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Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 11 mars 1688
Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
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Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 15 juin 1684
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 27 avril 1684
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 13 avril 1684
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 6 janvier 1689
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 19 juillet 1685
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 5 juillet 1685
Cloutier, Luc, 1967-
et celles reliées aux obligations personnelles et familiales de même quees heures effectuées en temps supplémentaire (rémunérées et non rémunérées).Par ailleurs, nous considérons quea durée du travail est associée aux caractéristiques des travailleurs et des travailleuses de même qu’à celles des emplois et des différents
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 20 octobre 1689
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 7 juillet 1689
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 21 avril 1689
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 2 octobre 1754
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de Québec
Hocquart, Gilles. 17 janvier 1739
Phaneuf. 17 avril 1990
Sur une autoroute changée en un vaste terrain de stationnement, les gens doivent se déplacer à pied pour vaquer à leurs occupa [...]
Henri Rémillard. 1970
À l'heure de pointe, on remarque des piétons et un handicapé en chaise roulante en train de quêter. Clichés commandés par Paul [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 23 novembre 1705
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-troisième novembre 1705. Le Conseil assemblé où étaient M [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 5 novembre 1674
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu l'ordonnance de haut et puissant seigneur messire Louis de Buade Fron [...]
Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 26 février 1693
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 juillet 1729