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• Procès-verbal de mesurage, à la requête d'Alexis Lemoine Monière, marchand, d'un emplacement situé sur la rue Saint-Paul à Montréal et appartenant à Joseph Denaux d'Étailly

  Histoire du Canada -- Nouvelle-France. 2 mai 1743

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Arrêt qui accorde défaut-congé à Alexis Lemoine Monière, marchand à Montréal, contre Jean-Baptiste Hervieux, aussi marchand à Montréal

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 novembre 1731

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Requête de Joseph Dugas pour obtenir copie d'une obligation notariée

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 19 juillet 1724

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire se compose des pièces suivantes : la requête de Joseph Dugas pour obtenir une copie d'u [...]

  Archives textuelles

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• Mémoire des dépens à payer par les sieurs Alexis Lemoine Monière et Julien Trottier DesRivières, marchands de Montréal, à la requête de Charles Demers dit Dessermons fils, Louis Ménard, Charles Drouillard dit Laprise (Douillard) et Catherine Demers Dessermons, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 5 juillet 1737

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 juillet 1737 - 24 juillet 1737

  17 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Estèbe et Dulaurent. Les pièces sont signées [...]

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 13 décembre 1729, dans la cause entre Alexis Lemoine Monière, marchand à Montréal, et Jean Madeleine dit Ladouceur. Ladouceur est condamné aux dépens de la cause d'appel et à l'amende de trois livres pour son «fol appel»

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 17 juillet 1730

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Défaut à Alexis Lemoine Monière, marchand à Montréal, contre Philippe Prosper dit Lachenay, boulanger demeurant à Montréal

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 mai 1727

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Procédures de séparation de Françoise Frigon d'avec Joseph Moreau, son mari, demeurant à Batiscan, faites à la Juridiction ordinaire des Trois-Rivières

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 8 février 1706 au 22 septembre 1706

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient de la Juridiction royale des Trois-Rivières et contient les interrogatoires ou les dépositions des personn [...]

  Archives textuelles

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• Montréal. Enregistrement d'une permission accordée par Charles de Beauharnois, gouverneur de la Nouvelle-France, à [Alexis Lemoine] Monière, d'un canot et six hommes, sous la conduite de Louis Ladenodière, pour se rendre au Poste des Illinois

  7 juin 1739

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Archives textuelles

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• Quittance de Jacques Hervieux, négociant de la Rue St-Paul, fils et héritier de Jean-Baptiste Hervieux, à Charles Legault, pour le restant d'une sentence d'ordre

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 avril 1749 - 7 avril 1756

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé des pièces suivantes : la quittance donnée à Charles Legault dit Deslauriers, par Jac [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Alexis Lemoine dit Monière, demandeur, et Charles Leduc, défendeur, pour dettes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 septembre 1736

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : le brouillon d'un dictum de sentence dans une cause en opposit [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Paul Guillet, époux de Catherine Pinguet, demandeur, et Charles Tessier, défendeur, concernant une caution judiciaire

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 mai 1733

  5 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la sentence de réception de caution judiciaire d'Alexis Lemoin [...]

  Archives textuelles

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• Procès en appel entre Jean-Baptiste Hervieux, marchand, requérant, et Alexis Lemoine, intimé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 septembre 1731

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de l'acte de départ au greffe par Alexis Lemoine disant se rendre au Conseil supérieu [...]

  Archives textuelles

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• Procès en appel entre Jean-Baptiste Magdelaine dit Ladouceur, requérant, et Alexis Lemoine dit Monière, marchand, intimé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 octobre 1728

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de l'acte de départ enregistré au greffe par Jean-Baptiste Magdeleine, appelant d'une [...]

  Archives textuelles

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• Procès en appel entre Philippe-Prosper de Lachesnaye, requérant, et Alexis Lemoine, sieur Monière, intimé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 mars 1727 - 9 septembre 1727

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : l'appel d'une sentence rendue le 14 mars 1727 contre Philippe- [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre le marchand Julien Trottier, sieur DesRivières, demandeur, et Robert Germain et Charles Marchand, défendeurs, pour le payement d'un billet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 août 1722 - 4 septembre 1722

  8 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient la requête de Julien Trottier à l'encontre de Robert Germain et Charles Marchand pour le [...]

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• Tutelle des enfants mineurs d'un nommé feu Guénette, fils

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 août 1722

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose d'une délégation de pouvoir d'Alexis Lemoine de Moinière à Michel Lepailleur pour le r [...]

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• Procès en appel entre Nicolas Pineau, marchand de Québec, représenté par Alexis Lemoine dit Monière, requérant, et Joseph Deniau dit Destaillis, intimé

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 mars 1722

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la comparution d'Alexis Lemoine, sieur Monière, en tant que procureur de Nicolas P [...]

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 14 mars 1727, dans la cause d'Alexis Lemoine Monière, marchand à Montréal, contre Philippe Prosper dit Lachenay, boulanger, aussi de Montréal. Ayant égard au désistement du dit Lachenay de l'appel par lui interjeté, le Conseil le condamne seulement aux dépens de la cause d'appel jusqu'au jour de son désistement, aux frais de voyage de Monière à Québec et en trois livres d'amende pour «son fol» appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 6 octobre 1727

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Montréal. Enregistrement d'une permission accordée par Roland-Michel Barrin de La Galissonière, commandant général de la Nouvelle-France, le 14 juin, à [Louis-Mathieu Damours] De Clignancourt, [Jean] L'Echelle et [Alexis Lemoine] Monière, de six canots et trente-huit hommes, pour se rendre au Poste de la Baye [Baie-des-Puants (Green Bay, Wisc.)]

  16 juin 1748

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Les engagés sont Jean-Baptiste Pomainville, conducteur; Gabriel Gervais, Pierre Laviolette, Joseph Denio, Joseph Couillard et [...]

  Archives textuelles

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• Montréal. Enregistrement d'une permission accordée par Roland-Michel Barrin de La Galissonière, commandant général de la Nouvelle-France, le 9 juin, à [Alexis Lemoine] Monière, négociant, pour Jean Giasson, d'un canot et six hommes, pour se rendre au Poste de Kamanistigouya [Kaministiquia (Thunder Bay, Ontario)]

  11 juin 1748

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Les engagés sont Jean Giasson, propriétaire du canot, conducteur; Jean-Baptiste Pomainville, de Lachine; Pierre Giroux, Jean L [...]

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