENNE VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Conformément à ses engagements de consultera population et de respectere principe dea fiscalité d’agglomération, et àa suite de’adoption
27 août 1819
15 juillet 1814
Le contrat a été rédigé par le notaire Roger Lelièvre, de la ville de Québec
12 juin 1818
; Jacques Gauvin, vice- president; H Octave Roy, sec-trésorier ; 11 Théophile Pageot, assistant-trésorier BUREAU DE SANTÉ Pit ne Bédaid, Ant Paradis, M Hamel Quartieis généraux du 87me Bataillon.Intanierie uu comté de Québec, Lt-Col Laurin, commandant CLUB DE CROQUET DE L’ANCIENNE LORETTE O/jiciei s—M Blondeau, président hono
12 septembre 1848
Le contrat a été rédigé par le notaire Philippe Huot, de la ville de Québec
7 avril 1828
Louis Panet suggère à la Commission d'interdire aux meuniers de transporter leurs baux. Le bail du moulin de Saint-Ambroise es [...]
24 juillet 1847
27 mars 1771
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 3 avril 1721
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
8 mai 1780
La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: les représentants de Charles Metot (Méthot)
novembre 1816
3 février 1852