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1740-1764
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Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 mars 1756 - 9 mars 1756
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de l'apposition des scellés sur les [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 avril 1755
Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : le rapport d'assignation servie par à Antoine Archambault à la [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 octobre 1747
Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la copie secondaire d'un procès-verbal, rédigé par le notaire Gervais Ho [...]
20 novembre 1744
Acte de Gervais Hodiesne, notaire royal en la seigneurie de Chambly
17 octobre 1744
Acte Gervais Hodiesne, notaire royal en la seigneurie de Chambly
1723-1757
Ce dossier contient une lettre du Père de Kereben, jésuite des Illinois qui certifie que le sieur Joseph Lesueur n'est pas en [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 octobre 1747
Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la copie secondaire d'un procès-verbal rédigé par le notaire Gervais Hod [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 23 avril 1735 - 8 mars 1739
Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : la requête au Conseil Supérieur par le frère Gervais Hodiesne, [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 avril 1759 - 18 avril 1759
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des procès-verbaux de l'apposition des scellés au domicile où est décédé Pi [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 juin 1756 - 27 juillet 1756
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information judiciaire cont [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 21 janvier 1749 - 12 avril 1749
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : le rapport signé par les notaires Gervais Hodiesne e [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 23 novembre 1743 - 5 décembre 1743
Ce dossier d'administration judiciaire contient les pièces suivantes : un acte de procuration passé sous seing privé entre Mar [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 mai 1735
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 mai 1758 - 10 juin 1758
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information contre Jacques [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 février 1758 - 31 mai 1758
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information sur les vols co [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 21 novembre 1757 - 9 janvier 1758
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information à l'effet que l [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 novembre 1757 - 4 avril 1758
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information et l’arrestatio [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 novembre 1757 - 4 avril 1758
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information contre Manuel G [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 27 mars 1757 - 28 mai 1757
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information judiciaire au s [...]
