12 résultats

Liste des résultats de recherche

• Arrêt qui reçoit Jacques Imbert en l'office de conseiller au Conseil Supérieur et ordonne que ses provisions seront enregistrées au greffe de ce Conseil

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 14 octobre 1754

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jacques Imbert

  [Vers 1940]

  Collection Centre d'archives de Québec

  Photographies

  Voir le détail

• Jacques Imbert

  1740-1749

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  Jacques Imbert a pratiqué le notariat à Québec du 15 septembre 1740 au 2 avril 1749

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Lettre de change adressée au Sieur de Vandesir par Jacques Imbert

  1 octobre 1758

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient une copie manuscrite d'une lettre de change adressée au trésorier général des colonies, Monsieur de Vandes [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrangement de succession des parents de M. Jacques Imbert

  22 avril 1749

  4 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'une lettre à M. Imbert par l'abbé Mandeville de Vincelotte: arrangement avec son frère concernant s [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal de Jean-Eustache Lanouillier de Boiscler qui donne alignement à Jacques Imbert, commis des trésoriers de la marine, pour une allonge de quinze pieds qu'il veut faire construire au bout de sa maison, rues de la Fabrique et de Saint-Joseph, à Québec

  22 août 1748

  3 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal de Jean-Eustache Lanouillier de Boiscler qui donne alignement à Jacques Imbert, commis des trésoriers de la marine, pour une allonge de quinze pieds qu'il veut faire construire au bout de sa maison, rues de la Fabrique et de Saint-Joseph, à Québec

  22 août 1748

  3 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui ordonne que par maître François Foucault, premier conseiller, il sera fait information des vie et moeurs de Jacques Imbert, commis en cette colonie des trésoriers généraux de la Marine, nommé par lettres de Sa Majesté, le 15 mai 1754, membre du Conseil Supérieur de la Nouvelle-France

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 octobre 1754

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Information de vie et moeurs de Jacques Imbert, pourvu d'une commission de notaire royal dans toute l'étendue du gouvernement de Québec le 31 août 1740, au lieu et place du feu sieur Barbel

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 1er septembre 1740 - 2 septembre 1740

  11 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient de la Prévôté de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : Pierre T [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Information de vie et moeurs de Jacques Imbert, commis en cette colonie des trésoriers généraux de la marine, nommé par provisions de Sa Majesté du 15 mai 1754, conseiller au Conseil supérieur de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 octobre 1754 - 13 octobre 1754

  9 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : F [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Cause entre Madeleine Trefflé Rotot, veuve du feu sieur Luc Schmit (Schmidt), de son vivant négociant de Québec, demanderesse, et François Dumergue, au nom et comme curateur de la succession vacante dudit défunt, défendeur, à propos de la restitution d'un montant donné en dot et mentionné au contrat de mariage de la demanderesse ; mention du contrat de mariage de la demanderesse passé devant maître Panet, notaire, en date du 31 janvier 1753 ; mention d'un acte de renonciation en date du 11 juillet 1755 ; mention d'une sentence en date 17 août 1755 ; mention d'un acte passé devant maître Panet, notaire, en date du 2 mai 1753, dans lequel sont mentionnés maître Jacques Imbert, trésorier de la Marine et son épouse, le sieur Dupont et son épouse, Jean Toupin et Germain Mailloux ; il est ordonné que ledit défendeur audit nom paiera la somme dont il est question à la demanderesse, avec indemnités et intérêts, en plus des dépens liquidés à 26 livres

  10 septembre 1756

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès de Pierre-Victor Reverd, soldat de la compagnie de Fonville, Guillaume Legoffre (Legoffe - le Goffe), engagé de la veuve Fornel, et Joseph-François Collet, caporal de la compagnie de Saint-Pierre, défendeurs et accusés, ledit Reverd accusé d'avoir distribué de fausses ordonnances et d'avoir par machination attenté à la vie du sieur Volant et de ses gens au poste de Mingan, ledit Guillaume accusé d'être complice avec le nommé Reverd dans l'assassinat projeté contre le sieur Volant et ses gens au poste de Mingan, le nommé Gagnon, commis de ladite Fornel à Sept-Îles, et ledit Collet accusé d'avoir distribué de fausses ordonnances ; interrogatoires, communications, informations, arrestations, informations par addition, dépositions, récolements et confrontations, mention des nommés Pierre Lamothe, Jacques Imbert, Claude Hugué dit Latour, Simon Touchet, Jean-Baptiste LeClerc, Dominique Moulu, Jean Gagnon, Jean Morin, Antoine Dugal, Jean-Baptiste Dubord, Jacques Pichot (Pichet), Marie Cottin (Cotin) Dugal, femme d'Alexandre Lachance, Jean-Louis Volant de Hautbourg, Baltazar, sauvage de nation, Jean-Baptiste Auclair, François Gueté (Gaité), André Nogard, Julien Laisé dit Sanschagrin et Marie-Josèphe Sasseville, épouse de Charles Pelissier, tous témoins ; une sentence est prononcée et ledit Reverd est trouvé coupable et il est condamné à être pendu à mort en portant un écriteau indiquant « fabricateur et distributeur de fausses ordonnances », son corps y demeurera pendant 24 heures, ses biens seront confisqués et 150 livres d'amende seront versées au Roi, à l'égard du nommé Collet qui sera plus amplement informé pendant 1 mois et demeurera en prison, ledit Goffe est renvoyé de l'accusation contre lui intentée

  28 septembre 1752

  6 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail