Pagination
Rapport sur'application des normes particulières dans certains secteurs de'industrie du vêtement (Loi sures normes du travail, article 92.1) Ministère du Travail Juin 2006 Québec 0 Dépôtégal – Bibliothèque nationale du Québec, 2006 ISBN-13 : 978-2-550-48503-2 (version imprimée) ISBN-10 : 2-550-48503-3 (version
Voir le détail
2003
COMMENTAIRES DU CONSEIL DU PATRONAT DU QUÉBEC SUR LE PROJET DE LOI CONCERNANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL DANS CERTAINS SECTEURS DE L’INDUSTRIE DU VÊTEMENT ET MODIFIANT LA LOI SUR LES NORMES DU TRAVAIL (Projet deoi no 47) AOÛT 1999 COMMENTAIRES DU CONSEIL DU PATRONAT DU QUÉBEC SUR LE PROJET DE LOI
Gabor Szilasi. 1969
Nous voyons un groupe en discussion. Clichés commandés par Léopold Jobin du ministère de l'Industrie et du Commerce, Service d [...]
Dionne-Proulx, Jacqueline, 1947-
dea classe industrielle Substances (Nombre de résultats) 0,5 dea norme (%) 0,5 à < 1,0 dea norme (%) 1,0 à < 2,0 dea norme (%) 2,0 dea norme (%) 3271 Industrie dea construction et dea réparation de navires Fumées de soudage (26) 96 31 23 42 0812 Carrières de calcaire Silice cristalline, quartz (37) 95 27 30
: Répartition relative des résultats pertinents des substances selones catégories de concentration danse grand groupe Industries des aliments (10) Substance Concentration (nombre d'analyses) < 0,1 dea norme % 0,1 à < 0,5 dea norme % 0,5 à < 1,0 dea norme % 1,0 à < 2,0 dea norme % 2,0 dea norme % PNCA (62) 20
de directives et de normes applicables de’industrie.• À’aide d’équipement d’accès, deevage et de manutention.• À’aide d’outillage manuel, électrique et motorisé.• À’aide d’appareils pour procédé à chaud et d’extincteurs.• À’aide du matériel de mise au rebut.• À’aide d’apprêts, de coupe-vapeur, de différents types
ont aussi été relevés à’occasion poures poussières combustibles respirables, ayant une norme spécifique dans ces industries (23).Tableau 1 : Répartition relative des résultats pertinents des substances selones catégories de concentration danse grand groupe Mines (06) Substance Concentration (nombre d'analyses) < 0,1
et de toluène excèdenta norme. Poura première fois, 100 % des résultats d’analyses de benzo(a)pyrène excédaient deux foisa norme,es prélèvements ayant été réalisés dans’industrie de première transformation des métaux. Avec au-delà de 14 400 résultats d’analyse environnementale retenus comme pertinents
selones catégories de concentration des substances danse grand groupe Industries des aliments (10) Concentration Substance (nombre d'analyses) <0,1 dea norme % 0,1 à <0,5 dea norme % 0,5 à<1,0 dea norme % 1,0 à 2,0 dea norme % 2,0 dea norme % % > 0,5 dea norme % PNCA (73) 15 27 25 10 23 58 IRSST - Présentation
Poussières combustibles respirables (22) 0 59 27 14 0 Note : Les résultats présentés danses divers Tableaux sont classés en ordre décroissant du pourcentage des résultats pertinents qui excèdenta norme.Résultats des analyses de substances chimiques produites à’IRSST en 2002 - IRSST 6 4.2 Industries des aliments (10
Carrières et sablières (08) Substance Concentration (nombre d'analyses) < 0,1 dea norme % 0,1 à < 0,5 dea norme % 0,5 à < 1,0 dea norme % 1,0 à < 2,0 dea norme % 2,0 dea norme % Quartz (29) 3 21 41 28 7 Manganèse (54) 62 19 6 7 6 Chrome (20) 65 20 5 10 0 PNCA (69) 41 39 13 3 4 4.3 Industries des aliments (10
dea norme % 1,0 à < 2,0 dea norme % 2,0 dea norme % Quartz (140) 20 27 23 14 16 Poussières respirables (149) 57 36 5 3 0 4.4 Industries des aliments (10) Le grand groupe Industries des aliments comprend es industries spécialisées dans’abattage et e conditionnement dea viande (bœuf, porc
% 0,5 à < 1,0 dea norme % 1,0 à < 2,0 dea norme % 2,0 dea norme % Quartz (124) 15 44 15 14 12 PNCA (184) 59 18 8 3 12 Poussières combustibles respirables (27) 4 81 15 0 0 4.3 Industries des aliments (10) Le grand groupe Industries des aliments comprendes industries spécialisées dans’abattage
Concentration (nombre d'analyses) < 0,1 dea norme % 0,1 à < 0,5 dea norme % 0,5 à < 1,0 dea norme % 1,0 à < 2,0 dea norme % 2,0 dea norme % Quartz (107) 12 30 32 19 7 Poussières respirables (121) 60 35 3 2 0 4.5 Industries des aliments (10) Le grand groupe Industries des aliments
est une approche qui vise à changeres normes sociales reliées au tabagisme en agissant sura nature etes origines dea norme sociale qui encouragenta dépendance et'usage du tabac, en'occurrence'industrie du tabac, et en modifiante climat social ete cadre juridique afin quee tabac devienne moins acceptable, moins
Caron, Sébastien
Des changements àa norme demandés par’industrie .3 1.2 Acceptabilité sociale et principe de précaution .3 2.Une démarche scientifique qui aurait besoin d’être complétée .4 2.1 Dea sévérité dea norme actuelle .4 2.2 Besoin de données complémentaires .5 2.3 Effets du nickel sur’environnement .7 3.Un encadrement normatif
Guay, Frédéric
M .Du côté du nettoyage à sec,es normes proposées sont déjà respectées depuis janvier 2004, àa suite dea réglementation fédérale dans ce secteur.Pour’essentiel,es exigences du PRAA poure nettoyage à sec sontes mêmes que celles au niveau fédéral.Elles n’occasionnent ainsi aucun coût supplémentaire à’industrie
, •a Commission dea santé et dea sécurité du travail, M i n i s t è r e d u Tr a v a i 2 •a Commission des normes du travail, •a Commission desésions professionnelles, •a Commission dea construction du Québec, •e Commissaire de’industrie dea construction.Quatre autres organismes sont inclus dans’enveloppe
