Pagination
Quimper, Suzanne, auteur
Voir le détail
Gobeil, Sylvie, 1957- auteur
Britt, Fanny, 1977- auteur
Gauthier, Evelyne, 1977- auteur
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 28 janvier 1749
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête d’Antoine Duffault (Dufault), demandeur, contre Pierre Marchetaux (Ma [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 29 juillet 1753
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 mai 1755
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 mai 1705 - 15 mai 1705
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la requête de Bertrand Arnaud pour dissoudre la comm [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 mai 1700
Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la pièce suivante : une déclaration par Pierre Rivet, praticien, agissan [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 7 mai 1745 - 28 mai 1745
20 septembre 1743
19 septembre 1743
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 mars 1700 [Document insinué le 12 avril 1703]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 26 mars 1748
1er octobre 1744
18 octobre 1743
3 octobre 1743
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 29 septembre 1702 [Document insinué le 12 avril 1703]
La pièce se compose d'un contrat de mariage passé par-devant maître Genaple, notaire garde-notes du roi, entre Charles Arnaud, [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 23 avril 1703
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Rapport de saisie et des trois criées faites par trois dimanches consécutifs [...]