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  • Plan de certains terrains formant partie du fief Closse Montréal appartenant à L. U. Turcotte écuier

    H. M. Perrault. 20 juillet 1853

    Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

    Ce plan comprend les terrains du fief Closse appartenant à L. U. Turcotte. Ces terrains sont situés dans le quadrilatère formé [...]

    Plans

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  • Inventaire du Fonds Chauveau de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale

    Mise à jour | Décembre 2008

    Québec] : Bibliothèque de l'Assemblée nationale, Service des ressources documentaires et des archives, 2006-

    , Toussaint, 1771-1845.défendeur ; Foretier, Marie Amable, 1778-1854 demanderesse … [et al.].- Mémoire de Denis Benjamin Viger, ecuyer, et de Marie Amable Foretier, son épouse, appellans; contre Toussaint Pothier, ecuyer, et autres, intimes, àa Cour provinciale d'appel, d'un jugement dea cour du Banc du Roi de Montréal

    Publications en série

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  • Inventaire du Fonds Chauveau de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale

    Mise à jour | Janvier 2017

    Québec] : Bibliothèque de l'Assemblée nationale, Service des ressources documentaires et des archives, 2006-

    d'un agent dea province.Montréal : Imprimé par Ludger Duvernay, Bureau dea Minerve, 1835.iiii, [9]-79 p.Cote : B.C.1835 007 QLFC 1 QLBR 2.Cote : 971.03 V674 1835 QLCS 3.Viger, Denis-Benjamin, 1774-1861 demandeur ; Pothier, Toussaint, 1771-1845.défendeur ; Foretier, Marie Amable, 1778-1854 demanderesse … [et al

    Publications en série

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  • Inventaire du Fonds Chauveau de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale

    Mise à jour | Septembre 2006

    Québec] : Bibliothèque de l'Assemblée nationale, Service des ressources documentaires et des archives, 2006-

    .Cote : 971.03 V674 1835 QLCS 3.Viger, Denis-Benjamin, 1774-1861 demandeur ; Pothier, Toussaint, 1771-1845.défendeur ; Foretier, Marie Amable, 1778-1854 demanderesse … [et al.].- Mémoire de Denis Benjamin Viger, ecuyer, et de Marie Amable Foretier, son épouse, appellans; contre Toussaint Pothier, ecuyer, et autres, intimes

    Publications en série

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