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• «On dirait la fondation d'une coopérative de frais funéraires»

  Raoul Hunter. 13 décembre 1975

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• Facture de Germain Lépine pour les frais funéraires d'Eugène Tessier

  Germain Lépine ltée. 28 décembre 1908

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Remontrances du sieur de la Martinière relativement à l'enterrement et aux frais funéraires de feu Me Denis-Joseph Ruette d'Auteuil qui ne sont pas encore payés et qui devaient l'être sur les amendes perçues tant en la Prévôté qu'au Conseil; ordonné que le sieur de la Martinière arrêtera avec les marguilliers ce qui peut être dû pour le dit enterrement et les frais funéraires pour être pourvu à en faire le paiement

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 août 1682

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur L'évêque est entré. Sur la remontrance faite au Conseil par maî [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Agnès Lafond, veuve de Jean-Baptiste Lefèbvre, demanderesse, et Jean Archambault, Joseph Descaries, et Nicolas Lefebvre, défendeurs, pour le recouvrement de frais funéraires

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 juillet 1733

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la transcription d'une sentence dans une cause entre Agnès Lafond et Jean Archamba [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Jean-Baptiste Ménard, économe des pauvres de l'Hôtel-Dieu, demandeur, et la succession de feu [Jean Huneau?] dit Latouche, domestique à cette institution, défendeur, pour récupérer un compte de frais funéraires

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 janvier 1704 - 10 janvier 1704

  5 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête adressée au lieutenant général de Fleury d'Eschamba [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Louis Lefebvre, en son nom et comme marguillier de l'église de la Pointe-aux-Trembles, demandeur, et la succession de feu Antoine Chaudillon, défendeur, pour le règlement de frais funéraires et autres dettes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 novembre 1707 - 11 novembre 1707

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la requête de Louis Lefebvre, en son nom et comme marguillier de l'église de la Po [...]

  Archives textuelles

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• À la requête de Jean-Baptiste Brassard, premier bedeau à Notre-Dame de Québec, assignation de Pierre Paris, cordonnier, afin qu'il paie au requérant 12 livres pour les frais funéraires de sa défunte mère, avec dépens

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 8 novembre 1731

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• À la requête de Jean-Baptiste Brassard, premier bedeau à Notre-Dame de Québec, assignation de Jean Forton, policier de la rue Demeule (De Meulles), afin qu'il soit condamné à payer 12 livres au requérant pour les frais funéraires de sa belle-mère

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 8 novembre 1731

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Reçu accordé au sieur Boisseau, greffier de la Prévôté de Québec, par F. Barbel, au montant de 181 livres et 15 sols pour les frais funéraires du père de ce dernier, conformément à une ordonnance de l'intendant en date du 16 août

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 septembre 1741

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui condamne Jacques Tremblay et le nommé Vézina à payer la somme de douze livres à Jean Métivier, de Québec, pour le rembourser des frais funéraires faits par lui pour Jean-Baptiste Couturier, mort en sa maison

  Hocquart, Gilles. 8 février 1732

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Gilles Bolvin, fondé de la procuration du sieur Joseph Gamelin, exécuteur testamentaire de feue Élisabeth Crevier, contre le sieur de la Cheneville, demandant les frais funéraires; ordonné au sieur de la Cheneville de produire au greffe les pièces justificatives, et ce, dans 15 jours, dépens réservés

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 19 septembre 1741

  3 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Sont aussi concernés les sieurs Louis de Chenaux (Deschenaux) et de Saint-Quentin, la veuve Alard (Allard), la demoiselle Dupe [...]

  Archives textuelles

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• Requête de Joseph Riverin, marchand de la ville de Québec, demandant la levée des scellés sur les effets de Marie Mars, fille mineure du défunt sieur Simon Mars et de Marie Lehoux, pour procéder à l'inventaire de la communauté des biens et à la vente de ces biens meubles pour remboursement des dettes, notamment celles liées aux frais funéraires et autres dépenses

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 3 septembre 1705

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté et Amirauté de Québec

  Archives textuelles

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• Instance de Michel Jourdain, maître maçon de Québec, fils de feu Guillaume Jourdain et de Jeanne Constantin, contre ladite Constantin, sa mère, demeurant en la seigneurie de Lauzon, au sujet d'une obligation au montant de 173 livres, 3 sols et 9 deniers faite audit Michel Jourdain par sa mère, pour les frais funéraires de feu son père

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 décembre 1743 - 24 juin 1745

  4 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Cette pièce contient une copie d'une obligation de Jeanne Constantin, veuve de Guillaume Jourdain, envers son fils, Michel Jou [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot en faveur de Jean Adam au sujet d'un compte dû à son fils, feu Ignace Adam, au montant de 1 849 livres selon un certificat de sieur de Lestage, laquelle ordonnance enjoint le débiteur à donner la somme de 60 livres audit Jean Adam pour payer les frais de maladie et les frais funéraires de son fils

  Nouvelle-France. Intendant. 12 octobre 1705

  Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Jugement en appel maintenant la sentence rendue en la Prévôté de Québec, dans la cause de Jacques Avice comme ayant épousé Geneviève Parent, veuve du défunt Noël Langlois contre François Langlois dit Traversy, héritier de Thérèse Langlois, sa soeur, tous deux habitants de Beauport, par laquelle le testament de feu Thérèse Langlois, est déclaré nul et ses héritiers condamnés en conséquence à payer les frais funéraires

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 juillet 1704

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre François LANGLOIS TRAVERSY habitant à Beauport héritier de défunte [...]

  Archives textuelles

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• Ordre de payer aux marguilliers de Notre-Dame-de-Québec pour les funérailles de feu Me Denis-Joseph Ruette d'Auteuil la somme de 260 livres, savoir, pour l'ouverture de la fosse 120 livres, pour les tentures 20 livres, pour le service et l'enterrement 60 livres, pour la sonnerie du bedeau 20 livres, à Denis Roberge pour les luminaires 67 livres; aux marguilliers eux-mêmes 40 livres; reste alors à payer sur l'enterrement et les frais funéraires du sieur de la Tesserie, vivant conseiller au Conseil souverain

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 5 septembre 1682

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Dudit jour de relevée. Le Conseil assemblé etc. Vu par le Conseil son ar [...]

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 1er décembre 1731, dans la cause entre Juste Crenet dit Beauvais, sergent des troupes du détachement de la Marine, et François Paradis, tonnelier de Québec, au nom et comme époux de Véronique Constantin, habile à se porter héritière de feu Denis Constantin. Le dit Paradis est condamné, comme détenteur de la moitié de la maison appartenant à Denis Constantin, à payer la somme de 119 livres, 15 sols pour frais funéraires

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 décembre 1731

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Juridiction des Trois-Rivières, le 27 avril 1742, dans la cause entre Jean-Baptiste Gacien, maître couvreur demeurant à Québec, tant en son nom que comme époux de Louise, fille issue du mariage de feu Guillaume Beaudry Desbuttes, et de Jeanne Soulard, contre François Picard dit LaRoche, aubergiste de la ville des Trois-Rivières et Françoise Beaudry, son épouse, donataire de Marie-Joseph Beaudry, L'appel est mis à néant en ce que les appelants sont condamnés à payer aux intimés les sommes de 59 livres et de 15 livres pour les frais funéraires et frais de maladie en question. Les appelants sont déchargés des dites condamnations. La sentence au résidu sortissant effet et les dépens compensés

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 novembre 1742

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Juridiction des Trois-Rivières, le 16 juillet 1742, dans la cause entre les sieurs curé et marguilliers de la paroisse de la Visitation de Champlain, stipulant pour eux Alexis Raux dit Morainville, habitant du dit lieu, contre Jean Horé dit Grandmont, habitant de Champlain, faisant tant pour lui que pour ses co-héritiers en la succession de feu Joseph Horé dit La Giraudière. L'appel est mis à néant en ce que les intimés ont été condamnés à payer aux appelants une somme de 200 livres et 7 livres 10 sols de rente pour les dix messes en question, outre les frais funéraires. Le Conseil ordonne que les intimés seront tenus de passer un contrat de fondation des dix messes en question au profit de la fabrique de la paroisse de Champlain

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 novembre 1742

  9 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Mémoire sur le Projet de loi 8 élargissant la vente d'assurances funéraires au Québec : mémoire présenté au Ministère des Finances et au Ministère de la Famille et des Aînés du Québec

  Montréal : Fédération de l'âge d'or du Québec, 2010

  jusqu’à maintenant (1).Deuxièmement,es assurances funéraires peuvent avoir’avantage de permettre à un consommateur qui n’a pases moyens de payeres frais funéraires en un seul versement ou dans un délai restreint d’étaler ses paiements mensuels sur une plusongue période de temps, ce qui n’est généralement pase cas

  Livres

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