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• Document concernant le capitaine Delbrest, Louis Demers et Joseph-Michel Cadet

  3 juin 1760

  Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'un reçu - à St-Nicolas, 3 juin 1760 - dans lequel Delbrest certifie que Louis Demers a fourni son c [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Louis Demers et Joseph Sénécal, taillandiers, demandeurs, et Louis Bariteau dit Lamarche, gendre de Pierre Cabazier, défendeur, pour la fourniture d'une traîne commandée

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 janvier 1715

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de l'assignation à comparaître servie à Louis Bariteau à la requête de Louis Demers e [...]

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs des défunts Louis Guilbault et Josèphe Demers - Administration tutélaire

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 30 mars 1773

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres et de chaînage de ladite ligne jusqu'à la profondeur, lesquelles terres étant situées dans la [paroisse de Saint-Nicolas], [seigneurie de Lauzon]. La présente pièce concerne directement: Louis Demer (Demers); Joseph Demer (Demers), frère de Michel Demers (arpenteur Ignace Plamondon père)

  2 octobre 1743

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Marie-Josephe Demers et de défunt Louis Létourneau

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 juin 1759

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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres situées dans la [seigneurie de Lauzon]. La présente pièce concerne directement: Joseph Demer (Demers); Louis Demer (fils) (Demers) (arpenteur Ignace Plamondon père)

  14 avril 1752

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Procès-verbal de ligne séparant deux terres depuis le fleuve Saint-Laurent jusqu'au grand ruisseau, lesquelles terres étant situées sur le fleuve Saint-Laurent, à la première concession, dans la [seigneurie de Lauzon]. La présente pièce concerne directement: Louis-Joseph Demer (Demers); Jacques Drapeau (arpenteur Ignace Plamondon père)

  15 avril 1752

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Insinuation de la donation de Louis Durand et de son épouse, Marie Anne Demers, à leurs fils, Joseph Durand

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 30 mars 1773

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Procès entre Marie-Josèphe Demers dit Dessermons, demanderesse, et son mari Louis Guibault, engagé de Poudret, boulanger, défendeur, pour séparation de biens

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 août 1745 - 2 octobre 1745

  29 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête en séparation de biens de Marie-Josèphe Demers, épo [...]

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées jusqu'au dessus du grand ruisseau et jusqu'au trait-carré qui sépare la première concession d'avec la seconde, dans la paroisse Saint-Nicolas, seigneurie de Lauzon. La présente pièce concerne directement: Joseph Demers; Louis Demers, habitant de la paroisse Saint-Nicolas, seigneurie de Lauzon (arpenteur Jean-François Hamelin)

  Hamelin, Jean-François, arpenteur, époque 1756-1776. 19 octobre 1756

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

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• Donation par Jean Godin (Gaudin), habitant de la seigneurie de Bélair; à Louis-Joseph Gaudin (Godin), son fils; à savoir une part et portion de terre qui consiste en quatre perches et demie de front sur quarante de profondeur; la donation est passée pardevant Louis Pillard, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 10 mars 1746 (Document insinué le 22 mars 1746)

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Notification faite à Louis Defaillette, Jacques-David -Hébert alias David-Jacques Hébert, David Demers, Thomas Surprenant dit Lafontaine, François Surprenant, Louis Boyer, Hippolyte Lanctôt, Louis Pinsonnault, René Pinsonneault, Barnabé Dupuis, Joseph Raymond, Étienne Languedoc, Bénoni Verdun, Alexis Boudrieau dit Labonté et Étienne Langlois que leur procès pour crime de haute trahison aura lieu aussitôt que les affaires devant la cour à Montréal le permettront

  mars 1839

  4 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Mandats d'arrestation

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• Procès à propos de leurs titres de concession d'Étienne et Joseph Charest, seigneurs de Lauzon, procédant sous l'autorité de Pierre Trottier Desauniers (Desaulniers), négociant de Québec, leur curateur, contre plusieurs habitants de la côte de Lauzon : François et Michel Demers, Madeleine Lavoie, François Marion, Nicolas et Joseph Lafrance, André et Louis Bourassa, Charles Boucher, Jean-Baptiste Frichet, Nicolas Boucher, Joseph-Denis Boucher, Joseph Saint-Laurent (St-Laurent), Jean Bourassa, Joseph Lormière dit Martineau (L'Ormière), Jean-Baptiste Lambert, François Lafrance, Jean-Baptiste Lafrance, André Boucher, René Simonneau, Jacques Saint-Laurent et le nommé Grandmaison

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 mai 1742 au 15 décembre 1742

  80 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de QuébecIl comprend la déclaration d'Étienne et de Joseph Charest; une [...]

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• Donation par Joseph Guimont (Guimond) et Anne Paré, sa femme; à Joseph Guimont et Louis Guimont, leurs fils; à savoir deux arpents de terre de largeur sur une lieue et demie de profondeur, située dans la seigneurie de Beaupré, paroisse de Sainte-Anne; ladite donation est passée pardevant maître Jacob, notaire royal de la seigneurie de Beaupré

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 12 novembre 1727 [Document insinué le 18 février 1728]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Cause entre Jean Demers, habitant de Québec, demandeur ; et Louis de ? et son épouse, défendeurs, en présence de Jean Louet, Joseph Châteauneuf, Françoise Grossejambe, épouse du nommé LaGrillade, et Jeanne Charpentier, épouse de Jean Roe (Lareau - Cazabon) dit Ladébauche, tous témoins ; il est fait mention du loyer d'une maison, d'injures dont se plaint le demandeur, d'eau-de-vie, de querelles, et de vols de poules, il est ordonné que le défendeur paiera au demandeur la somme de 37 livres, il est fait défense aux parties de méfaire ou médire, et le défendeur est condamné aux dépens

  16 février 1700

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• La tribune des journalistes parlementaires à Québec

  Illustrations de périodiques

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• Quatre documents concernant la vente par licitation d'un emplacement et d'une maison situés quai du Cul-de-Sac, à la requête de René Demers, Louis Demers, Charles Tinon, époux de Françoise Demers, Jean Tinon dit Desroches, époux de Marie-Anne Demers, et Marie-Angélique Demers, veuve d'Augustin Normandeau, tous héritiers, conjointement avec Geneviève Huard, veuve de Joseph Demers, de la succession des défunts Jean Demers et Jeanne Larrivée, leurs père et mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 juin 1750 - 12 juillet 1750

  15 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Ce dossier comprend une sentence ordonnant qu'il soit procédé à la troisième criée de la vente par licitation, et que l'adjudi [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige Eustache Demers, Charles Chalus (Chalut) dit Lagrange, François Cloutier, héritiers de la veuve Nicolas Demers, habitants de Saint-Nicolas, et Jean Couture, Jean Charest, Jean Levasseur, Louis Boulet (Boulé, Boulay), Pierre Boulet, Antoine Lachause (Lachausse), habitants de Saint-Joseph, de tenir feu et lieu et mettre leurs terres en valeur d'ici à huit mois sinon il sera procédé à réunir leurs dites terres au domaine d'Étienne Charest, seigneur en partie de la côte de Lauzon

  Hocquart, Gilles. 30 décembre 1747

  5 éléments. Fonds Intendants

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• Sentence et procès-verbal d'adjudication à Jacques Damien de la moitié d'un terrain et d'une maison de pierre sis Quai du Cul-de-sac à Québec, suite à la sentence rendue le 23 juin 1750 entre René Demers, Louis Demers, Jean Demers, Charles Tinon père, comme ayant épousé Françoise Demers, Jean Tinon Desroches fils, comme ayant épousé Marie-Anne Demers, Marie-Angélique Demers, veuve Normandeau, et Geneviève Huard, veuve de Joseph Demers, tutrice des enfants mineurs issus de son mariage avec ledit Demers, tous héritiers pour un septième de feu Jean Demers et Jeanne Larrivée (Larrivé), leur père et mère, d'une part, et ladite Veuve Demers, d'autre part, laquelle sentence ordonnant la mise en vente par licitation desdites propriétés

  21 juillet 1750

  4 éléments. Fonds Intendants

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Choret, notaire royal depuis le sault de la Chaudière jusqu'aux limites de la Juridiction royale des Trois-Rivières Nord et Sud, entre Louis Bourassa, fils de Jean Bourassa et de Françoise Metot (Méthot), demeurant en la seigneurie de Lauzon, paroisse Saint-Joseph; et Marie-Françoise Boucher, veuve de feu Joseph Demers, vivant habitant de ladite seigneurie, paroisse Saint-Nicolas

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 avril 1732 [Document insinué le 1 er août 1732]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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