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• Acquisition et donation de la terre, seigneurie et comté d'Orsainville, par Monseigneur Jean-Baptiste de Lacroix de Saint-Vallier, évêque de Québec, au profit de l'Hôpital-Général de Québec...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 4 janvier 1698 [Document insinué le 8 janvier 1698]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Acquisition et donation de la terre, seigneurie et comté d'Orsainville, par M [...]

  Archives textuelles

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• Acte de donation par monseigneur de Saint-Vallier, évêque de Québec, aux Dames de l'Hôpital général de Québec du fief et seigneurie d'Orsainville, acheté à Jean-François Talon, légataire universel de feu Jean Talon, par acte du 10 mars 1696 (Notaire Louis Chambalon)

  4 janvier 1698

  5 éléments. Fonds Intendants

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• Procès-verbal de prolongation d'une ligne séparant la seigneurie d'Orsainville et la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges jusqu'au nord-ouest de la rivière Jaune. La présente pièce concerne directement: [les Dames Religieuses Hospitalières de l'Hôpital général de Québec, seigneuresses de la seigneurie et domaine d'Orsainville]; les Religieux de la Compagnie de Jésus (Jésuites) du Collège de Québec (arpenteur Ignace Plamondon père)

  20 décembre 1773

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Joseph Bédard

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• Procès-verbal de prolongation d'une ligne séparant la [seigneurie d'Orsainville] et la [seigneurie de Notre-Dame-des-Anges] jusqu'au nord-ouest de la décharge du lac de la Sagamité. La présente pièce concerne directement: [les Dames Religieuses Hospitalières de l'Hôpital général de Québec, seigneuresses de la seigneurie et domaine d'Orsainville]; [les Religieux de la Compagnie de Jésus (Jésuites) du Collège de Québec] (arpenteur Ignace Plamondon père)

  21 décembre 1773

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant de la [seigneurie de Saint-Joseph] et du [comté d'Orsainville] jusqu'au lac Saint-Charles. La présente pièce concerne directement: Hugues-Jacques Péan, écuyer, sieur de la Livaudière (LaLivaudière), Chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, major des ville et gouvernement de Québec; les Dames Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 22 octobre 1735

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: le sieur Audy

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• Acte de foi et hommage de Guillaume Gaillard, conseiller au Conseil supérieur, ancien administrateur de l'Hôpital de Québec, chargé du pouvoir spécial de l'Hôpital général de Québec, pour la seigneurie communément appelée la "Terre des Récollets", laquelle fut concédée aux Pères Récollets par messire de Frontenac le 29 mai 1673 et vendue par eux à monseigneur de Saint-Vallier par acte du notaire François Genaple de Bellefonds du 13 septembre 1692, ainsi que pour le comté d'Orsainville, lequel comté a été acheté par monseigneur de Saint-Vallier par acte de Duport et Bonhomme, notaires au Châtelet de Paris, le 10 mars 1696

  4 juillet 1725

  5 éléments. Fonds Intendants

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant la [seigneurie de Saint-Joseph] et le [comté d'Orsainville] et de chaînage de plusieurs portions de terres de l'une d'elle, à partir de la ligne seigneuriale, à Saint-Joseph, près de Saint-Bernard. La présente pièce concerne directement: Hugues-Jacques Péan, écuyer, major des ville, forts et places du gouvernement de Québec; les Dames de l'Hôpital général de Québec (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré)

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 10 juin 1738

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement des propriétaires voisins: le sieur Audy; le feu sieur de Lespinay (Lépinay)

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• Requête présentée par maître Pierre Duquet, sieur de La Chesnaye, notaire en la Juridiction de Québec, à propos de la charge de juge prévôt de la terre et seigneurie de Notre-Dame-des-Anges ; suivant la provision faite par le Révérend Père Claude Dablon, recteur du Collège de la ville de Québec et supérieur des missions des Pères Jésuites en Nouvelle-France, ledit sieur Duquet a été élu d'office juge du comté d'Orsainville et de Saint-Laurent, et après l'information faite de ses vie et moeurs, ledit sieur est reçu et installé en sa dite charge de juge prévôt, serment par lui prêté sur les Saintes Évangiles ; il est ordonné que les lettres de provision seront enregistrées au greffe

  16 décembre 1678

  Fonds Prévôté de Québec

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• Procès-verbal de prolongation d'une ligne séparant la seigneurie d'Orsainville et la seigneurie de Lespinay jusqu'au nord-ouest de la décharge du lac de la Sagamité. La présente pièce concerne directement: [les Dames Religieuses Hospitalières de l'Hôpital général de Québec, seigneuresses de la seigneurie et domaine d'Orsainville] (arpenteur Ignace Plamondon père)

  22 décembre 1773

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne séparant la seigneurie d'Orsainville et la seigneurie de Lespinay depuis le trait-carré des Lefebvre jusqu'au nord-ouest de la rivière Jaune. La présente pièce concerne directement: les Dames Religieuses Hospitalières de l'Hôpital général de Québec, seigneuresses de la seigneurie et domaine d'Orsainville (arpenteur Ignace Plamondon père)

  15 décembre 1773 - 16 décembre 1773

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: les nommés Fevre (Lefevre, Lefebvre)

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• Procès-verbal de ligne séparant la seigneurie d'Orsainville et la seigneurie de Lespinay. La présente pièce concerne directement: les Dames [Religieuses Hospitalières de l'Hôpital général de Québec] (arpenteur Ignace Plamondon père)

  27 janvier 1764 - 28 janvier 1764

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: la veuve de Pierre Lefevre (Lefebvre)

  Archives textuelles

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• Plan de la ligne entre les seigneuries Notre-Dame-des-Anges et D'Orsainville

  Nicolas-Venant Lefrançois. 5 novembre 1870

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie des seigneuries Notre-Dame-des-Anges et d'Orsainville figurent le lac Fortier ou Sagamité, la rivière [...]

  Plans

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• Procès-verbal de lignes séparant deux terres d'avec le domaine seigneurial, lesquels terres et domaine étant situés dans la [seigneurie d'Orsainville]. La présente pièce concerne directement: Charles Normant (Normand); le nommé Guilbeau (Guilbault); les Dames [Religieuses Hospitalières de l'Hôpital général de Québec]; le domaine de la seigneurie [d'Orsainville] (arpenteur Ignace Plamondon père)

  21 janvier 1764

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne séparant une terre d'avec le domaine seigneurial dans la [seigneurie d'Orsainville]. La présente pièce concerne directement: [les Dames Religieuses Hospitalières de l'Hôpital général de Québec, seigneuresses de la seigneurie et domaine d'Orsainville]; le nommé Bruneau (arpenteur Ignace Plamondon père)

  17 décembre 1773

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage de terres défrichées situées le long de la petite rivière Saint-Charles dans le comté d'Orsainville. La présente pièce concerne directement: l'Hôpital général; les pauvres de l'Hôpital général (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 19 juillet 1721

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Carnet N23, Cantons de Notre-Dame-des-Anges et Orsainville

  Nicolas-Venant Lefrançois. 08 novembre 1870

  17 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Seigneurie Notre-Dame-des-Anges et d'Orsinville, Journal d'arpentage de la ligne entre ces seigneuries. De la borne qui est à [...]

  Carnets d'arpentage

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• Procès-verbal de chaînage de la profondeur de deux terres et de ligne les séparant, ainsi qu'une autre, de leur aboutissant, lesquelles terres étant situées à Charlesbourg, dans le [comté d'Orsainville]. La présente pièce concerne directement: Thomas Bédard (fils), habitant de Charlesbourg; Jean Bourbeau; Joseph Roy; les représentants de feu Paul Bigaouete (Bigaouet, Bigaouette) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  4 juin 1745

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal d'arpentage de Charles Debled (de Bled, Deblé), arpenteur du Roi, de la baronnie d'Orsainville, vulgairement appelée les Îlets, appartenant aux pauvres de l'Hôpital général

  7 octobre 1723

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Lettres de Sa Majesté érigeant la baronnie des Îlets, avec ses appartenances et dépendances, en comté d'Orsainville, pour en jouir et user par ledit sieur Talon

  1er mai 1675 - 31 mai 1675

  5 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de quatre terres situées à Sainte-Vallière, dans le [comté d'Orsainville]. La présente pièce concerne directement: Thomas Bédard; Jean Jobin; François Blondeau; la veuve Bigaouete (Bigaouet, Bigaouette) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  4 juin 1745

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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