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Liste des résultats de recherche

• Chicoutimi, de la côte de la réserve, à droite au fond, la cathédrale, le séminaire et l'école Bon-Conseil

  Ca 1898

  2 éléments. Fonds Famille Dubuc

  Photographies

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• Vue pittoresque de la place Bonsecours de Montréal un jour d'hiver et du marché, à droite, au fond l'Hôtel-de-ville, à gauche la colonne de Nelson

  Illustrations de périodiques

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• Promotion et défense des droits des femmes : des fonds pour mieux faire [Conseil du statut de la femme ; [rédaction, Guylaine Bérubé, Lucie Desrochers ; collaboration, Monique Hamelin, Jacqueline Ramoisy]

  Québec : Conseil du statut de la femme,$[1996?]

  Livres

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• Arrêt qui ordonne que les parties en viendront à la huitaine pour être fait droit sur le fonds dans l'affaire entre Thomas Huguet, appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec du 11 février dernier, et Pierre Simon, aubergiste de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 mars 1735

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Lignes directrices relatives aux plaintes fondées sur l'état civil Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [recherche et rédaction, Daniel Carpentier]

  Montréal] : la Commission, 2002

  Livres

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige tous les habitants de la seigneurie de Beaupré de battre incessamment les chemins des fonds, chacun en droit soi, aussitôt et toutes et quantes fois qu'ils seront commandés par les officiers de milice et d'abattre les bancs de neige qui sont près de leurs clôtures; défense de passer par autre chemin que par celui desdits fonds les fêtes et dimanches en allant à la messe ou en revenant, le tout à peine de dix livres d'amende contre les contrevenants et de plus grande peine si le cas y échet

  Hocquart, Gilles. 20 février 1732

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Mine Horne - Vue d'ensemble de la fonderie, du concentrateur et du gisement de pyrite (gauche à droite). Les 2 cheminées ont été érigées

  mars 1944

  Fonds Ministère des Ressources naturelles

  Photographies

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• La côte à Baie-Saint-Paul. À gauche: la passe de l'Ile aux Coudres, à droite: le cap aux Corbeaux, au fond: la pointe aux Bouleaux et les terres de St-Pierre et St-Paul

  Louis Coderre. 1943

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• La discrimination fondée sur la grossesse lignes directrices / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [recherche et rédaction, Michel Coutu et Maurice Drapeau]

  Montréal] : la Commission, 2002

  Cat. 2.120.15.3 LA DISCRIMINATION FONDÉE SUR LA GROSSESSE Lignes directrices Janvier 1994 2 Note Ce document a été publié para Commission des droits dea personne. Le 29 novembre 1995, cette commission a été fusionnée aveca Commission de protection des droits dea jeunesse. Le nom du nouvel organisme

  Livres

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• Cause entre Joseph Cadet, stipulant par maître Panet, notaire et avocat fondé de sa procuration, contre Vital Mailloux et Charles Réaume, comme créanciers privilégié et hypothécaire, comme bailleurs de fond de la Malotière d'Auteuil, par droit de représentation

  Cadet, Joseph, notaire à Joliette, époque 1800-1806. 4 décembre 1767

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Musée Laurier. La salle des manuscrits du premier étage. Au fond, portrait inachevé de Laurier par Suzor-Côté À droite, hommage à Laurier par le peintre Gerorges Delfosse. Arthabaska

  Neuville Bazin. 1950

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Procès-verbal de Jean-Eustache Lanouillier de Boiscler au sujet de la construction du pont (de pierre) de la rivière du Sault-à-la-Puce, côte du Château-Richer, et qui ordonne aux habitants du dit lieu de baliser chacun en droit soi les chemins des fonds et d'en abattre les buttes

  15 mars 1738

  4 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Charitable foundations and advocacy : reimagining the doctrine of political purposes

  Parachin, Adam, auteur

  Montréal : Laboratoire montréalais de recherche sur la philanthropie canadienne, 2015

  Livres

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• Procès entre Jacques Fleury, négociant de Québec, demandeur, contre François-Étienne Cugnet, premier conseiller au Conseil supérieur de la Nouvelle-France et directeur du Domaine du Roi, et Nicolas-Gaspard Boucault, procureur du Roi et au nom de l'amiral Louis-Alexandre de Bourbon, pour ses droits sur l'huile de baleine, et contre-requête des officiers démontrant les droits non fondés du requérant, jugement d'André Deleigne (Delaigne) renvoyant le requérant à se pourvoir contre ceux qui lui ont vendu ladite huile

  Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 21 juillet 1735

  8 éléments. Fonds Amirauté de Québec

  Archives textuelles

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• Jugement qui met au néant la sentence du 5 novembre 1703 rendue en la Prévôté de Québec entre Florent de la Cettière (LaCetière), notaire de la dite Prévôté, contre Charles-Joseph Amiot, sieur de Vincelot, mais faisant droit au fond de la cause; l'appelant étant condamné à payer le montant de 105 livres contenu en son billet et est déchargé des dépens

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 janvier 1704

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur Delino (De Lino) s'est retiré de cette affaire pour avoir donné [...]

  Archives textuelles

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• Deux des fondateurs des colonies agricoles-sylvicoles à Grande-Vallée: Esdras Minville à gauche et Omer Lussier à droite

  Théodore Mercier. 1948

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Sursis à faire droit dans la cause de Joseph Amyot (Amiot), seigneur de Vincelotte (Vincelot), contre Jean Fournier, habitant de ladite seigneurie; le «Conseil avant d'adjuger le profit du défaut (demandé) a sursis à faire droit sur le fond jusqu'à ce qu'il soit informé des intentions de Sa Majesté sur la banalité des moulins à vent; et cependant ordonne par provision que ledit Fournier et autres habitants du sieur de Vincelotte porteront leurs grains moudre au moulin à vent de sa seigneurie»

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 7 mars 1718

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Copie d'un extrait des registres du Conseil supérieur de Québec, rédigée et signée par Delarivière (de LaRivière)

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue par défaut en la Prévôté de Québec, le 12 janvier 1734, dans la cause entre Charles Guillimin, conseiller en ce Conseil, et Pierre-Antoine Mouffle, négociant à Québec. Le dit sieur Guillimin est déchargé, quant à présent, des condamnations prononcées par la sentence en appel, sauf à l'intimé à se pourvoir par les voies de droit sur le fond de sa demande ainsi qu'il avisera

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 mai 1734

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Acte donné à Jacques Charbonnier de ce que le sieur Florent de LaCetière a déclaré être en possession d'une lettre du sieur Turcq qui lui donne pouvoir pour défendre la présente instance; avant de faire droit sur le fond, il est ordonné que dans huitaine le Frère Turcq sera tenu de donner communication au sieur Charbonnier des titres de propriété des biens de la succession du sieur Charon, et faute de satisfaire dans le dit délai permis au sieur Charbonnier de faire saisir tous les biens qui composent le temporel de l'Hôpital des Frères Hospitaliers

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 décembre 1720

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Sursis à faire droit dans la cause de Joseph Amyot, seigneur de Vincelotte, contre Jean Fournier, habitant de la dite seigneurie; le «Conseil avant d'adjuger le profit du défaut (demandé) a sursis à faire droit sur le fond jusqu'à ce qu'il soit informé des intentions de Sa Majesté sur la banalité des moulins à vent; et cependant ordonne par provision que le dit Fournier et autres habitants du sieur de Vincelotte porteront leurs grains moudre au moulin à vent de sa seigneurie»

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 mars 1718

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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