21 résultats

Liste des résultats de recherche

• Joseph Jacob

  1726-1748

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  Joseph Jacob a pratiqué le notariat à Beaupré du 2 novembre 1726 au 18 août 1748

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Mémoire des dépens à payer par Jacques Beausan (Beausang), cabaretier de Québec, au nom de Geneviève Allard, sa femme, faisant tant pour eux que pour Jean-Baptiste Lesage et Madeleine Allard, sa femme, et Joseph Jacob, notaire, à la requête d'Antoine Toupin, habitant de la côte de Beaupré, au nom de tuteur des mineurs de feu Joseph Berthelot dit Leloutre et feue Marie Toupin, sa femme, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 3 juin 1740

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 20 juin 1740 - 30 juin 1740

  30 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend la requête, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Lanouillier (Lanouiller, Lanoullier). Les pièc [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Contrat de mariage passé pardevant maître Pinguet, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Joseph Jacob, notaire royal de la seigneurie de Beaupré, habitant dudit lieu, paroisse de L'Ange-Gardien, veuf de feue Marie-Madeleine Caron; et Marie-Françoise Constancineau (Constantineau), fille de Pierre Constancineau (Constantineau), et de Marie-Françoise Lefevre (Lefebvre), ses père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 19 septembre 1728 (Document insinué le 12 novembre 1748)

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 5 août 1739, confirmative de celle rendue au bailliage de Beaupré, le 14 mars 1738, dans la cause entre Antoine Toupin, habitant de la côte de Beaupré, au nom de tuteur des mineurs de défunts Joseph Berthelot dit Leloutre et Marie Toupin, sa femme, contre Jacques Beausan, cabaretier à Québec, au nom de Geneviève Allard, sa femme, faisant tant pour eux que pour Jean-Baptiste Lesage et Madeleine Allard, sa femme, et Joseph Jacob, notaire

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 juin 1740

  15 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Commission de notaire royal en la côte de Beaupré accordée à Edmé Jacob, par l'Intendant Bigot, en remplacement de Joseph Jacob, décédé

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 mars 1750 [Document insinué le 18 mars 1750]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Commission de notaire dans toute l'étendue de la seigneurie de la Côte-de-Beaupré, accordée à Joseph Jacob, par l'intendant Michel Bégon

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 28 juillet 1725 [Document insinué le 10 octobre 1726]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête d'Étienne Jacob, bailli à Beaupré et dans le comté de Saint-Laurent, époux de Jeanne Fressel, demandant la convocation d'une assemblée d'amis, à défaut de parents, afin d'élire un curateur pour Joseph Jacob, son fils âgé de 21 ans, suivie du procès-verbal de ladite assemblée

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 18 juin 1712

  5 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Ce dossier comprend la requête d'Étienne Jacob demandant la convocation d'une assemblée pour l'élection d'un curateur à son fi [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Donation d'une terre et habitation sise et située en la seigneurie de Beaupré, paroisse de L'Ange-Gardien, avec tous les bâtiments, circonstances et dépendances, par Étienne Jacob, notaire en la seigneurie de Beaupré, et Jeanne Fressel, sa femme; à Joseph Jacob, leur fils mineur de 22 ans; ladite donation est passée pardevant maître Chambalon, notaire royal en la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 22 mars 1712 [Document insinué le 13 juin 1713]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Contrat de mariage passé par-devant Étienne Jacob, notaire en la seigneurie de Beaupré et comté de Saint-Laurent, entre Guillaume Couture, demeurant audit comté de Saint-Laurent; et Nicole Bouffard...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 juin 1703 [Document insinué le 11 mars 1704]

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'un contrat de mariage passé par-devant Étienne Jacob, notaire en la seigneurie de Beaupré et comté de Sa [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Donation d'une moitié de terre et habitation de trois arpents, avec quelques bestiaux, par Madeleine Després, demeurant au comté de Saint-Laurent, veuve de défunt Nicolas Audet, vivant habitant dudit lieu; à Joseph Audet, son fils, demeurant présentement avec elle; ladite donation est passée pardevant Étienne Jacob, notaire au comté de Saint-Laurent, en présence de Nicolas Thibault et Joseph Jacob, témoins

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 1er octobre 1703 [Document insinué le 22 janvier 1704]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Contrat de mariage passé par-devant Étienne Jacob, notaire en la seigneurie de Beaupré et comté de Saint-Laurent, entre Nicolas Asselin, demeurant audit comté de Saint-Laurent, veuf de feue Marguerite Gagnon; et Renée Turgaut (Turcot)...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 22 août 1703 [Document insinué le 20 novembre 1703]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'un contrat de mariage passé par-devant Étienne Jacob, notaire en la seigneurie de Beaupré et comté de Sa [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Contrat de mariage passé par-devant Étienne Jacob, notaire en la seigneurie de Beaupré et comté de Saint-Laurent, entre Charles Pouliot, habitant audit comté de Saint-Laurent; et Geneviève Crespeau (Crépeau)...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 3 juillet 1703 [Document insinué le 9 octobre 1703]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'un contrat de mariage passé par-devant Étienne Jacob, notaire en la seigneurie de Beaupré et comté de Sa [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Contrat de mariage passé pardevant Étienne Jacob, notaire en la seigneurie de Beaupré et comté de Saint-Laurent, entre Jean-Paul Maheu, demeurant audit comté de Saint-Laurent, veuf de défunte Françoise Meunier; et Anne Petit, veuve de défunt Antoine Juchereau; en présence de Maurice Crépeau; Marguerite Martin, veuve de défunt Jean Jollet; Vincent Guillot; tous parents et amis des futurs époux; sont également présents les sieurs Guillaume Marois et Joseph Jacob, à titre de témoins

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 juin 1703 [Document insinué le 11 septembre 1703]

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Contrat de mariage passé par-devant Étienne Jacob, notaire en la seigneurie de Beaupré, entre François Pelletier, tonnelier demeurant à Québec; et Dorothée Tremblay...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 29 avril 1703 [Document insinué le 21 août 1703]

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'un contrat de mariage passé par-devant Étienne Jacob, notaire en la seigneurie de Beaupré, entre Françoi [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Donation d'un emplacement situé en la seigneurie de Beaupré, par Geneviève Drouin, veuve de défunt Romain Trépagny (Trépanier), demeurant audit lieu de Beaupré; à François Trépagny (Trépanier), son fils; ladite donation est passée pardevant Étienne Jacob, notaire en la seigneurie de Beaupré, en présence du sieur Samuel Lecomte, chirurgien, et de Joseph Jacob, témoins

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 10 juillet 1703 [Document insinué le 24 juillet 1703]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Inventaire et description de tous les biens meubles, ustensiles de ménage, grains, titres, papiers et autres effets, dépendants de la communauté de biens ayant existé entre les défunts François Allaire et Marie-Anne Poulin, de Saint-Joachim; suivant la requête présentée par Claude Poulin, demeurant en la paroisse de Saint-Joachim, au nom et comme tuteur de Joseph Fortin, mineur issu du mariage entre feu Joseph Fortin et de la défunte Marie-Anne Poulin, vivants habitants de la paroisse de Saint-Joachim; et Jean Allaire, habitant dudit lieu, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de feu François Allaire et de feue Marie-Anne Poulin

  27 février 1731

  16 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Joseph Jacob, notaire de Beaupré

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de trois terres depuis le fleuve Saint-Laurent jusqu'à la rivière du saut Montmorency, en vertu d'un ordre de la Cour des Plaidoyers communs du district de Québec, lesquelles terres étant situées à la première concession, sur le fleuve Saint-Laurent, dans la paroisse de L'Ange-Gardien, seigneurie de la Côte-de-Beaupré.

  25 novembre 1778 - 27 novembre 1778

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de trois terres depuis le fleuve Saint-Laurent jusqu'à la r [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Acte d'acceptation par Joseph Jacob, habitant de la côte de Beaupré, fils majeur d'Étienne Jacob, notaire en la seigneurie de Beaupré, et de Jeanne Fressel, d'une donation qui lui a été faite par ses père et mère, devant Louis Chambalon, notaire de la Prévôté de Québec, le 22 mars 1713

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 juillet 1716 [Document insinué le 14 février 1719]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Donation par Joseph Jacob à son fils; à savoir un demi-arpent de terre de front sur une lieue et demie de profondeur, à détacher d'une terre de trois arpents de front sise et située en la seigneurie de Beaupré ainsi que le tiers des bâtiments construits et la moitié des bâtiments qui seront construits par la suite, une charrue garnie, des bestiaux, des outils, un lit, une marmite et le tiers de tous les meubles, ustensiles et bestiaux qui appartiendront au donateur au jour de son décès.

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 octobre 1743 (Document insinué le 21 janvier 1744)

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose de la donation par Joseph Jacob, notaire royal; à Joseph Jacob, son fils; à savoir un demi-arpent de terre [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal de chaînage de la profondeur de deux terres depuis le fleuve Saint-Laurent à basse mer jusqu'à la profondeur d'une lieue et demie, en passant par la rivière Laval, et de chaînage de plusieurs terres, lesquelles terres étant situées à la première concession (pour les Trudel), dans la paroisse de L'Ange-Gardien, seigneurie de la Côte-de-Beaupré.

  2 avril 1782 - 5 avril 1782

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage de la profondeur de deux terres depuis le fleuve Saint-Laurent à basse mer ju [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail