13 résultats

Liste des résultats de recherche

• Arrêt qui reçoit Henry Hiché en l'office de procureur du Roi de la Prévôté de Québec et ordonne que ses provisions, nominations et commissions seront enregistrées aux registres du Conseil

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 20 août 1736

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Henry Hiché

  1725-1736

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  Henri Hiché a pratiqué le notariat à Québec du 23 juillet 1725 au 16 août 1736

  Archives textuelles Plans

  Voir le détail

• Arrêt qui ordonne qu'il sera fait information par-devant François-Étienne Cugnet, premier conseiller, des vie, moeurs, etc., etc., de Henry Hiché pourvu par Sa Majesté des charges de procureur du Roi aux sièges de la Prévôté et Amirauté de Québec par provisions datées à Versailles le 27 mars dernier

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 13 août 1736

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 18 avril 1736, dans la cause entre David-Pierre Almain de Villeray, écrivain du Roi au port de Rochefort, comparant par Henry Hiché, contre Jacques Gourdeau, marchand à Rochefort, au nom et comme curateur à l'absence de la veuve et héritiers du feu sieur Dupont et Guillaume Dupont, fils du feu sieur Dupont, au nom et comme fondé de procuration de Louise de Chavigny, veuve Dupont, sa mère. Le Conseil met l'appellation à « néant au chef qui renvoie le sieur Gourdeau de l'instance, émendant quant à ce qu'il demeurera en cause jusqu'à la décision du fond, la dite sentence au résidu sortissant effet »

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 6 août 1736

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt qui reçoit Henry Hiché au nom et comme procureur de la veuve Bertrand Gibert, propriétaire en partie du brigantin « Le Saint-Nicolas », et le sieur Nicolas Philibert, marchand de Québec, associé du dit Gibert, appelants de la sentence, du 5 octobre 1735, en faveur de Étienne Gaignier, menuisier à Québec. Faisant droit sur le dit appel, le Conseil met l'appellation à néant et condamne les dits appelants à payer au dit Gaignier la somme de 44 livres et aux dépens

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 19 décembre 1735

  7 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Instance de David-Pierre Almain de Villeray, écrivain du Roi au port de Rochefort, comparant par Henry Hiché; contre Jacques Gourdeau, marchand à Rochefort, au nom et comme curateur à l'absence de la veuve et héritiers du feu Pierre Dupont; et Guillaume Dupont, fils du feu sieur Dupont, au nom et comme fondé de procuration de Louise de Chavigny, veuve Dupont, sa mère; au sujet de certaines sommes dues par la succession de feu Pierre Dupont

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 18 septembre 1734 - 21 septembre 1734

  14 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend une procuration de Jacques Gourdeau, cur [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Aveu et dénombrement de Henry Hiché, donataire entre vifs de Louis Aubert, écuyer, sieur du Forillon, et dame Barbe Leneuf de Lavallière (La Vallière), son épouse, pour la terre, fief et seigneurie de Kamouraska situé au sud du fleuve Saint-Laurent

  8 mai 1723

  5 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 23 mars 1734, dans la cause entre Louis Dupéré, habitant de Charlesbourg, fils aîné du premier lit de feu Michel Dupéré, habitant de Québec, faisant tant pour lui que pour ses frères et soeurs, et Augustin Gilbert, forgeron de Québec, au nom et comme tuteur des mineurs du second lit du dit feu Michel Dupéré, d'une part, et les Dames religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec, comparantes par Henry Hiché, leur procureur

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 19 avril 1734

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Documents concernant la famille Aubert de la Chesnaye

  1681-1751

  14 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé des documents suivants: une procuration du sieur Deslandes donnée au sieur de la Chesnaye pour la vente [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Aveu et dénombrement du sieur Henry Hiché, conseiller du Roi et son procureur au siège de la juridiction et Prévôté de Québec, fondé de la procuration spéciale de dame Marie de Pécaudy de Contrecoeur, veuve de feu Jean-Louis de Chapts (de Chapt, de Chaptes), de son vivant écuyer, sieur de la Corne (LaCorne), chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis et lieutenant du Roi à Montréal, pour les dix-neuf ou vingt arpents détachés du fief de Saint-Denis, auparavant nommé Dumesny-Noré, près du fief de Saint-Ours

  12 juin 1745

  4 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel mis à néant d'une taxe de frais, journées et autres dépens faits à l'occasion d'une baleine trouvée aux Éboulements par Joseph Gagnon, Louis Girard, Louis Gonthier et consorts, habitants des Éboulements, comparants par Henry Hiché, notaire royal et appelants de la dite taxe de frais (droit d'épave) rendue par le lieutenant général de la Prévôté, contre François-Étienne Cugnet, directeur du Domaine d'Occident et Nicolas Gaspard Boucault, au nom de Monsieur l'Amiral

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 10 octobre 1735

  6 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 20 août 1723, dans l'instance entre Geneviève de Ramezay, veuve de Louis Deschamps de Boishébert et de la Bouteillerie, le dit défunt héritier en partie de feu Catherine Macart, sa mère, de défunt Charles Macart, conseiller, contre Pierre LeGardeur (le Gardeur) de Repentigny, chevalier de Saint-Louis, capitaine, et Charles LeGardeur (le Gardeur) de Croizil, lieutenant, et Jacques LeGardeur (le Gardeur) de Saint-Pierre, officier, Henry Hiché et Marguerite LeGardeur (le Gardeur), son épouse, Charles Nolan Lamarque et Marie Anne LeGardeur (le Gardeur), son épouse, les dits sieurs et demoiselles Charles, Marguerite et Marie-Anne LeGardeur (le Gardeur), enfants de feu Jacques LeGardeur (le Gardeur) de Saint-Pierre, et François Foucher et Marie-Joseph LeGardeur (le Gardeur), son épouse, fille d'Augustin LeGardeur (le Gardeur) de Courtemanche

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 décembre 1736

  24 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordonnance du lieutenant général de l'Amirauté de Québec, Nicolas-Gaspard Boucault, dans le procès de Henry Hiché, conseiller du Roi et procureur du Roi au siège de la Prévôté et Amirauté de Québec, à la poursuite et à la diligence de Etienne Veron de Grandmesnil, receveur des droits de S.A.S. Monseigneur l'amiral, demandeur, et Joseph Parent (Parant) et Joseph Dufresne, qui renvoie la demande formée contre le demandeur, concernant la découverte d'un gibard (baleine) échouée sur les battures de la Manicouagan, par les Sauvages (Amérindiens) de la Pointe-à-la-Croix

  Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 27 août 1740

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Cause entre maître Henry (Henri) Hiché, conseiller du Roi et procureur du Roi au siège de la Prévôté et Amirauté de Québec, à [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail