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Liste des résultats de recherche

• Obligation par Ignace Giguère fils et Marie Cloutier à Ignace Giguère père

  29 mai 1833

  4 éléments. Collection Seigneuries

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• Insinuation de la donation portée au contrat de mariage entre Ignace Racette et Marie Larche

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 11 décembre 1773

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Curatelle de la succession vacante de feu Jean Marie Ignace Decouagne

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 18 août 1774

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Jean Gosselin, de Cap-Saint-Ignace, et de Marie Lemieux

  17 juillet 1741

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Succession de feu Ignace Salois et de Marie-Louise Prévost

  5 mars 1740

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Joseph-Marie Métot (Méthot), du Cap-Saint-Ignace, et de Marie-Rose Dion

  9 mars 1804

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Charles-Marie Bernier, habitant du Cap-Saint-Ignace, et de Marie-Louise Lemieux

  21 janvier 1789 au 7 mars 1789

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Vente par Noël Vachon Pomerleau et Marie Jeanne Bélanger à Ignace Marcou (Marcoux) et Marie Christine Maheux

  12 janvier 1751

  Collection Seigneuries

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Ignace Hébert et de Marie Thérèse Choquet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 octobre 1722

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Ignace Choret et de Marie Josèphe Gauthier [Saguingorra]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 janvier 1751

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Ignace Baron et de Marie-Angélique Garnier

  6 juillet 1789 au 25 juillet 1789

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle à Jean, fils mineur de feu Ignace Bonhomme et de Marie-Madeleine Moreau

  10 juin 1755

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Joseph-Marie Bernier, habitant de la paroisse du Cap-Saint-Ignace, et de feue Marie-Thérèse Dionne

  6 mars 1782 au 16 juillet 1782

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Joseph-Marie Migné (Mignier) dit Lagacé, habitant du Cap-Saint-Ignace, et de Marie-Anne (Marianne) Aubert

  21 septembre 1796 au 29 octobre 1796

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs des défunts Ignace Chauret [Ignace Choret] et Marie Charlotte Dufour Latour [Charlotte Jérôme Latour]

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 14 août 1789

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Insinuation de la donation portée au contrat de mariage entre Ignace Leduc et Marie Antoine Péladeau

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 27 février 1777

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Insinuation de la donation portée au contrat de mariage entre Ignace Berthiaume et Marie Agathe Majeau [Marie Agathe Majot]

  Québec (Province). Chambre des milices de Montréal. 29 mars 1763

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Tutelle de(s) enfant(s) mineur(s) des défunts Ignace Quevillon et Marie Véronique Jérôme - Administration tutélaire

  20 avril 1798-3 mai 1798

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Avis de parents des enfants mineurs de feu Levrard Caoüet (Cahouette, Caouette), du Cap-Saint-Ignace, et de Marie-Geneviève Bourgault

  3 septembre 1800

  11 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Levrard Caoüet (Cahouette, Caouette), du Cap-Saint-Ignace, et de Marie-Geneviève Bourgault

  22 juin 1800 au 20 août 1800

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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